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unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste délibérations CC 18 09 2025
Document publié le Jeudi 18 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste délibérations CC 18 09 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Conseil communautaire
de la Communauté de Communes
Cluses Arve et montagnes
du 18 septembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DEL2025_76 Modification de l’intérêt communautaire Approuvée
DEL2025_77 Désignation d’un représentant au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc
Approuvée
DEL2025_78 Affectation de la quote-part des titres restaurants perdus ou périmés au profit de l’amicale du personnel : l’AMICAM Approuvée
DEL2025_79 Rapports sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif année 2024 Approuvée
DEL2025_80 Rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif année 2024 Approuvée
DEL2025_81 SYDEVAL (SYndicat des Déchets, de l’Eau et de la VALorisation) rapport sur la qualité du service public de l’assainissement collectif année 2024 Approuvée
DEL2025_82 Avis du conseil communautaire sur le contrat Eau et Climat Bassin de l’Arve 2026-2027 Approuvée
DEL2025_83 Rapport sur le prix et la qualité du service de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés année 2024 Approuvée
DEL2025_84
SYDEVAL (SYndicat des Déchets, de l’Eau et de la VALorisation) rapport sur la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers et assimilés année 2024
Approuvée
DEL2025_85 SM3A : rapport d’activité 2024 et compte administratif 2024 Approuvée
DEL2025_86 Modification du règlement d’attribution de la prime vélo Approuvée 2
DEL2025_87 Autorisation pour le lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêts (AMI) pour la solarisation du parking du stade intercommunal
Approuvée
DEL2025_88 Actualisation des tarifs des pièces détachées et des Conditions Générales de Location (CGL) pour la station vélo Approuvée
DEL2025_89 Fin de la mise à disposition et avis sur la vente d’un terrain située en Zone d’Activité Economique – ZI des Grands Prés à Cluses à la SCI MISTRAL - lot H
Approuvée
DEL2025_90 Fin de la mise à disposition et avis sur la vente d’un terrain située en Zone d’Activité Economique – ZI des Grands Prés à Cluses à la SCI MISTRAL - lot I
Approuvée
DEL2025_91 Acceptation d’un don grevé de condition en faveur du musée de l’horlogerie et du décolletage Approuvée
DEL2025_92
Attribution du marché de Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et la
réutilisation de l'ancienne usine Bretton et de ses abords à Cluses -
Consultation n° S-PF-2025-04
Approuvée
DEL2025_93
Acceptation de la mise à disposition des biens par les Communes membres pour la compétence domaines skiables et approbation des procès-verbaux de transfert
Approuvée
DEL2025_94
Approbation des tarifs d’accès aux piste de ski de fond et aux installations
collectives destinées à la pratique du ski de fond pour la saison 2025-2026 pour le site nordique d’AGY
Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la 2CCAM le 22 septembre 2025.