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unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Aménagement du territoire,
1
Conseil communautaire
de la Communauté de Communes
Cluses Arve et Montagnes
du 19 octobre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DEL2023_124 Election du 3ème Vice-Président de la communauté de communes Cluses Arve et montagnes Approuvée
DEL2023_125
Retrait de la délibération DEL2023_106 du conseil
communautaire du 27 juillet : l’acquisition de parcelles
sur la commune de Scionzier – Abords du Gymnase Jean-
Jacques GALLAY
Approuvée
DEL2023_126 Décision modificative n°2 au titre du budget principal Approuvée
DEL2023_127
Fin de la mission de portage de l’Etablissement Public
Foncier de Haute-Savoie et rachat des biens parcelles AL
291 et AL 292
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DEL2023_128
Approbation et autorisation de signature de l’Avenant
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intercommunales d’Arâches la Frasse, Cluses, Scionzier,
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DEL2023_129 SM3A : Rapport d’activité 2022 et compte-administratif 2022 Approuvée
DEL2023_130
Zone Industrielle des Grands Près IV : acquisition et
échange foncier : abrogation de la délibération 2022_117
du 24 novembre 2022
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DEL2023_131
Zone Industrielle des Grands Près IV : échange foncier :
abrogation de la délibération 2020_85 du 19 novembre
2020
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DEL2023_133 Approbation de la modification n°2 des statuts du Syndicat Mixte Funiflaine Approuvée 2
Liste publiée sur le site internet de la 2CCAM le 23/10/2023.
DEL2023_134
Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la
convention d’objectifs signée entre l’EPIC Cluses Arve et
Montagnes Tourisme et la communauté de communes
Cluses Arve et Montagnes
Retiré de
l’ordre du jour
DEL2023_135
Approbation des dates et horaires d’ouverture des
remontées mécaniques pour la saison 2023-2024 pour
les communes de Nancy/Cluses, Le Reposoir et Mont-
Saxonnex
Approuvée
DEL2023_136
Approbation des tarifs des forfaits de ski pour la saison
2023-2024 sur les communes de Nancy sur Cluses, Le
Reposoir et Mont-Saxonnex
Approuvée