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Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Danjoutin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20220919 cr ca Ccas comm)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Assurance, Consommateurs,
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CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE DANJOUTIN
CONSEIL D’ADMINISTRATION
LUNDI 19 SEPTEMBRE 2022 à 18 H 30
ORDRE DU JOUR
Modification des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de Danjoutin
Adoption du compte – rendu de la séance du Conseil d’administration du 21 juin 2022
Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation accordée par délibération du Conseil d’Administration du 3 juin 2020
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 – Budget du CCAS et de la R.P.A
Mise en œuvre d’un groupement de commandes par le Centre de Gestion pour l’achat de prestations d’assurances couvrant la prise en charge des conséquences de l’inaptitude des agents publics à exercer leurs fonctions
Procédures de gestion du C.C.A.S – Colis de Noël 2022
Procédures de gestion du C.C.A.S – Bon de Noël 2022
Questions diverses Page 2 / 8
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU LUNDI 19 SEPTEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le dix-neuf septembre, le conseil d’administration du Centre Communal d'Action Sociale de Danjoutin, convoqué le douze septembre deux mille vingt-deux, s’est réuni en la salle d’Honneur de la mairie de Danjoutin, sous la présidence de M. Emmanuel FORMET.
Présents
M. FORMET Emmanuel, Président
Mmes HENRY Pierrette, LABOUREY Nelly, LAPEYRE Eliette, LUCIANI Claire, RAPIN Michèle, VAUDOUX Céline
MM. CATTE Paul, GARDOT Serge, GOBERT Pierre, OUCHELLI Karim
Excusés
M. BARON Ghislain, excusé, donne procuration à M. GOBERT Pierre
Mme CUROT Martine, excusée, donne procuration à M. LUCIANI Claire
Mme FAIVRE Sylvie, excusée, donne procuration à M. FORMET Emmanuel
Mme CARMINATI Annie, excusée
Mme RONZANI Catherine, excusée
Mme LARTOT Eléonore, excusée, nouvelle membre désignée par arrêté n°12/22 du 01/08/2022 M. ENGGIST Patrick, démissionnaire
Secrétaire de séance
Mme WEBER Stéphanie, Directrice
Nombre de membres 17
Nombre de présents 11
Nombre de votants 14
Nombre d’absents excusés 06
Modification des membres du Conseil d’Administration du Centre
Communal d’Action Sociale de Danjoutin
Monsieur Patrick ENGGIST, représentant de l’Association APF France handicap au sein du Conseil d’Administration, a fait part de sa démission du Conseil d’administration du CCAS de Danjoutin pour raisons personnelles.
Après avoir lancé un appel à candidatures, Monsieur le Maire de la Danjoutin a désigné par arrêté Madame Eléonore LARTOT pour siéger au sein du Conseil d’Administration du C.C.A.S.
Il convient donc de valider la nouvelle constitution du Conseil d’Administration du CCAS de Danjoutin s’établissant comme suit :
- Président du Conseil d’Administration : Monsieur Emmanuel FORMET, Maire de la commune de Danjoutin
- Huit membres élus en son sein, par le Conseil Municipal du 25 mai 2020 : o M. BARON Ghislain
o Mme CUROT Martine
o M. GARDOT Serge Page 3 / 8
o M. GOBERT Pierre, Vice-Président
o Mme LABOUREY Nelly
o Mme LUCIANI Claire
o M. OUCHELLI Karim
o Mme VAUDOUX Céline
- Huit membres nommés par Monsieur le Maire par arrêté municipal en qualité d’administrateurs issus des associations compétentes en ce domaine et de la société civile : o Mme CARMINATI Annie
o M. CATTE Paul (OPABT, club de l’Age d’Or)
o Mme FAIVRE Sylvie (Amaelles)
o Mme HENRY Pierrette
o Mme Éliette LAPEYRE (OPABT, club de l’Age d’Or)
o Mme Eléonore LARTOT (La Ressourcerie 90)
o Madame Michèle RAPIN (Croix Rouge Française)
o Mme RONZANI Catherine
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil d’administration adopte la modification de la composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de la commune de Danjoutin.
Adoption du compte – rendu de la séance du Conseil d’administration
du 21 juin 2022
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil d’administration adopte le compte - rendu de la séance de conseil d’administration du 21 juin 2022 présenté en annexe.
Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la
délégation accordée par délibération du Conseil d’Administration du 3
juin 2020
Décisions exercées du 14 juin au 09 septembre 2022 en matière de :
- Attribution de prestations d’aide sociale facultative :
o XXX – domicilié XXX : 50,00 €, le 07/07/2022
o XXX – domicilié XXX : 50,00 €, le 04/08/2022
o XXX – domicilié XXX : 50,00 €, le 12/08/2022
o XXX – domicilié XXX : 50,00 €, le 02/09/2022
o XXX – domicilié XXX : 50,00 €, le 02/09/2022
o XXX – domicilié XXX : 50,00 €, le 08/09/2022
Le conseil d’administration prend acte des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation accordée par délibération du Conseil d’Administration du 3 juin 2020.
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er
janvier 2023 – Budget du CCAS et de la R.P.A
La nomenclature budgétaire et comptable M57 est l’instruction la plus récente du secteur public local. Instauré au 1er janvier 2015 dans le cadre de la création des métropoles, le référentiel M57 présente la particularité de pouvoir être appliqué par toutes les catégories de collectivités Page 4 / 8
territoriales (régions, départements, établissements publics de coopération intercommunale et communes). Il reprend les éléments communs aux cadres communal, départemental et régional existants et, lorsque des divergences apparaissent, retient plus spécialement les dispositions applicables aux régions.
Le référentiel M57 étend à toutes les collectivités les règles budgétaires assouplies dont bénéficient déjà les régions offrant une plus grande marge de manœuvre aux gestionnaires. A ce titre, l’adoption de ce nouveau référentiel comptable, en lieu et place de la M14, donne lieu à :
- En matière budgétaire :
l’adoption d’un règlement budgétaire et financier pour la durée du mandat. Celui-ci fixe les principales règles et procédures auxquelles la collectivité se conforme et les fait connaître avec exactitude pour créer un référentiel commun :
o rattachement des charges et des produits ;
o amortissements ;
o subvention versée ;
o règles en matière de gestions pluriannuelles des crédits.
l’utilisation des outils de gestion pluriannuelle des crédits : vote des autorisations de programme et des autorisations d’engagement / crédit de paiement lors de l’adoption du budget, présentation du bilan de la gestion pluriannuelle lors du vote du compte administratif ;
le recours au procédé de fongibilité des crédits : faculté pour l’organe délibérant de déléguer à l’exécutif la possibilité de procéder à des mouvements de crédits entre chapitres (dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chacune des sections, et à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel). Le plafond sera à préciser par délibération du Conseil d’administration et rappelé au R.B.F.
l’autorisation en matière de gestion des crédits pour dépenses imprévues : vote par l’organe délibérant d’autorisations de programme et d’autorisations d’engagement de dépenses imprévues dans la limite de 2 % des dépenses réelles de chacune des sections.
- En matière comptable, le CCAS doit valider les modalités d’amortissement au prorata temporis de ses immobilisations. Par exception, les biens dont la valeur n'est pas significative, c'est à dire les biens de faible valeur peuvent être comptabilisés en charges de l'exercice (section Fonctionnement).
Le périmètre de cette nouvelle norme comptable sera celui des budgets gérés selon la M14 : il est donc applicable au budget du CCAS et à celui de la Résidence pour Personnes Agées Germaine Naal.
Une généralisation de la M57 à toutes les catégories de collectivités locales est programmée au 1er janvier 2024. Cette modification de nomenclature comptable entraîne automatiquement un changement de maquette budgétaire. De ce fait, pour le budget primitif 2023, la colonne BP n-1 ne sera pas renseignée car appartenant à une autre nomenclature comptable. La comparaison par rapport au BP n-1 sera donc faite au niveau des grands équilibres.
VU l’article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales
VU l’article 242 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 Page 5 / 8
VU l’arrêté interministériel du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de l’action et des comptes publics du 20 décembre 2018 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales uniques
VU l’avis favorable de la Trésorerie du Grand Belfort exprimé en date du 09 septembre 2022
CONSIDERANT que la collectivité souhaite adopter la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
CONSIDERANT que cette norme comptable s’appliquera à tous les budgets de la commune de Danjoutin
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil d’administration :
- autorise le changement de nomenclature budgétaire et comptable des budgets du CCAS et de la Résidence pour Personnes Agées Germaine Naal et leur passage vers la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 (M57 Développée) ;
- autorise M. le Président à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération et à accomplir toute formalité nécessaire au règlement de ce dossier pour les deux budgets précités.
Mise en œuvre d’un groupement de commandes par le Centre de
Gestion pour l’achat de prestations d’assurances couvrant la prise en
charge des conséquences de l’inaptitude des agents publics à exercer
leurs fonctions
En vertu des dispositions de l’article L. 826-2 du code général de la fonction publique, les agents publics inaptes à l’exercice de leurs fonctions ont droit à une Période de Préparation au Reclassement (PPR), avec maintien du traitement, pendant une durée maximale d'un an avec prolongation possible de trois mois.
