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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 12 04 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE
DE MOYRAZÈS
1, Place Gilbert Serieys
: 05.65.69.35.50
Email : accueil.mairie@moyrazes.fr
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES par le CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 AVRIL 202023
Le douze avril deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil
municipal de la commune de Moyrazès dûment convoqué, s'est réuni, au
nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ARTUS, Maire.
Présents : M. ARTUS Michel, Mme BASTIDE Noémie, Mme BES Carole, M. BONNET Christian, Mme ESTIVALS Marie-Cécile, Mme FERLET Nicole, Mme FOUCRAS Odile, M. GABEN Serge, M. GARRIGUES Mickaël, Mme GARRIGUES Séverine, M. GINESTET Jérôme, M. PALOUS Michel, M. PÉLISSIER Philippe
Absents et représentés : M. GARRIGUES Claude (a donné pouvoir à M. GABEN Serge), Mme WILFRID Marielle (a donné pouvoir à M. PALOUS Michel)
Secrétaire de séance : M. GABEN Serge
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Numéro d’ordre des délibérations prises au cours de cette séance :
Numéro des
délibérations Libellés
Résultat
du vote
DE005 Budget communal : Approbation du compte de gestion 2022 Approuvée
DE006 Budget communal : Approbation du compte administratif 2022 Approuvée
DE007 Budget communal : Affectation de résultat de fonctionnement 2022 Approuvée
DE008 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023 Approuvée
DE009 Budget communal : Vote du budget primitif 2023 Approuvée
DE010 Budget assainissement : Approbation du compte de gestion 2022 Approuvée
DE011 Budget assainissement : Approbation du compte administratif 2022 Approuvée
DE012 Budget assainissement : Affectation de résultat de fonctionnement 2022 Approuvée
DE013 Budget assainissement : Vote du budget primitif 2023 Approuvée
DE014 Budget lotissement Le Colombié : Approbation du compte de gestion 2022 Approuvée
DE015 Budget lotissement le Colombié : Approbation du compte administratif 2022 Approuvée
DE016 Budget lotissement le Colombié : Affectation de résultat de fonctionnement 2022 Approuvée
DE017 Budget lotissement Le Colombié : Vote du budget primitif 2023 Approuvée
DE018
Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Approuvée