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unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste délibérations CC 29 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste délibérations CC 29 04 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Conseil communautaire
de la Communauté de Communes
Cluses Arve et montagnes
du 29 avril 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DEL2026_70 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Approuvée
DEL2026_71 Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) Approuvée
DEL2026_72 Création de la commission intercommunale pour l’accessibilité Approuvée
DEL2026_73
Election des membres de la Commission AD HOC pour l’analyse des offres
reçues dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) concurrente pour l’occupation du domaine public du parking du stade intercommunal de Cluses/Scionzier (AMI)
Approuvée
DEL2026_74 Création et détermination de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) Approuvée
DEL2026_75 Création, composition et fonctionnement d’un comité des partenaires auprès de la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes
Approuvée
DEL2026_76 Election des membres de la commission intercommunale « Services à l’habitant » Approuvée
DEL2026_77 Election des membres de la commission intercommunale « Stratégies territoriales » Approuvée
DEL2026_78 Election des membres de la commission intercommunale « Espaces naturels et ressources » Approuvée
DEL2026_79 Election des membres de la commission intercommunale « Qualité de vie du territoire » Approuvée
DEL2026_80 Désignation des représentants au sein du syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Mont-Blanc Arve Giffre
Approuvée 2
DEL2026_81 Désignation des représentants au sein du comité syndical du syndicat mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (SM3A)
Approuvée
DEL2026_82 Désignation des représentants au sein du Comité syndical du syndicat mixte du Funiflaine
Approuvée
DEL2026_83 Désignation des représentants au sein du comité syndical du Syndicat des Déchets, de l’Eau et de la Valorisation (SYDEVAL)
Approuvée
DEL2026_84 Désignation des représentants au sein de l’Etablissement Public Foncier Haute- Savoie (EPF74)
Approuvée
DEL2026_85 Désignation des représentants au sein du comité syndical du Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
Approuvée
DEL2026_86
Désignation de 3 (trois) délégués titulaires et trois (3) délégués suppléants représentant la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes (2CCAM) en substitution de la commune de Mont-Saxonnex au comité syndical du
Syndicat Mixte H2Eaux (SMH2Eaux)
Approuvée
DEL2026_87 Désignation d’un représentant au comité syndical du syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie
Approuvée
DEL2026_88 Désignation des représentants au sein de l’assemblée générale du groupement d’intérêt public la Régie de Gestion des Données Savoie Mont Blanc
Approuvée
DEL2026_89 Désignation des représentants au sein de l’assemblée générale du Groupement d’Intérêt Public la Foncière 74
Approuvée
DEL2026_90 Désignation des représentants au sein de l’assemblée générale du Groupement d’Intérêt Public « La Konciergerie »
Approuvée
DEL2026_91
Désignation d’un (1) administrateur en représentation de la Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes (2CCAM) au Conseil d’administration de la Société publique Locale « Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc »
Approuvée
DEL2026_92
Désignation de dix (10) administrateurs et d’un membre pour représenter la Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes (2CCAM) au Conseil d’administration et à l’assemblée générale de la Société publique Locale Cluses Arve et Montagnes Tourisme (SPL « CAMT »)
Approuvée 3
DEL2026_93
Désignation d’un (1) administrateur en représentation de la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes (2CCAM) au Conseil d’administration de la « SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LA FONCIERE DU FAUCIGNY »
Approuvée
DEL2026_94
Désignation d’un (1) représentant de la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes à l’assemblée générale de la société coopérative d’intérêt collectif anonyme à capital variable « Ceinture Verte Haute-Savoie » (SCIC « Ceinture Verte Haute-Savoie »)
Approuvée
DEL2026_95
Désignation d’un (1) représentant titulaire et d’un (1) représentant suppléant de la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes au Conseil
d’Administration de l’association « Mission locale Jeunes Faucigny Mont-Blanc » ;
Approuvée
DEL2026_96 Désignation d’un représentant au sein du conseil de surveillance des Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc Approuvée
DEL2026_97 Désignation d’un représentant de la communauté de communes Cluses Arve et montagnes (2CCAM) au Conseil d’administration du Collège Jean-Jacques Gallay
Approuvée
DEL2026_98
Désignation d’un représentant de la communauté de communes Cluses Arve et montagnes (2CCAM) au conseil d’administration du Collège Geneviève
Anthonioz de Gaulle
Approuvée
DEL2026_99 Désignation d’un représentant de la communauté de communes Cluses Arve et montagnes (2CCAM) au conseil d’administration du Lycée Charles Poncet
Approuvée
DEL2026_100 Désignation d’un référent Ambroisie
Approuvée
DEL2026_101 Désignation d’un représentant auprès du bureau du Plan de Protection de l’Atmosphère Approuvée
DEL2026_102 Désignation d’un représentant auprès de à la Conférence Locale de l’Air (CL’Air)
Approuvée
DL2026_103 Désignation d’un représentant auprès de la commission « Résidentiel et Tertiaire » du PPA Approuvée
DEL2026_104 Désignation d’un représentant auprès de la Commission « Transport et Mobilité » du PPA
Approuvée
DEL2026_105
Désignation d’un représentant de la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes (2CCAM) auprès de la Commission des « Activités Economiques » du PPA
Approuvée 4
DEL2026_106 Demande de restitution de la compétence promotion du tourisme à la commune de Magland
Approuvée
DEL2026_107 Désaffectation définitive des locaux de l’ancien siège de la 2CCAM – Immeuble “Le Cristal”
Approuvée
DEL2026_108 Fin de la mission de portage de l’EPF et rachats des biens – Extension de la ZAE « En Bud » Zone des Marvays à Thyez
Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la 2CCAM le 30 avril 2026.