Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 10 07 2023
Procès Verbal - PV CM 03 10 2022
Procès Verbal - PV CM 14 10 2024
Procès Verbal - PV CM 10 03 2025
Procès Verbal - PV CM 06 11 2023
Procès Verbal - PV CM 20 06 2022
Procès Verbal - PV CM 08 04 2024
Procès Verbal - PV CM 23 10 2023
Procès Verbal - PV CM 02 10 2023
Procès Verbal - PV CM 06 02 2023
Procès Verbal - PV CM 10 06 2024
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Saou.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Saoùû Commune en Biovaliee
Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 10 juin 2024
Le dix juin deux mille vingt-quatre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal,
régulièrement convoqués, le trois juin deux mille vingt-quatre, se sont réunis, au lieu habituel de ses
séances, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieut Raphaël PAILLOT, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 13
Nombre de conseillers présents à l'ouverture : 10
Nombre de procurations : : 3
Présents : Raphaël Paillot - Maire, Francis Dischert, Anne Rossi, Adjoints, Marie Roche, Nellie Dauvier, Céline Stoll,
Sophie Bacus, Marc Perrin, Olivier Desbos, Iohann Leblanc
Représentés : Régis Viret (pouvoir à Raphaël Paillot}, Daniel Gilles (pouvoir à Anne Rossi), Elie Mocrman (pouvoir
à Sophie Bacus)
Secrétaire de séance : Olivier Desbos
Le quorum étant atteint à 7 conseillers municipaux présents, et le nombre de présents étant de 10, Monsieur le Maire déclare ouverte la séance du conseil municipal, à 20h35.
Conformément à l'article L.2121-15 du CGCT, il convient de désigner un secrétaire de séance choisi au sein du vonserl
Monsieur Olivier DESBOS propose d'assurer cette fonction. Le Conseil Municipal le désigne à l'unanimité.
Monsieut le maire invite l’assemblée à faire part de ses remarques s'agissant du procès-verbal de la séance
du 13 mai 2024. Aucune remarque r’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 est adopté à l'unanimité pat les membres présents lors de ce conseil, lesquels sont invités à signer le registre.
1. Délibération portant organisation et tarifs du repas communal 2024
A l'unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Municipal, décide d’approuver pour le repas communal du dimanche 30 juin 2024, jour de la commémoration des 80 ans du bombardement de
Saoû, en plus de la gratuité offerte aux habitants de Saoû qui se seront préalablement inscrits avant la date limite fixée au 22 juin 2024, et du tarif de 18€ pour les personnes n’habitant pas Saoû et inscrites comme
invitées par un habitant de Saoû, l'ajout d’un tarif de 5€ pour les enfants de moins de 12 ans
n’habitant pas à Saoû et inscrits comme invités par un habitant de Saoû ainsi que d’autoriser le maire à se charger de toutes les opérations afférentes à cette affaire.
2. Délibération portant convention 2024 entre le Comité de la Fête du Picodon et la Commune
de Saoû
A l'unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Municipal, décide d'approuver la convention pottant protocole d’accord 2024 entre le Comité de la Fête du Picodon et la Commune de Saoû pour l’organisation de la fête du Picodon qui aura lieu les samedi 21 et dimanche 22 juillet 2024, en
ajoutant un paragraphe sur l’ouverture des fontaines pour les deux jours de fête, et une précision sur la nomination d’un référent clefs côté association de la fête du Picodon ainsi que d'autoriser le maire, les conseillers municipaux référents, Francis Dischert, et Nellie Dauvier à co-signer la convention.
3. Délibération portant autorisation du remboursement des frais de déplacements des bibliothécaires bénévoles de la bibliothèque intercommunale Maurice Burrus
A l'unanimité des membres présents et représentés, et sous réserve de l'accord des communes de Soyans et Francillon-sur-Roubion, le Conseil Municipal, décide d’apptouver le remboursement par les trois communes concernées, Saoû, Soyans et Francillon-sur-Roubion, des frais de déplacements des bénévoles de la bibliothèque intercommunale Maurice Burrus, y compris ceux effectués avec leur véhicule personnel, selon les règles applicables aux fonctionnaires territoriaux, d’approuver le règlement intérieur, et de donner délégation à monsieur le maire pour dresser et tenir à jour la liste de ces bénévoles. 4. Délibération portant modification de la demande de subventions pour la rénovation de l'éclairage de la salle des fêtes
À l'unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Municipal, décide de rénover l'éclairage de la salle des fêtes consistant à installer, à la place des anciens éclairages, des dalles à led moins énergivores, en adoptant le plan de financement sollicitant l’aide financière du SDED et du fonds de concours transitions de la OCVD de la façon suivante :
- Subvention du SDED - 20 % : 230,00 €
- Fonds de concours Transitions CCVD - 39,13 % : 450,00 €
- Reste à charge commune HT - 40,87% : 470,00 €
Total: 1150€ HT soit 1405,43 € TTC dont une éco participation à 21,19€
Dit que la dépense estimée à ce jour à 1 405,43 € TTC sera imputée en section d'investissement, à l'article 21318, et que les recettes correspondant à la subvention du SDED et au fonds de concours «transitions » de la OCVD seront perçues respectivement en section d'investissement, aux articles 1326 et 13241 du Budget principal M57, décide d’abroger en tant que de besoin, toute disposition antérieure contraire à la présente délibération.
5. Décisions prises sous délégations de compétence
Monsieur le maire confirme avoir pris la décision de renouveler la convention d'occupation du domaine public au titre de terrasse avec les repreneurs du fonds de commerce de la SARL de l'Oiseau sur sa branche, la société BIRD représentée par Justine er Julien Duguet, pour une surface de 180 m? au tarif adopté par délibération N°2023/04 du 6 février 2023, à savoir 0,80€ le m? par mois en zone 1 traversée du village, axe principal central place de l'horloge soit 1 776€ par an.
Aucune question diverse n'étant abordée, et l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Fait à Saoû, le 14 juin 2024,
Le Maire Le Secrétaire
Raphaël PAILLOT Olivier DESBOS