Déliberation - Decision 2024 26 MP Avenant 1 MOE retour Pref

Documents similaires

Déliberation - Decision 2024 25 MP Avenant 1 AE COSEC retour Pref

Déliberation - Decision 2024 37 MP Avenant 1 AE CCAP retour Pref

Déliberation - Decision 2024 31 MP Avenant 1 piste cyclable retou

Déliberation - DELIB 2024 04 31 avenant n°1 convention CBBS retou

Déliberation - 2024 02 11 Convention Nexloop retour Pref

Déliberation - DELIB 2024 04 26 subvention CCAS retour pref

Déliberation - DELIB 2024 04 36 arret ZAEnR retour pref

Déliberation - 2024 02 Tarifs 2024 locations materiel retour Pref

Déliberation - DELIB 2024 12 81 Avenants CAF Retour Pref

Déliberation - 2023 12 83 RPQS DMA RETOUR PREF

Déliberation - Decision 2024 26 MP Avenant 1 MOE retour Pref Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Charnay-lès-Mâcon. Lien du pdf (Déliberation - Decision 2024 26 MP Avenant 1 MOE retour Pref)Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Logement, Envoyé en préfecture le 11/07/2024

DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 12/07/2024 Publié le 15/07/2024 VF

SAONE-ET-LOIRE ID :071-217101054-20240429-2024 26-AU CANTON

MACON I Liberté — Egalité — Fraternité

COMMUNE

CHARNAY-lès-MACON

DECISION DU MAIRE

Objet : Avenant n°| fixant le forfait de rémunération définitif du marché n°2023_01Mission de Maitrise d'œuvre dans le cadre de la rénovation et d'extension du COSEC.

Le Maire de Charnay-Lès-Mâcon

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2122-18, L 2122- 20, L 2122-

22 et L 2122-23,

VU le Code de la Commande Publique entré en vigueur au ler avril 2019, notamment l'article L2124-2

VU la délibération du 5 octobre 2020 alinéa 4 par laquelle le Conseil Municipal a chargé Madame Le Maire par délégation de cette assemblée de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

VU la décision de la commission d'appel d'offres, réunie le ler mars 2023, portant attribution du marché n°2023 01_ Mission de maitrise d'œuvre pour la rénovation énergétique de 2 bâtiments communaux, notamment le lot 02 - MOE COSEC au cabinet d'architecture BCR pour un forfait provisoire de 128 627 € HT, dont 88 400,00 € HT pour la tranche ferme et 40 227,00 € HT pour la tranche conditionnelle, soit 154 352,40 € TTC

CONSIDERANT que le montant prévisionnel des travaux est estimé à | 300 000 € HT pour la tranche ferme et de 583 000€ HT pour la tranche conditionnelle,

CONSIDERANT qu'en l'absence de la fixation du taux de rémunération dans l'acte d'engagement, celui-ci a été calculé en divisant le montant de l'enveloppe prévisionnelle de chaque tranche par son forfait provisoire,

CONSIDERANT qu'il résulte de ce calcul un taux de 6,80% pour la tranche ferme et un taux de 6,90% pour la tranche conditionnelle,

CONSIDERANT qu'au cours de la définition du programme des travaux, il est apparu que la construction d’un espace réceptif constituait une plus-value certaine à l'équipement,

CONSIDERANT que les tranches ferme et conditionnelle ont été requalifiées successivement en Projet | et Projet 2,

CONSIDERANT que la commission d’appel d'offres réunie le 30 novembre 2023 a approuvé les différentes modifications apportées au programme, que par la suite le montant du coût prévisionnel des travaux sur lequel s'engage le maître d'œuvre suite à l'avant-projet définitif (AVP)a été réévalué,

CONSIDERANT que la rémunération provisoire devient définitive lors de l'acceptation par le maître d'ouvrage de l’avant-projet définitif

CONSIDERANT qu'une modification du marché sous la forme d'un avenant permettra de fixer le forfait définitif de rémunération,

DECIDE

Article 1 : Est accepté la signature d’un avenant n°! au rapport de présentation du 5 décembre 2023 fixant le forfait de rémunération définitif du Maitre d'œuvreEnvoyé en préfecture le 11/07/2024

Reçu en préfecture le 12/07/2024

Article 2 : Le forfait de rémunération définitif est le résultat du produit tal PHP le 15/07/2024 2 L l'enveloppe prévisionnelle de | 300 000,00 € HT du projet | d’une part LP :971217101054 2020428 2024 26 AU rémunération de 6.90% et de l'enveloppe prévisionnelle de | 145 500,00 € HT du projet 2. Ce qui porte la rémunération définitive à 88 400,00 € HT pour le projet | et 79 660,50 € HT pour le projet 2. Le montant du

marché de mission de maitrise d'œuvre s'élève donc à 168 060,50 € HT soit 201 672,60 € TTC.

