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unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 14 septembre 2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 14 septembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Conseil communautaire
de la Communauté de Communes
Cluses Arve et Montagnes
du 14 septembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DEL2023_109 Patrimoine Assainissement collectif et non collectif - Mise à disposition d’une étude par la Commune de Nancy sur Cluses
Approuvée
DEL2023_110 Rapports sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif année 2022
Approuvée
DEL2023_111 Rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif année 2022
Approuvée
DEL2023_112 SYDEVAL (SYndicat des Déchets, de l’Eau et de la VALorisation) rapport sur la qualité du service public de l’assainissement collectif
2022
Approuvée
DEL2023_113 Autorisation donnée au Président de signer le protocole d’accord à intervenir entre la SAG, GMDS et la 2CCAM
Approuvée
DEL2023_114 Rapport sur le prix et la qualité du service de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés année 2022
Approuvée
DEL2023_115 SYDEVAL (SYndicat des Déchets, de l’Eau et de la VALorisation) rapport sur la qualité du service public de l’élimination des déchets
ménagers et assimilés année 2022
Approuvée
DEL2023_116 Approbation du rapport de gestion 2022 de la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc par la communauté de communes
Cluses Arve et Montagnes
Approuvée
DEL2023_117 Vœux du conseil communautaire sur le projet d’abattoir départemental
Approuvée
DEL2023_118 Création d’une SCIC pour le soutien à l’installation maraîchère avec la coopérative : ceinture verte de Haute-Savoie
Approuvée
DEL2023_119 Autorisation de dépôt de la candidature de la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes à la labellisation « Territoires
d’industrie 2023-2027 »
Approuvée
DEL2023_120 Adhésion de la communauté de communes Cluses Arve et montagnes au Groupement d’Intérêt Public La Foncière de Haute-
Savoie
Approuvée 2
DEL2023_121 Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain au profit de la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes sur le
périmètre étendu de la ZAE Placetaz-Marinière-Chamberon sur la
commune de Scionzier
Approuvée
DEL2023_122 Approbation et participation à la SPL Cluses Arve et Montagnes Tourisme – CAMT
Approuvée
DEL2023_123 Approbation des tarifs d’accès aux piste de ski de fond et aux installations collectives destinées à la pratique du ski de fond pour la
saison 2023-20234 pour le site nordique d’AGY
Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la 2CCAM le 18/09/2023.