Cette période doit permettre à la collectivité et à l’agent, avec le concours du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et d’autres partenaires le cas échéant, de rechercher toutes les solutions disponibles pour faciliter un reclassement : par exemple des périodes de formation, d'observation et de mise en situation sur d’autres postes.
Un décret n°85-1054 du 30 septembre 1985 relatif au reclassement des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions organise ce régime.
Quel que soit l’intérêt qu’on lui accorde, la période de préparation au reclassement représente un coût pour l’employeur qui n’est compensé par aucun dispositif en vigueur.
Ce groupement de commandes est donc destiné à permettre au centre de gestion de procéder à une consultation dans le but d’obtenir une solution idoine.
Le Centre de Gestion envisage de procéder à :
- La passation d’un marché de deux ans à compter du 1er janvier 2023, pour le compte des communes et EPCI ayant mandaté le centre de gestion ;
- La gestion des relations avec l’(es) assureur(s) sélectionné(s). Page 6 / 8
L’intérêt d’un tel groupement est de permettre la valorisation de ce nouvel outil de ressources humaines pour les employeurs publics en en minimisant le coût par l’assurance. L’adhésion au groupement de commandes n’a pas d’effet contraignant, l’adhésion finale nécessitant une nouvelle intervention de l’assemblée délibérante.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil d’administration :
- adopte la présente délibération donnant mandat au Centre de Gestion pour mettre en œuvre un groupement de commandes pour l’achat de prestations d’assurance couvrant les risques induits par l’inaptitude des agents publics à leurs fonctions pour le personnel de la Résidence Germaine Naal ;
- autorise le Président à signer tous documents y afférents, et ce pour le compte de la Résidence pour Personnes Âgées Germaine Naal.
ENTENDU
Echanges sur les situations concernées par ce type d’inaptitude (accident de travail conduisant à une inaptitude au poste, problèmes de santé divers).
Le Président précise que la période de reclassement permet de suivre des formations sur de nouvelles tâches et qu’il faut remplacer les agents durant cette période. Les formations ne sont pas uniquement dispensées par le CNFPT. Il ajoute qu’à cette étape du processus, il s’agit uniquement d’adhérer au groupement de commandes et que l’arbitrage sera ensuite proposé au Conseil d’administration pour l’adhésion au contrat d’assurance.
Procédures de gestion du C.C.A.S – Colis de Noël 2022
Le repas des ainés du mois de février ayant été annulé compte-tenu des mesures sanitaires en vigueur, le Conseil d’administration propose à nouveau d’y substituer la distribution d’un colis de Noël en fin d’année.
Le budget voté pour cette dépense en 2022 est de 11 200 € (cpte 6232), dont la moitié était potentiellement dédiée à l’organisation du repas.
CONSIDERANT les modalités de distribution des colis de Noël votées en 2021,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil d’administration adopte les modalités suivantes pour la distribution des colis de Noël 2022 :
- un colis pour une personne : 20€ TTC maximum ;
- un colis pour deux personnes : 31 € TTC maximum ;
- choix du prestataire à l’appréciation du Président ;
- personnes bénéficiaires : habitants de plus de 75 ans ayant déposé une demande ; - mode de distribution : retrait des colis par les bénéficiaires le samedi 10 décembre 2022 de 15H à 17H30 à la Maison pour tous, avec organisation d’un goûter festif ; les colis non distribués seront portés à domicile par les bénévoles sous quinzaine ;
- information des bénéficiaires par affiche papier en boite aux lettres.
ENTENDU
Nelly LABOUREY et Pierre GOBERT présentent les éléments d’information complémentaires pour les arbitrages du jour :
- recensement des besoins : au total 257 bénéficiaires en 2022, dont 210 colis simples, au lieu de 244 colis en tout en 2021 ;
- nouveaux bénéficiaires 2022 : 24 personnes seules et 1 couple ;
- 4 personnes ont refusé le colis l’an dernier : ils seront relancés en 2022 ; Page 7 / 8
- montant prévisionnel de la commande : 5 510 € TTC ;
- le prestataire offre, en complément des colis, des papillotes qui seront distribuées le même jour.
Paul CATTE rappelle que le repas de l’Age d’Or est prévu le dimanche 11 décembre 2022 : il en sera tenu compte lors de la mise en place de la salle.
