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unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - 202
unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 21 02 2023 1
Document publié le Mardi 21 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 21 02 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Éducation,
La prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE aura lieu le :
Mardi 21 février 2023, à 18h00
Salle du conseil communautaire,
Hôtel communautaire – 21, rue Pierre Caldi, à Sancoins
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 24 janvier 2023
Informations relatives aux décisions prises dans le cadre des délégations consenties par le Conseil
communautaire
1) Modification du Règlement intérieur de la CDC des 3 Provinces
2) Schéma de mutualisation 2021-2026 – définition des actions 2023
3) Actualisation des durées d’amortissement des immobilisations
4) Instauration du Règlement budgétaire et financier de la CDC des 3 Provinces
5) Débat d’Orientations Budgétaires 2023
6) Provisionnement pour gros travaux – Budget principal
7) Provisionnement pour risques – Budget SPANC
8) Demande de subvention à la CAF du Cher dans le cadre du projet de création d’une petite crèche
9) Avenant à la convention 2022-2024 avec BGE – Fixation de la subvention au titre de l’année 2023
10) Avenant à la convention 2023-2024 avec l’APLEAT-ACEP – Fixation de la subvention au titre de l’année
2023
11) Projet Culturel de Territoire – Attribution d’une subvention à Festivillage pour l’organisation du
FestiSagonne
12) Attribution d’une subvention à l’AEVG pour l’organisation de l’expérimentation In Chorus
13) Attribution d’une subvention à la FOL 18 pour le projet Bulle Jeunesse
14) Organisation du Stage Chant Choral – Edition 2023
15) Projet Jeunes : Programmation 2023 – Séjour 13/17 ans mutualisé avec les 10/12 ans de l’ALSH