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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2026 04 024 Administration Generale Designation des representants au sein de divers organismes
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2026 04 024 Administration Generale Designation des representants au sein de divers organismes)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 06/05/2026
Reçu en préfecture le 06/05/2026
Publié le 06/05/2026 S | L O7
ID : 007-200039808-20260428-2026_04_024-DE
Délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 28 avril 2026
Convocation du 21 avril 2026
N° 2026_04_024
Objet: Administration Générale — Désignation des représentants au sein de divers organismes
extérieurs
Le 28 avril 2026 à 18h00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni, à Ruoms,
salle Rionis, sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice.
Présents : Luc PICHON, Antoine ALBERTI, Jean-Claude BACCONNIER, Olivier BERTRAND, Didier BOULLE,
Jean-Christian BRUEYRE, Chantal CAPELLE, Vincent CERVINO, Franck CHABAUD, Bernard CHARNAY,
Jocelyne CHARRON, Sylvie CHEYREZY, Delphine CHLIEH, Guy CLEMENT, Nicolas CLÉMENT, Yvette DARNOUX, Jean-François DEGORE, Arlette DENEAZ, Valérie DEVUN, Denise GARCIA, Robert GUERRAIRI, Nadège ISSARTEL, Laura JACQUET, Gisèle LUZZI, Jean-Yves MARAINE, Gérard MARRON, Jean-Yvon MAUDUIT, Hervé OZIL, Yves RIEU, Yves TESTUT, Frédéric TOULOUZE, Xavier TOURRE, Laurent UGHETTO, René UGHETTO, Yvon VENTALON, Colette VIGNE, Nathalie VOLLE Pouvoirs : Samy CHEMELLALI à Laurent UGHETTO, Laurence HOTTE à Hervé OZIL Absent : MOREAU Béatrice
Secrétaire de séance : Jean-François DEGORE
Nombre de membres en exercice : 40 - nombre de membres présents : 37
Nombre de pouvoirs : 2 - nombre de suffrages exprimés: 39
Vote contre: pour: 39 abstention :
Le Président expose aux membres du Conseil communautaire qu’il y a lieu de procéder à la
désignation des délégués appelés à représenter la Communauté de communes des Gorges de
l'Ardèche au sein des différentes instances et organismes extérieurs auxquels la communauté
de communes adhère.
Ces désignations sont nécessaires afin d'assurer la représentation de la Communauté de
communes et la continuité de son implication au sein de ces structures.
Le Conseil Communautaire, entendu l'exposé et après délibéré,
A l'unanimité des membres présents et représentés,
Procède à la désignation des représentants de la Communauté de Communes des Gorges de
l'Ardèche au sein de chacun des organismes suivants :
EPORA (Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône Alpes) : Nicolas CLEMENT
ALEC (Agence Locale de l'Energie et du Climat) : Yves RIEU
LEADER
- Titulaire : OZIL Hervé
- __ Suppléant : MAUDUIT Jean-Yvon Envoyé en préfecture le 06/05/2026
Reçu en préfecture le 06/05/2026
Publié le 06/05/2026 S LCe
ID : 007-200039808-20260428-2026 04_024-DE
Hôpital local Vallon Pont d'Arc : Colette VIGNE
Comité de pilotage Aérodrome de Lanas :
- Titulaire : Vinent CERVINO
- _ Suppléant : Jean-Yves MARAINE
CNAS (Comité National d'Action Social) : Nadège ISSARTEL
La présente délibération sera notifiée à chacun des organismes et transmise à Monsieur le Préfet de l'Ardèche conformément aux dispositions en vigueur du Code général des collectivités territoriales.
Le Président Le Secrétaire de séance
Luc PICHON Jean-François DEGORE