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Déliberation - 2022 10 12 ListeDelibAdoptCM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 10 12 ListeDelibAdoptCM)
Thèmes du document : Économie et finances, Consommateurs, Agriculture et alimentation,
= 1 =
Présents : Elodie BRUN, Odile COLOMB, Marie Hélène DISPARD VIVENS, Gérard ABRIC, Alain BOUTONNET, Dominique CAUVAS, Patrick REILHAN, Roger LAURENS.
Secrétaire de séance : Alain BOUTONNET.
Les délibérations suivantes ont été adoptées :
1/ DM budget de la commune : virement de crédits (1 €) aux chapitres 042 et 040
2/ Attribution logement villa des Lauriers n°4 et fixation du montant du loyer
3/ Lancement procédure bien sans maître terrain à la Vignette E063
4/ Lancement procédure bien sans maître terrain à Valcroze A 575
5/ Ayrolles : Enquête publique pour cession partie d’un chemin communal à PLA Caroline
6/ Ayrolles : Cession parcelle E154 à PLA Caroline
7/ Plan de financement de l’ABC Biodiversité
Affiché le 14/10/2022