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Déliberation - Liste des deliberations CM08 04 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM08 04 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE de MOYRAZÈS
1, Place Gilbert Serieys – 12160 MOYRAZES
: 05.65.69.35.50
Email : accueil.mairie@moyrazes.fr
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES par le CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 avril 2024
Le huit avril deux mille vingt-quatre à vingt heures, le conseil
municipal de la commune de Moyrazès dûment convoqué, s'est réuni, au
nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ARTUS, Maire.
.
Présents : M. ARTUS Michel, Mme BES Carole, M. BONNET Christian, Mme ESTIVALS Marie-Cécile, Mme FOUCRAS Odile, M. GABEN Serge, M. GARRIGUES Claude, M. GARRIGES Mickaël, Mme GARRIGUES Séverine, M. PALOUS Michel, M. PÉLISSIER Philippe
Absents et représentés : Mme BASTIDE Noémie (a donné pouvoir à M. GABEN Serge), Mme FERLET Nicole, (a donné pouvoir à Mme FOUCRAS Odile), Mme WILFRID Marielle (a donné pouvoir à M. PALOUS Michel)
Absent excusé : M.. GINESTET Jérôme
Secrétaire de séance : M. GABEN Serge
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Numéro d’ordre des délibérations prises au cours de cette séance :
Numéros
des
délibérations
Libellés Résultat du vote
DE 016 Réaménagement fonctionnel – extension de la salle polyvalente des Arméniès- complexe sportif des Arméniès – Modification du plan de financement prévisionnel Approuvée
DE017 Budget communal : approbation du compte de gestion 2023 Approuvée
DE018 Budget communal : approbation du compte administratif 2023. Approuvée
DE019 Budget communal : affectation de résultat de fonctionnement 2023 Approuvée
DE020 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024 Approuvée
DE021 Budget communal : vote du budget primitif 2024 Approuvée
DE022 Budget assainissement : approbation du compte de gestion 2023 Approuvée
DE023 Budget assainissement : approbation du compte administratif 2023 Approuvée
DE024 Budget assainissement : affectation de résultat de fonctionnement 2023 Approuvée
DE025 Budget assainissement : vote du budget primitif 2024 Approuvée
DE026 Budget lotissement le Colombié : approbation du compte de gestion 2023 Approuvée
DE027 Budget lotissement le Colombié : approbation du compte administratif 2023 Approuvée
DE028 Budget lotissement le Colombié : affectation de résultat de fonctionnement 2023 Approuvée
DE029 Budget lotissement le Colombié : vote du budget primitif 2024. Approuvée
DE030 Approbation du montant du fonds de concours pour les travaux de voirie 2023 Approuvée