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Document publié le Jeudi 18 décembre 2008 par la commune de Bec-Thomas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 081218 compte rendu 18 decembre 2008 1)
Thèmes du document : Démocratie, Vieillesse, Institutions publiques,
SEANCE DU 18 DECEMBRE 2008
Vu le code général des collectivités territoriales,
L’an deux mille huit, le dix-huit décembre à dix-neuf heures, les membres du conseil
municipal se sont réunis dans la salle de la mairie sur convocation qui leur a été adressée
par le maire, conformément aux articles L2122-7 et L2122-8 du Code général des
collectivités territoriales.
Etaient présents : Madame Véronique LAGUERRE, Monsieur Lionel VERMANDEL,
Madame Françoise DORE, Monsieur Vincent DUMONT, Madame Marie-Solange
LECONTE, Monsieur Jean-Paul BATAILLE, Monsieur Yann DUPUY, Madame Sylvaine
BOUCOURT, Monsieur Emmanuel SOENEN , Monsieur Jacky MAUPOINT.
Etait absente excusée : Madame Isabelle HARAND
Le conseil municipal désigne Monsieur Jean-Paul Bataille comme secrétaire de séance
Le précédent compte rendu est approuvé à l’unanimité.
1/ Election de deux représentants à la commission communale des listes électorales
Madame Isabelle HARAND a donné pouvoir à Madame Véronique LAGUERRE
Les 10 votants présents désignent Monsieur Jacky MAUPOINT afin de représenter le
tribunal et Monsieur Emmanuel SOENEN représente l’administration avec 11 voix pour.
2/ SIEGE. Inscription au plan desserte en gaz
Madame Le Maire précise que l’inscription au plan desserte en gaz est indispensable et
appelle le conseil au vote.
Madame Isabelle HARAND se joint au conseil à 19h20.
A l’unanimité, le conseil municipal accepte cette inscription.
3/ Classement du Chemin des Landrines approbation du tableau
Le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte le tableau présenté.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’adhésion des 6 communes supplémentaires.
4/ S.E.R.P.N. Adhésion de 6 communes supplémentaires
Madame Le Maire laisse la parole à son 1 er adjoint : Monsieur DUMONT expose aux
membres du conseil, la synthèse suite à la réunion de travail du 17 novembre 2008.
5/ Prise de décision de modification du P.L.U.
Après délibération, le conseil municipal vote pour la modification du P.L.U. : 8 voix pour
et 3 abstentions. Madame Le MAIRE apporte une réponse à la question posée par Monsieur BATAILLE le
17 novembre dernier : Monsieur et Madame DI MIERI ont-ils l’autorisation d’ouvrir un
accès sur la rue de l’église : oui
6/ Informations diverses
Permis accordé le 20 janvier 2003, avec prescription article n°2 : l’accès sera réalisé en
retrait de 5 mètres de l’alignement.
Modification de la composition des commissions communales : proposition accepté par le
conseil municipal.
Il a été proposé un mode de fonctionnement approuvé et diffusé à chaque membre :
document du 27 novembre 2008.
Madame Le Maire demande s’il y a des questions concernant le compte-rendu de
l’Assemblée générale de la Communauté de Communes du 8 octobre 2008.
Madame Véronique LAGUERRE donne comptes-rendus :
des réunions du S.I.E.G.E. du 7 octobre, du 17 novembre et du 29 novembre 2008.
des commissions de la Communauté de Communes, Aides à domicile du 28 octobre,
SPANC du 4 novembre, P.I.G du 21 novembre, économie, tourisme, urbanisme du 24
novembre 2008.
Monsieur DUMONT donne compte-rendu de la commission de la Communauté de
Communes : enfance, jeunesse, sport et vie associative du 1er décembre.
Monsieur VERMANDEL donne compte-rendu de la commission voirie.
Concernant la communication Monsieur VERMANDEL précise qu’une fiche état civil est
prête à distribuer aux habitants pour une mise à jour du fichier population, le petit
Thomasien n°2 est en cours de réalisation.
Les commissions communales :
Concernant la commission finances, Madame LECONTE précise qu’une préparation du
budget 2009 a été réalisée.
Pour information, Madame Le Maire fait part au conseil d’une modification budgétaire
concernant l’achat du matériel informatique effectué le 17 novembre 2008.
En raison du coût du logiciel non compris, modification suivante :
Section fonctionnement : Article 61522 : - 1780 € (au lieu de 1300€)
Article 023 : + 1780 €
Section investissement : Article 021 : +1780 €
Article 2183 : +1780 €
Madame LAGUERRE propose, à l’occasion des vœux 2009, de convier les habitants à un
vin d’honneur. Le conseil approuvant totalement cette proposition, décide d’organiser
cette manifestation pour le vendredi 16 janvier 2009 à 19h.
Madame Le Maire laisse la parole à Monsieur VERMANDEL suite aux problèmes de
voirie concernant les propriétés des familles : JOUEN, COUTANT et YSSAMBOURG.
Madame Le Maire passe la parole à Monsieur DUMONT qui apporte une précision
concernant les relais équestres en cohérence avec notre P.L.U . Madame Le Maire
précise que la question posée sur les activités équestres n’a plus raison d’être. Questions diverses
Madame Le Maire demande qui donne les numéros de rue, réponse : la Mairie
Madame LAGUERRE signale qu’elle a reçu un appel téléphonique de la société
SODICLAIR, Monsieur TOURNIER qui propose en dédommagement de facturer hors
taxe 800€ au lieu de 854,88€, le conseil municipal opte pour le changement de coloris
des stores. Les films occultant dans les sanitaires seront remplacés.
Madame Le Maire propose une participation financière aux voyages scolaires des
enfants scolarisés soit en primaire ou en secondaire. 2 demandes sont en cours.
Prévisions des réunions communales :
Commission urbanisme le 22 décembre 2008
Commission travaux, voirie le 7 janvier 2009
Commission salle des fêtes le 12 janvier 2009
Séance levée à 21h35