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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 9 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 9 fevrier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 9 février 2023
N° Objet
1 Validation de l’Opération de Revitalisation de Territoire portée dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain »
ADOPTÉE
2 Mobilités – Approbation du Plan de Mobilité Simplifié et du schéma cyclable ADOPTÉE 3 Convention de location IRSA ADOPTÉE 4 Plan local d'urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) – Modification de droit commun N°1 – Approbation de la modification après enquête publique ADOPTÉE
5 Urbanisme – Elargissement du RD 34 – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi – Définition des objectifs et des modalités de la concertation publique
ADOPTÉE
6 Patrimoine/ Urbanisme – Périmètres Délimités des Abords des monuments historiques classés ou inscrits– Validation définitive après enquête publique de deux PDA sur la ville de Mayenne et d’un PDA sur la cité de Fontaine-Daniel, Commune de St-Georges- Buttavent en vue de leur intégration au PLUi
ADOPTÉE
7 RESSOURCES HUMAINES - DST – PÔLE BÂTIMENTS – MODIFICATION D’UN POSTE DE MAGASINIER PAR UN POSTE D’AGENT ADMINISTRATIF PARTIELLEMENT EN CHARGE DU MAGASIN
ADOPTÉE
8 RESSOURCES HUMAINES – DEJ – MODIFICATION DE LA COTATION DU POSTE DE SECRÉTAIRE – COMPTABLE
ADOPTÉE
9 RESSOURCES HUMAINES – DAC – CRÉATION D’UN POSTE D’AGENT D’ACCUEIL ET D’ANIMATION EN CHARGE DE LA SÉCURITÉ DU GRAND NORD
ADOPTÉE
10 RESSOURCES HUMAINES – DST – ÉLARGISSEMENT DE LA COTATION D’UN EMPLOI D’AGENT DE NETTOIEMENT À TEMPS COMPLET
ADOPTÉE
11 RESSOURCES HUMAINES – DEJ – ÉLARGISSEMENT DE LA COTATION D’UN EMPLOI D’AGENT SOCIAL À TEMPS COMPLET
ADOPTÉE
12 RESSOURCES HUMAINES – DEJ – ÉLARGISSEMENT DE LA COTATION D’UN EMPLOI D’AGENT D’ENTRETIEN ET DE CUISINE À TEMPS COMPLET
ADOPTÉE
13 RESSOURCES HUMAINES – DST – ÉLARGISSEMENT DE LA COTATION D’UN EMPLOI D’AGENT POLYVALENT PRESTATIONS DE VOIRIE À TEMPS COMPLET
ADOPTÉE
14 RESSOURCES HUMAINES – DR – CRÉATION D’UN POSTE D’AGENT CONTRACTUEL D’ARCHIVISTE AFIN D’ACCOMPAGNER LES SERVICES ADMINISTRATIFS DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION DE L’HÔTEL DE VILLE ET COMMUNAUTAIRE
ADOPTÉE
15 CULTURE – Signature d’une convention de partenariat entre le Pays d’Art et d’Histoire et Mayenne Communauté au titre des actions 2023
ADOPTÉE
16 Marchés publics – Assurance Dommages-Ouvrage pour le cinéma Le Vox à Mayenne (17SER06) - Avenant – Autorisation de signature
ADOPTÉE
17 DAME – PCAET – Accord d’une subvention au CIVAM Bio pour l’événement Planète en Fête
ADOPTÉE
18 DAME – PCAET – Accord d’une subvention à l’association Les Abeilles Mayennaises pour plan de piégeage des frelons asiatiques 2023
ADOPTÉE
19 Tarifs du centre aquatique – Tarifs pour les animations ADOPTÉE 20 Mise à disposition des équipements sportifs pour les lycées – Modification de tarifs – Signature des conventions
ADOPTÉE
21 Déchets - Avenants de prolongation aux contrats avec l’éco-organisme CITEO pour les emballages ménagers
ADOPTÉE
22 Déchets - Avenants de prolongation aux contrats avec l’éco-organisme CITEO pour les papiers
ADOPTÉE 23 ECONOMIE - Délégation partielle de la compétence d’octroi d’aides en matière d’investissement immobilier des entreprises au Département de la Mayenne ADOPTÉE
24 ECONOMIE / Commerce : proposition de mise en place d’une stratégie de développement commercial
ADOPTÉE
25 ECONOMIE / TOURISME : Avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens liant Mayenne Communauté et l’Office de Tourisme Vallée de Haute Mayenne- prolongation 2023
ADOPTÉE
26 ECONOMIE – Parc d’activités intercommunal des Chevreuils Nord et Sud – Convention avec Mayenne Fibre
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 10 février 2023