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Déliberation - 1765267960 Liste recapitulative des deliberations du 02 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vert-en-Drouais.
Lien du pdf (Déliberation - 1765267960 Liste recapitulative des deliberations du 02 decembre 2025)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
République
Française
Département
Eure
et Loir
Vert-en-Drouais
Liste
récapitulative
des
délibérations
Séance
du
02
Décembre
2025
N°
N°
Objet
de
la délibération
Commentaire
Ordre
Délibération
.
Approuvé
à
1
2025/033
CIMETIÈRE
-— TARIFS
2026
l’unanimité des
présents
Approuvé
à
2
2025/034
FOYER
RURAL
— TARIFS
2026
l’unanimité des
présents
ENFOUISSEMENT
DES
RÉSEAUX
— DEMANDE
DE
Approuvé
à
3
2025/035
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FONDS
DÉPARTEMENTAL
l’unanimité
D’INVESTISSEMENT
2026
des
présents
TRAVAUX
DE
REPRISE
DU
SOL
SOUPLE
DU
JEU
« PETIT
Approuvé
à
4
2025/036
TRAIN
» —- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FONDS |
l’unanimité
DEPARTEMENT
AL
D'’INVESTISSEMENT
2026
des
présents
TRAVAUX
DE RÉHABILITATION
ÉNERGÉTIQUE
ET
ADDrouvÉ
à
Fe
2025/037
CRÉATION
D’UN
2Ë"E
LOGEMENT
A
L'ÉTAGE
DE
LA
MAIRIE
Ati
té
— DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FONDS
d
ssent
DÉPARTEMENTAL
D’INVESTISSEMENT
2026
SPF
&
2025/038
| VIDÉOPROTECTION - DEMANDE
DE SUBVENTION AU TITRE
Dnnee
DU
FONDS
DÉPARTEMENTAL
D’INVESTISSEMENT
2026
,
des
présents
FOURNITURES
ET
POSE
DE
CASURNES
— DEMANDE
DE
Approuvé
à
7
2025/039
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FONDS
DÉPARTEMENTAL
l’unanimité
D’INVESTISSEMENT
2026
des
présents
TRAVAUX
DE RÉHABILITATION
ÉNERGÉTIQUE
ET
Approuvé
à
8
2025/040
CRÉATION
D’UN
2Ë"E
LOGEMENT
A
L'ÉTAGE
DE
LA
MAIRIE
anim
té
— DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR/DSIL
;
des
présents
2026
x
20257041
| VIDÉOPROTECTION
- DEMANDE
DE SUBVENTION
AU TITRE
Rs
DE
LA
DETR/DSIL
2026
:
des
présents
Approuvé
à
10
2025/042
EMPRUNT
l’unanimité des
présents
Approuvé
à
11
2025/043
EMPRUNT
l’unanimité des
présents
Approuvé
à
12
2025/044
Compte
Epargne
Temps
l’unanimité des
présents TRAVAUX
D’AMÉLIORATION
ÉNERGÉTIQUE
Approuvé
à
13
2025/045
DES
INSTALLATIONS
D’ÉCLAIRAGE
PUBLIC
l’unanimité
4ÿne
TRANCHE
des
présents
14
2025046
| ATTRIBUTION
NUMÉROS
DE VOIRIE
Re
RUE
CHARLES
WADDINGTON
tre des présents Approuvé
à
15
2025/047
VENTE
AMBULANTE
: DEMANDE
D’EMPLACEMENT
l'unanimité des
présents