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Déliberation - delib 11 convention mcv
Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Lafrançaise.
Lien du pdf (Déliberation - delib 11 convention mcv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
082-218200871-2022053
Reçu le 02/06/2022
Publié le 02/06/2022
Délibération n° 11
Objet : Convention
MCV
Date de convocation :
24 mai 2022
Date d'affichage :
24 mai 2022
Nombre de Conseillers
er1 exercice :
23
Nombre de présents :
15
Nombre de votants :
18
La présente délibération peut
faire l’objet d’un recours en
annulation devant le Tribunal
Administratif dans un délai de
2 mois à compter de sa
notification ou de sa
publication.
B113105-DE
e e
e Lafrançaise
(Tarn et Garonne)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL M UNICIPAL DE LAFRANCAISE (TARN ET
GARONNE)
L’an deux mille vingt deux
Le 31 mai à 18 heures 30
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie de Lafrançaise,
sous la présidence de Monsieur Thierry DELBREIL, Maire.
Etaient présents :
Messieurs et Mesdames : Thierry DELBREIL, Jean-Pierre ANGLAS, Anne
ARRESTIER, Alain BELLICCHI, Anne BENAICHE, Joseph BOU-ZEID, Brigitte
DELCASSE, Alain MALMON, Sonia PARRIEL, Véronique PATERNE, Marie-
Laurence PUJOL, Franck SEGONNE, Pierrick THOMAS, Jean-Pierre VALETTE,
Colette VERDOUX.
Pouvoirs :
Mme Flavie TAVERA a donné procuration à Mme Brigitte DELCASSE M. Gérard ROCHE a donné procuration à M. Alain BELLICCHI
Mme Pauline SEILHAN a donné procuration à Mme Marie-Laurence PUJOL
Absents : M. Joël COMBALBERT, Mme Marie-Laurence PRAISSAC, Mme
Monique LASVENES, M. Patrick SOULHAC, M. Christophe VIALA.
Secrétaire de Séance : M. Jean-Pierre VALETTE
Monsieur le Maire indique que l’association Moissac Culture Vibration propose
lorganisation d’un festival, « 26" festival des voix, des lieux ...des mondes », dont
l’objet est la promotion et la diffusion des musiques du monde, et la valorisation du
patrimoine, du 2 au 6 août 2022 avec une programmation sur la ville de Lafrançaise
le mardi 2 et mercredi 3 août 2022.
Monsieur le maire donne lecture à l’assemblée de la convention à intervenir entre la
Commune de Lafrançaise et l’association M.C.V.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide :
- de valider la convention ainsi présentée,
- Approuve le versement d’une subvention de 5 000 €.
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.