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Compte-Rendu - CR Trx CM 18 06 12 2
Document publié le Lundi 18 juin 2012 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Trx CM 18 06 12 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Commune de Malauzat. Les travaux du Conseil Municipal
Lundi 18 juin 2012 à 19 h en salle du Conseil, a eu lieu la réunion du Conseil Municipal.
Présents : Mme AUZILLON, MM. AYRAL, DESEMARD, FOURNIER, LARGERON, LAUDOUZE, MICLET, PAPPALARDO, ROUSSY et TRIOUX.
Absents : Mmes BOUYGE et MAILLOT, M. JOLY.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mai 2012.
Suivi des travaux et projets. La rénovation des vestiaires du terrain de foot va se poursuivre par le bardage extérieur qui sera posé par les employés communaux. Pour ce faire, et afin d’assurer la continuité des travaux communaux courants (entretien espaces verts, etc.), le maire propose de recruter un troisième employé pour une durée de 6 mois. Proposition adoptée.
La convention signée en 2007 avec la SEMERAP pour le balayage de voies et places communales arrive à son terme le 30 juin 2012. Le Conseil autorise le maire à signer une nouvelle convention pour 5 ans avec la SEMERAP, renouvelable chaque année, au tarif annuel de 1 100 euros HT pour un linéaire de 19,6 km et 2 interventions par an.
Pose et entretien des illuminations de Noël sont traités par le SIEG moyennant une participation financière de la commune. Pour 2013, la participation communale serait de 3 104 euros au lieu de 1 788 euros, soit une augmentation de 73 %. Vu les nouvelles conditions du SIEG, le maire propose de diminuer les coûts du poste « illuminations de noël » en ne posant des motifs lumineux qu’aux entrées de bourg et sur le bâtiment de la mairie. Proposition adoptée.
L'entreprise GIRAUD de Volvic a été retenue pour les travaux d’enfouissement des différents réseaux (eau, électricité, téléphone, eaux usées et pluviales) des vestiaires du terrain de foot. Montant de l’opération : 7 415 euros TTC avec réajustement pour tenir compte de l'utilisation d'un brise-roche.
Achat de matériel et fournitures.
o Vestiaires du terrain de foot. Achat et pose de 10 ferme-portes auprès de l'entreprise BRASSIER de Clermont-Ferrand pour un montant de 2 846 euros TTC.
o Entrées de bourg au droit des ralentisseurs et trottoir fronton mairie. Amélioration de la sécurité par la pose de jardinières ou de barrières de protection. Montant : 6 500 euros HT.
o Mobilier urbain. Achat de poubelles d’extérieur et de cendriers de plein air à placer près des salles polyvalentes et abris- bus, d’agrès de remplacement pour l’aire de jeux de Saint-Genès. Montant : 2 402 euros HT.
o Place de la Fontaine. Pour éviter le ruissellement des eaux pluviales sur la propriété d’un riverain et supprimer un dénivelé trop accentué au droit de l’entrée de la propriété, l’entreprise SCREG propose de réaliser les travaux nécessaires pour remédier à ces problèmes pour un coût de 5 369 euros TTC. Proposition adoptée.
o Ecole maternelle et primaire. Dans l’éventualité de la confirmation par l’Académie de Clermont-Ferrand de la création d’une 4 ème classe dès la prochaine rentrée scolaire, le Conseil donne un accord de principe pour la location d’un bâtiment préfabriqué de 50 m2 environ. Le coût mensuel de la location serait de l’ordre de 600 euros, plus le transport sur place et l’assemblage.
Autorisation est donnée au maire d’encaisser au budget communal une recette de 196,26 euros, montant de l’indemnisation d’un sinistre intervenu récemment, lors la location de la salle polyvalente à une association communale.
ADSEA (Association Départementale pour la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence). La commune est partenaire de l’ADSEA qui a pour mission d’accompagner les jeunes dans l’élaboration d’un projet, ou lorsque ces derniers sont confrontés à des difficultés (santé, orientation, insertion, questions liées à l’adolescence, etc.) et qui gère un service de Prévention sur les territoires de Riom-Communauté et Volvic Sources et Volcans. En attendant la rédaction d’une nouvelle convention triennale, le Conseil général propose à la commune de signer avec l’ADSEA une convention spécifique pour 2012 sur la base de la précédente avec une participation communale identique, d’un euro par habitant. Proposition adoptée, le Conseil autorise le maire à signer cette convention provisoire.
Assainissement non collectif : rapport qualité 2011. Le rapport établi par le SIARR est disponible en mairie pour lecture. Vingt-deux installations sont concernées sur la commune. La moitié d’entre elles sont conformes ou acceptables, les autres sont classées non-conformes avec peu de nuisances et des travaux souhaitables.
Divers en fin de séance.
o Des riverains de la Route de Clermont se sont plaints de nuisances près de l’abribus principalement en soirée (bruits, etc.). Quid de l’avenir de cet abribus ?
o M. Fournier rappelle que les campagnes de désherbage par herbicide au droit des trottoirs se sont faites dans les règles de l’art, mais que malheureusement la météo pluvieuse de ce printemps a contrarié les effets des traitements.