Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 66057f0b09de6bfdcb62efe3 DE 031 2024
Acte - DE 031 2025
Acte - DE 2026 031
Acte - DE 039 2024
Acte - DE 016 2024
Acte - DE 070 2024
Acte - DE 030 2024
Acte - DE 014 2024
Acte - DE 092 2024
Acte - DE 071 2024
Acte - DE 031 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 031 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Environnement,
DE_031_2024 République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du vendredi 22 mars 2024
Date convocation : 18 mars vingt-deux mars deux mille vingt-quatre, à 20h00, l'assemblée régulièrement 2024 convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Membres en exercice :10 Présent(e)s : Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET,
Isabelle BENOIT, Corentin CAPELIER, Robert DEMOLIN, Fanny Présents : 9 JACQUART, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Patrick ROY
Votants : 10 Absent(e)s et représenté(e)s: Lisa CLARY représentée par
Jean-Claude AUBERLET
HÉMEAE Excusé(e)s:
Contre : 0 Absent(e)s:
Abstentions : 0 Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Objet: Travaux sur la piste de Malzac par la SARL ROUVIERE pour un montant de 2220
euros H.T. (2664 euros TTC)
Le Mare rappelle à l’Assemblée délibérante qu’à la suite des travaux de normalisation au gabarit
grumier de la piste passant par les 4 chemins, l'Etablissement public du Parc National des Cévennes en
charge du contrôle (Commission Générale du 6 octobre 2023) avait relevé des anomalies sur la piste à
proximité de «.l'épingle ».
Des travaux de régularisation ont dû être effèctués par l'entreprise SARL ROUVIERE pour un montant
HT. de 2220 euros (2664 euros TTC). Devis joint.
Ces travaux correctif ont été validés par le P.N.C.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
*_ Donne son accord pour les travaux de régularisation tels qu’exposés ci-dessus.
* Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents et les actes inhérents à la présente
délibération.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois etan ci-dessus,
Au registre sontles signatures,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture Pour copie conforme.
Le Maire,
Lgleday
et publié ou notifié
ENT
Ve 2-51 DE_031_2024