Echanges concernant les colis de Noël 2023 :
- Lors de la distribution 2022, un sondage par écrit sera transmis avec le colis pour les propositions de Noël 2023 : repas, colis ou bon d’achat chez les commerçants à utiliser avant le 31 décembre 2023.
- Les bons d’achat proposés seraient utilisables dans les commerces de Danjoutin, le règlement des bons étant effectué par le CCAS courant janvier 2024 au plus tard. Les commerçants seront sollicités si le bon d’achat est plébiscité par les bénéficiaires lors du sondage. - La Maison pour tous est réservée par avance pour la distribution le samedi 9 décembre 2023. - La date du repas 2023 est arrêtée au 30 avril 2023 (même traiteur que l’an passé).
Procédures de gestion du C.C.A.S – Bon de Noël 2022
Chaque année, le C.C.A.S. de la commune de Danjoutin propose une aide sociale ponctuelle spéciale pour la période de fin d’année dénommée « Bon de Noël ».
CONSIDERANT les modalités de distribution des bons de Noël votées en 2021 ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil d’administration adopte les modalités suivantes pour la mise en œuvre de bons de Noël pour l’année 2022 :
o Personnes bénéficiaires : toute personne qui a bénéficié d’une aide du CCAS pendant l’année écoulée (aide d’urgence, prêt, prise en charge du périscolaire, y compris toute aide d’urgence attribuée en novembre/décembre) pourra présenter une demande de bon de Noël. L’attribution d’un bon de Noël est donc réservée aux bénéficiaires du CCAS durant l’année écoulée, sans seuil d’attribution mais avec un plafonnement pour les familles.
L’attribution est automatiquement traitée par le CCAS (ni courrier, ni inscription). Pour les enfants, la limite d’âge est fixée à 16 ans.
o Les bons sont attribués aux personnes adultes seules, aux personnes adultes en couple et aux enfants pour les familles avec enfants. Les aides sont cumulables. o Mode de distribution : envoi postal après validation des demandes reçues en mairie. o Montants attribués :
bon pour une personne adulte seule : 40 €
bon pour un couple d’adultes sans enfant : 60 €
bon pour les familles avec enfant : 40 € par enfant (moins de 16 ans)
plafonnement des bons de Noël : 200 euros maximum par famille
utilisable au plus tard le 20 janvier de l’année n+1.
ENTENDU
Nelly LABOUREY indique des retours positifs sur la procédure mise en œuvre en 2021 : seules 2 familles n’ont pas fourni les renseignements nécessaires et n’ont pas bénéficié des bons. Les principaux bénéficiaires en 2021 sont des familles monoparentales ou des adultes seuls. Paul CATTE souligne que les bons ne sont pas cumulables et qu’une famille avec un enfant reçoit moins qu’un couple sans enfant. Page 8 / 8
Après échange sur les montants attribués en 2021, les membres du Conseil d’administration décident que la procédure permettra désormais de cumuler les bons de Noël (adulte et enfant) et que le plafond pourra être revu l’année prochaine si nécessaire.
Questions diverses
Eliette LAPEYRE évoque un problème de stationnement le 09 octobre prochain lors de l’organisation du thé dansant du Club de l’Age d’Or car la Denfert cyclo organise le même jour la randoschlérose à la Maison pour tous. Le Président indique qu’il contactera la Denfert Cyclo à ce sujet. Pierre GOBERT confirme que la Maison pour tous est déjà réservée pour le thé dansant du 8 octobre 2023.
Paul CATTE indique que l’inauguration du gymnase Petey est prévue le 21 septembre à 8h15 et que le club de foot en marchant n’a pas été prévenu alors qu’il utilise ce créneau. Le Président s’excuse de cet oubli et précise que la date de l’inauguration a été modifiée à plusieurs reprises. Il ajoute qu’une réception sera organisée par la mairie pour les danjoutinois le vendredi 14 octobre à 18H30 à laquelle le club de l’Age d’Or sera convié.
Nelly LABOUREY confirme que la journée du Bien vieillir se tiendra le jeudi 29 septembre à la Maison pour tous sur le thème « Adapter et aménager son logement » : à partir de 9H30 visite du camion aménagé et atelier Equilibre ; puis de 14H à 16H00 pièce de théâtre participative suivie d’un gouter.
Pierre GOBERT ajoute que les Portes ouvertes à la RPA se sont bien déroulées et ont permis plusieurs visites. Néanmoins, l’opération est déficitaire de 15 euros.
La séance du Conseil d’administration est clôturée à dix-neuf heures et quarante-cinq minutes.