Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 318129?projectId=1559
Déliberation - 318207?projectId=1559
Procès Verbal - 346015?projectId=1559
Déliberation - 318097?projectId=1559
Déliberation - 318200?projectId=1559
Déliberation - 318228?projectId=1559
Déliberation - 318164?projectId=1559
Déliberation - 318222?projectId=1559
Procès Verbal - 469171?projectId=1559
Procès Verbal - 318061?projectId=1559
Conseil Municipal - 318199?projectId=1559
Document publié le Vendredi 16 septembre 2011 par la commune de Puy-Saint-Martin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 318199?projectId=1559)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 septembre 2011
Membres afférents au Conseil Municipal : 10
En exercice : 10
Membres présents à la séance : 7
Absents excusés représentés : M. Bosson
Absents excusés : Mme Zucchiati
Absent non excusé : Mme Cotta
Président de séance : Marie-Thérèse Mayoud , Maire
Secrétaire de séance : Marie-Thérèse Mayoud
Le quorum n’étant pas atteint à 21h30. Mme Mayoud, le Maire, décide en conséquence de
lever la séance du Conseil Municipal à cette même heure.
La date de tenue du prochain Conseil Municipal est fixée au 21 octobre 2011