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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 9 juin 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 09 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Loisirs,
Liste des délibérations du conseil municipal du 09/06/2023
INFORMATION
A compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont
modifiées. Désormais :
- La liste des délibérations est affichée et mis en ligne sur le site internet de la commune dans la semaine qui
suit la séance.
- Le procès-verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché et mis en ligne sur le site internet de la
commune dans la semaine qui suit son approbation.
NB : Par délibération du 27/06/2022, le conseil municipal a choisi de maintenir la publicité des actes règlementaires et
décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel par voie d’affichage.
➢ Délibération 2023-03-01 – Désignation d’un secrétaire de séance
➢ Délibération 2023-03-02 - Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 avril 2023
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-03 – Désignation des délégués et suppléants au sein du collège électoral qui seront chargés de procéder à l’élection des sénateurs ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-04 – Election d’un Président de séance – Article L.2111-14 du CGTC
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-05a – COMPTE DE GESTION 2022 APPROBATION DU BUDGET
PRINCIPAL
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-05b – COMPTE DE GESTION 2022 APPROBATION DU BUDGET
REGIE DES DEAUX
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-05c – COMPTE DE GESTION 2022 APPROBATION DU BUDGET PRL
PARC RESIDENTIEL DE LOISIRS
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-05d – COMPTE DE GESTION 2022 APPROBATION DU BUDGET PISCINE
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-05e – COMPTE DE GESTION 2022 APPROBATION DU BUDGET LOTISSEMENT SOUS L’OGELIERE
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-05f – COMPTE DE GESTION 2022 APPROBATION DU BUDGET LOTISSEMENT LES GRILLOTIERES 2
ADOPTÉE à l’unanimité ➢ Délibération 2023-03-05g – COMPTE DE GESTION 2022 APPROBATION DU BUDGET AMENAGEMENT DU SECTEUR PAULET
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-05h – COMPTE DE GESTION 2022 APPROBATION BUDGET AMENAGEMENT QUARTIER LA CITE
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-06a – COMPTE ADMINISTRATIF 2022 APPROBATION DU BUDGET
PRINCIPAL
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-06b – COMPTE ADMINISTRATIF 2022 APPROBATION DU BUDGET
REGIE DES EAUX
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-06c – COMPTE ADMINISTRATIF 2022 APPROBATION DU BUDGET
PRL Parc Résidentiel de Loisirs
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-06d – COMPTE ADMINISTRATIF 2022 APPROBATION DU BUDGET
PISCINE
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-06e – COMPTE ADMINISTRATIF 2022 APPROBATION DU BUDGET
LOTISSEMENT SOUS L’OGELIERE
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-06f – COMPTE ADMINISTRATIF 2022 APPROBATION DU BUDGET
LOTISSEMENT LES GRILLOTIERES 2
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-06g – COMPTE ADMINISTRATIF 2022 APPROBATION DU BUDGET
AMENAGEMENT QUARTIER PAULET
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-06h – COMPTE ADMINISTRATIF 2022 APPROBATION DU BUDGET
AMENAGEMENT QUARTIER LA CITE
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-07a – Affectation des résultats 2022 BUDGET PRINCIPAL ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-07b – Affectation des résultats 2022 BUDGET REGIE DES EAUX ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-07c – Affectation des résultats 2022 BUDGET PRL Parc Résidentiel Loisirs
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-07d – Affectation des résultats 2022 BUDGET PISCINE ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-07e – Affectation des résultats 2022 BUDGET LOTISSEMENT SOUS L’OGELIERE
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-07f – Affectation des résultats 2022 BUDGET LOTISSEMENT LES GRILLOTIERES 2
ADOPTÉE à l’unanimité ➢ Délibération 2023-03-07g – Affectation des résultats 2022 BUDGET AMENAGEMENT QUARTIER PAULET
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-08a – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 BUDGET PRINCIPAL ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-08b – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 BUDGET REGIE DES EAUX ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-08c – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 BUDGET PRL Parc Résidentiel de Loisirs
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-08d – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 BUDGET PISCINE ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-08e – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 BUDGET LOTISSEMENT SOUS L’OGELIERE
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-08f – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 BUDGET LOTISSEMENT LES GRILLOTIERES
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-03-08g – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 BUDGET AMENAGEMENT QUARTIER PAULET
ADOPTÉE à l’unanimité