Article 3: La procédure de passation et d'exécution du marché restant inchangée, toutes les clauses du marché initial demeurent applicables tant qu'elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues

dans l’avenant, lesquelles prévalent en cas de contestation.

Article 4 : Le Maire et le Trésorier municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.

Fait à Charnay-Lès-Mâcon, le 29 avril 2024

Le Maire,

Christine ROBIN

Délais et voies de recours : La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux devant le Maire de la commune de

Charnay-lès-Mâcon dans le délai de deux mois à compter de sa publication. L'absence de réponse dans un délai de deux mois, vaut décision implicite de rejet. Un recours peut être également introduit devant le Tribunal Administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, 21000 Dijon ou sur le

site www.telerecours.fr, dans le délai maximum de 2 mois à compter de la notification du présent arrêté, ou du rejet du recours gracieux

par la commune de Charnay-lès-Mâcon.Envoyé en préfecture le 11/07/2024

Reçu en préfecture le 12/07/2024 S L 6

Publié le 15/07/2024

ID :071-217101054-20240429-2024 26-AU

MARCHES PUBLICS

AVENANT N°1 AU RAPPORT DE PRESENTATION

L. IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR

Ville de Charnay-Lès-Mâcon

Représentée par son maire : Madame Christine ROBIN

Impasse de Champgrenon,

71850 Charnay-Lès-Mâcon

Tél : 03 85 34 15 70

Fax : 03 85 34 5645

E-mail : mairie@charnay.com

II. IDENTIFICATION DU TITULAIRE DU MARCHE PUBLIC

Nom commercial et dénomination sociale, adresse de

l’établissement (*), adresse électronique, numéros de

téléphone et de télécopie, numéro SIRET des membres du

groupement

Prestations exécutées par les membres du

groupement (**)

SCP D'ARCHITECTURE COUDEYRE

6, Rue Georges ROZET

71000 MÂCON

Tél : 03.85.39.17.86

Email : bcr@bcrarchitecte.fr

SIRET : 498 750 777 00027

ARCHITECTE MANDATAIRE

ECONOMISTE DE LA CONSTRUCTION

TECO

3, Rue Bigonnet

71000 MACON

Tél : 03 85211161

Email : teco@btp-ingenieriesolutions.com

SIRET : 686 950 023 00065

BET STRUCTURE

PROJELEC SAS

14, rue Tilladet - BP 10071

71003 MACON Cedex

Tél : 03 85 38 29 62

Email : projelec@projelec.fr

SIRET: 344 075 015 00034

BET FLUIDES / THERMIQUE

BET SSI

CARRE PLANS SAS

222, Montée des Abimes

01290 CROTTET

Tél : 03 45 30 44 31/06 14 04 85 11

Email : carreplans@gmail.com

SIRET : 898 756 218 00019

OPC

Avenant Modificatif N°2 2023_01_02_Moe_Renovation Cosec 1 Sur 4Envoyé en préfecture le 11/07/2024

Reçu en préfecture le 12/07/2024

Publié le 15/07/2024

ID :071-217101054-20240429-2024 26-AU

TT

III. OBJET DU MARCHE PUBLIC

O Objet du marché public :

Le présent marché a pour objet une mission de maitrise d’œuvre dans le cadre de la rénovation énergétique et d’extension du Complexe Sportif Evolutif Couvert (COSEC).

O Date de la notification du marché public : 03 mars 2023

[1 Durée d’exécution du marché public s’étend à partir de la notification de l’ordre de service de commencement de la mission jusqu’à la fin de l’année de parfait achèvement.

Ü Montant provisoire de la rémunération du maitre d'œuvre du marché initial :

e Tranche ferme : Rénovation énergétique du batiment

© Taux de la TVA : 20%

© Montant HT : 88 400,00 €

©o Montant TTC : 106 080,00 €

e Tranche conditionnelle 1 : Extension du batiment

o Taux de la TVA : 20%

o Montant HT : 40 227,00 €

o Montant TIC: 48 272,40 €

e Montant total du marché s’élève à 128 627,00 € HT soit 154 352,40 € TTC

IV. RECAPITULATIF DES MODIFICATIONS APPORTEES PAR LE RAPPORT DE PRESENTATION D'UN AVENANT SIGNE LE 5 DECEMBRE 2023

G Requalification de la tranche ferme en Projet 1 : Rénovation énergétique du batiment

Ü Requalification de la tranche conditionnelle 1 en Projet 2 avec :

o Tranche fonctionnelle 1

© Tranche fonctionnelle 2

O Modification du projet 2 : Travaux d’extension de l’entrée, du bar et travaux d'amélioration de l'existant et création

d'un niveau supplémentaire pour un espace réceptif, des bureaux et un bloc sanitaire. o Tranche fonctionnelle 1 : travaux d'extension de l'entrée et du bar et travaux d'amélioration de l'existant. © Tranche fonctionnelle 2 : Création d'un niveau supplémentaire pour un espace réceptif, des bureaux et un bloc sanitaire.

