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Procès Verbal - Ordre du jour CM 5 juin 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 5 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 5 JUIN 2026 1
Le 29 mai 2026
Vendredi 5 juin 2026 à 19h00
Salle du conseil municipal – Mairie
ORDRE DU JOUR
19H
Appel nominatif
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 mai 2026
Administration générale
Rapport présenté par Gaël DOUARD
Rapport n° 68-26
Election des délégués titulaires et suppléants en vue du renouvellement du Sénat –
Scrutin sénatorial de 2026
Voirie
Rapports présentés par Mathieu DEVEZE
Rapport n° 69-26
Approbation de la convention partenariale entre la commune de Mornant, la COPAMO (Communauté de commune du Pays Mornantais) et la société LINEA pour l’aménagement et la gestion des espaces ouverts au public du secteur Mornant Centre
Rapport n° 70-26
Approbation de la convention entre la commune de Mornant, la COPAMO (Communauté de Communes du Pays Mornantais) et la commune de St Laurent d’Agny, relative à l’entretien des chemins ruraux aménagés en liaison cyclable
DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Décision 11/26 en date du 30 mars portant signature d’un contrat d’engagement avec Nicolas GAMET pour le groupe « Dobeatshow » pour l’animation de la soirée Festivété du 23 juin 2026, pour un montant de 1 000 € TTC.
Décision 12/26 en date du 30 mars portant signature d’un contrat d’engagement avec Nicolas GAMET pour le groupe « Nico Sarro Cover » pour l’animation de la soirée Festivété du 30 juin 2026, pour un montant de 1 000 € TTC. MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 5 JUIN 2026 2
Décision 13/26 en date du 30 mars portant signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec l’association De-ci De-là pour la représentation du spectacle « A table ! » le 21 novembre 2026, pour un montant de 715,79 € TTC.
Décision 17/26 en date du 13 mai portant attribution du marché de gaz naturel pour une durée d’un an avec TOTALENERGIES.
Décision 18/26 en date du 13 mai portant signature d’une convention avec l’association Et Colegram pour l’animation « Animabois » le 21 octobre 2026 à la médiathèque municipale, pour un montant de 434,80 €TTC.