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Document publié le Jeudi 23 octobre 2008 par la commune de Bec-Thomas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 081023 compte rendu 23 octobre 2008 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE DU 23 Octobre 2008
Vu le code général des collectivités territoriales,
L’an deux mille huit, le vingt-trois octobre à dix-neuf heures, les membres du conseil
municipal se sont réunis dans la salle de la mairie sur convocation qui leur a été adressé e
par le maire, conformément aux articles L2122-7 et L2122-8 du Code général des
collectivités territoriales.
Etaient présents : Madame Véronique LAGUERRE, Monsieur Lionel VERMANDEL,
Monsieur Jacky MAUPOINT, Madame Françoise DORE, Monsieur Vincent DUMONT,
Madame Isabelle HARAND, Madame Marie-Solange LECONTE, Monsieur Jean-Paul
BATAILLE, Monsieur Yann DUPUY, Monsieur Emmanuel SOENEN, Madame Sylvaine
BOUCOURT
Le conseil municipal désigne Madame Sylvaine BOUCOURT comme secrétaire de séance
Suite au procès verbal de la séance du 25 septembre dernier, Madame DORE souhaite
apporter une précision dans le paragraphe « Compte rendu des commissions » chapitre
« Urbanisme » dans le sens où :
Suite à la réunion de la commission urbanisme du 28 juillet dernier, les m embres de la
commission ont demandé à Madame DORE de se renseigner auprès de Madame VALLET
(Communauté de communes d’Amfreville la Campagne) concernant les activités
équestres autorisées ou non sur les Zones N et Ni du PLU en vigueur.
Monsieur BATAILLE précise également que dans le paragraphe « Questions diverses »
point relatant de «l’enquête Internet », il ne voit pas l’utilité de sa réponse personnel le
à cette enquête et non de l’enquête en elle-même.
Le précédent compte rendu est approuvé à la majorité.
Monsieur MAUPOINT explique aux conseillers municipaux les raisons de sa démission au
poste d’adjoint au maire.
1/ Election du second adjoint au Maire
Madame LAGUERRE précise qu’elle souhaite donner la délégation « Bâtiment, Travaux
et Voirie » au conseiller qui sera élu.
Madame LAGUERRE demande s’il y a des candidats au poste de deuxième adjoint.
Monsieur VERMANDEL est candidat à ce poste.
Madame le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs,
individuels et secrets. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les
conditions réglementaires. Élection du deuxième adjoint :
Après dépouillement les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 11
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur Lionel VERMANDEL : 10 Voix
Monsieur Lionel VERMANDEL ayant obtenu la majorité absolue est proclamé
deuxième adjoint au maire.
Monsieur VERMANDEL remercie les conseillers de la confiance qu’ils viennent de
lui témoigner.
Séance levée à 1 9h35