CO Prendre en compte la réévaluation d’une part : le montant des travaux suite à la modification du programme : et la rémuuération du maitre d'œuvre.

V. OBJET DE L’AVENANT : FIXATION DE LA REMUNERATION DEFINITIVE

Suite au rapport de présentation d’un avenant daté du 5 décembre 2023, le présent avenant a pour objet d'apporter un complément à l’acte d'engagement et d’autre part d'arrêter l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux et la rémunération définitive du Maître d'œuvre.

Complément apporté à l’Acte d’Engagement,

Acte d’Engagement : l'absence de paragraphes de calcul de la rémunération a été corrigée et mise à jour par l’insertion des paragraphes dans a titre B —- ENGAGEMENT DU TITULAIRE OÙ DU GROUPEMENT CONJOINT comme suit : B6 : Calcul de la rémunération

e Forfait de rémunération provisoire

Avenant Modificatif N°2 2023_01_02_Moe _Renovation Cosec 2 sur 4Envoyé en préfecture le 11/07/2024

Reçu en préfecture le 12/07/2024

Publié le 15/07/2024

ID :071-217101054-20240429-2024 26-AU

ne

Le forfait de rémunération est provisoire. Il correspond au produit du taux de 1

l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître de l’ouvrage (c0).

Le forfait de rémunération provisoire = t x cÙ

o Le taux de rémunération (t) est fixé à : 6.80% pour les travaux du Projet 1

o Le taux de rémunération (t) est fixé à : 6.90% pour les travaux du Projet 2

O Coût prévisionnel des travaux et la rémunération définitive du Maître d'œuvre

Pour rappel, l’article 8 du CCAP prévoit qu'une modification du marché sous la forme d’un avenant permettra de fixer le forfait définitif de rémunération, cet avenant indiquera le coût prévisionnel de l'ouvrage, et d'autre part, que le forfait de rémunération définitif résulte du produit suivant : le taux de rémunération fixé à l'acte d'engagement multiplié par le montant du coût prévisionnel des travaux sur lequel s'engage le maître d'œuvre suite à l’avant-projet définitif ou AVP, validé par le maître d'ouvrage.

o Coût prévisionnel des travaux

Le montant des travaux acceptés par le Maitre d'ouvrage en phase AVP à la suite de la modification du programme s’élève à 2 454 500,00 € HT et est décomposé comme suit :

= Projet | : Rénovation énergétique du batiment est fixée à 1 300 000.00 € HT.

” Projet 2 : Travaux d'extension est fixée à 1 154 500,00 € HT

o Rémunération définitive du Maître d'œuvre

La part de l'enveloppe prévisionnelle (c0) sur laquelle s'engage le maître d'œuvre suite à l’avant-projet définitif (AVP)

permettant de calculer la rémunération définitive du Projet 1 : Rénovation énergétique du batiment 1 300 000,00 E HT.

=“ Le forfait de rémunération définitive = t x c0

“ Le taux de rémunération (t) est fixé à : 6.80%

s Montant HT : 88 400,00 €

a TVA(taux de 20%) : 17 680,00 €

» Montant TTC : 106 080,00 €

La part de l’enveloppe prévisionnelle (c0) sur laquelle s'engage le maître d'œuvre suite à l’avant-projet définitif (AVP)

permettant de calculer la rémunération définitive du Projet 2 : Travaux d'extension 1 154 500,00 € HT.

“ Le forfait de rémunération définitive = t x c0

“ Le taux de rémunération (t) est fixé à : 6.90%

"Montant HT : 79 660,50 €

" TVA (taux de 20%) : 15 932,10 €

« Montant TTC : 95 592,60 €

MONTANT TOTAL DE LA REMUNERATION DEFINITIVE DU PROJET 1 + PROJET 2

« Montant HT des travaux : 2 454 500,00 €

” Taux de la TVA : 20%

« Montant HT : 168 060,50 €

" Montant TTC : 201 672,60 €

« 0% écart introduit par l’avenant : 30,66%

Avenant Modificatif N°2 2023 _01_02 Moe_Renovation Cosec 3 sur 4VI. SIGNATURE DU TITULAIRE DU MARCHE PUBLIC

Envoyé en préfecture le 11/07/2024

Reçu en préfecture le 12/07/2024

Publié le 15/07/2024 S LGr

ID :071-217101054-20240429-2024 26-AU

Nom, prénom et qualité

du signataire (*)_

Lieu et date de signature Signature

| M. use Christophe Mkuo LE 29 avt D

DpPTÈRT RÉ COUDEYRE

RAC TEORGES ROZET 71000 MACON

ORORE DES ARCHITECTES N°bouS 01082

SIRET 498 750 777 00027 RCS MACON

(®) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.

