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Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 24 03 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE de MOYRAZÈS
1, Place Gilbert Serieys – 12160 MOYRAZES
: 05.65.69.35.50
Email : accueil.mairie@moyrazes.fr
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES par le CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 mars 2025
Le vingt-quatre mars deux mille vingt-cinq à vingt heures, le conseil
municipal de la commune de Moyrazès dûment convoqué, s'est réuni, au
nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ARTUS, Maire.
.
Présents : M. ARTUS Michel, M. BONNET Christian, Mme ESTIVALS Marie-Cécile, Mme FERLET Nicole, M. GABEN Serge, M. GARRIGUES Michael, Mme GARRIGUES Séverine, M. GINESTET Jérôme, M. PALOUS Michel,
Absents et représentés : Mme BASTIDE Noémie (a donné pouvoir à Mme GARRGUES Séverine), Mme BES Carole (a donné pouvoir à Mme ESTIVALS Marie-Cécile), Mme FOUCRAS Odile (a donné pouvoir à Mme FERLET Nicole), M. GARRIGUES Claude (a donné pouvoir à M. GABEN Serge), M. PELISSIER Philippe (a donné pouvoir à M. BONNET Christian), Mme WILFRID Marielle (a donné pouvoir à M.PALOUS Michel)
Secrétaire de séance : M. GABEN Serge
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Numéro d’ordre des délibérations prises au cours de cette séance :
Numéros
des délibérations
Libellés Résultat du
vote
DE005 Dissimulation des réseaux électriques, de télécommunication et d’éclairage public de l’Avenue du Vallon, des rues Mazenq, des Tuileries, Sœur
Martial, Lo Pabat, de l’Abreuvoir et place Vivian de Boyer
Approuvée
DE006 Acquisition de la parcelle AI 44 – L’Oratoire Approuvée
DE007 Désignation d’un membre du conseil municipal pour prendre la décision relative à une demande de permis de construire (PC 012 162 25 00001)
pour laquelle le Maire est intéressé
Approuvée
DE008 Budget communal : affectation de résultat de fonctionnement 2024 Approuvée
DE009 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025 Approuvée
DE010 Budget communal : Vote du budget primitif 2025. Approuvée
DE011 Budget Assainissement : affectation de résultat de fonctionnement 2024 Approuvée
DE012 Budget assainissement : Vote du budget primitif 2025. Approuvée
DE013 Budget Assainissement : affectation de résultat de fonctionnement 2024 Approuvée
DE014 Budget Lotissement Le Colombié : Vote du budget primitif 2025. Approuvée