VIL. SIGNATURE DU POUVOIR ADJUDICATEUR

Avenant Modificatif N°2

CAPITAL ;

TEL 03 85 39 17 66

BCR@BCRARCHITECTE.FR

WWW.BCRARCGHITECTES.FR

À : Charmay-Lès-Mâcon, le 29 avril 2024

2023_01_02_Moe_Renovation Cosec 4 sur 4fecture le 11/07/2024

Reçu en préfecture le 12/07/2024

Publié le 15/07/2024

é en pré Envoy

S'L

ID :071-217101054-20240429-2024 26-AU

HEV'ST

HDE'ET

%LT'OT

%96'09

os'oss

6e”

°/200'00T

1H

1V1OL

00‘0

%00'0

8t'6€t

%088'Z

00‘0

%00°0

96'OLT

S

CT

C6

br'9/5

G

%00°Z

el

9/'9ES

TT

000€"

Tr'E9c

€

908"2T

20‘+00

T

Vob6'E

2E'Z/9

6

VO6'LE

CHCAT

C00°7€

1:q

[00‘0

000

OT'6pS

%58'6

Îr/'89/

o6L'ET

0b'862

Col

£'9L

ÿc'9/6

S

00°

VSIA

100'0

2000

101

6bs

%68'6

100'0

000‘0

bT'220

%ST'06

PAYITS

0002

19V

6T'P6+

9667

Pr'8TI

+

or

9'PT

102

2b+

+

6697

86'899

/

Vat8°St

T4'8c4

9T

YOO'TE

29q/0%d

89'0CT

%TOT

ET

980

T

%606

ESLSET

JG TOTT

Ct'bSE

6

067

'8L

80'6b6

TT

000'GT

GdV

SL'CET

IST

OS'619

LOL

GC'GLS

96959

9T'GEt

068'+8

99'79/

8

%o00'TT

Sdv

quesUON

Y%

JUEJUOW

%

JUEJUON

%

JUEJUON

%

1H

3

HS

ESS

AS

L

£

:

l

TIVLOL

%

SNOISSIUW

INVLIVYLOD

NOLLLLAVdAN

| LNVLIVHLO)

NOLLILHVdA

| LNVLIVAILON

NOLLLLAVdAY

| LNVLIVHLO)O

NOLLILEVATA

INVINOW

LH

300$

?ST

T

:SUNATUILNI

XNVAVAL

- FT

ATIANNOILIONOD

3HONVUL

HOE'ST

#87

9S

%00'00T

LH

1V1OL

9000°0

LE'vE

%00°0

%00°76

00'bOE

S

%00'9

Ov

108766

ct

%00'6+

109'£br

€

YO0'ET

108"090

t

600

CUS

00'OZS

97

%00°0€

DdO

- 134

100'0

%00°0

Ot'0ES

%00'0T

10t'ogs

9%00'0T

%00°08

00'bOE

S

%200°9

VSIA

[000

%200°0

0p'0€S

%00'0T

100'0

%%00'0

09'EZL

+

%00°06

00'bOE

5

%00°9

19v

[00"2++

O0

100"07+

+

%00°G2

lot'zet

€

Y00'8T

109'5€9

6

Y05"bS

00‘089

1:

|%00'0€

19/0

(82'TLE

00€

89'LCL

v

Y00'8T

lot'osg

T

%00'ST

b9'026

Z

%00'+9

00'9ZE

CT

Yo00/PT

Gdv

[09'ESE

%%00'+

09'ZETT

9000

"PT

109°62

Y%00°6

OT'ES+

9

9000'€Z

100"ov8

8

%b00'0T

Sdv

000

9000

02'204

Y000'0T

00"9€6

€

2000'0S

08878

9%00'0+

00220

4

7008

NY

1d

ATTAY

/ OVIQ

jueJUOlN

%

JUEJUON

%

JUEJUOW

%

JUEJUOW

Vo

IE

ROSEUL

:

:

£

|

1VLOL

%

SNOISSIN

INVLIVHLOD

NOLLLLUVATY

| LNVLIVELOD

NOLLILUVdTU

| LNVLIVULOD

NOLLLLHVdIU

| LNVLIVHLON

NOLLILUVATAN

LNVLNON

IH

3000

OO£E

T

SIHIVHONOH

T IXINNY

9AS02

na

SINdILADHANI

NOILVAONAU

:T 1071

:INSWILVY

NQ

ANOILIOUAINT

NOILVAONIE

- ANA

IHONVAL

AeUIŒu

2