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Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Saint-Christophe-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 13 01 decision modificat ive n°11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT : AVEYRON
NOMBRE DE MEMBRES
Accusé de réception en préfecture
012-211202155-20230613-20230613 01-DE
Reçu le 14/06/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal o COMMUNE de
SAINT CHRISTOPHE VALLON
Ayant
En Présents Votants donné Absents Absents exercice & excuses
procuration
15 9 15 6 6 0 |
- date convocation
08 juin 2023
Séance du 13 juin 2023
L'an deux mille vingt trois et le treize juin à 20 heures 00,
le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, à la salle de la Mairie de Saint-Christophe-Vallon,
sous la présidence de Christian GOMEZ Maire.
Présent(s) : GOMEZ, LANZA, BIROL, BELLEC, BRACHET,
CERNEAUX, DARSES, DELTOUR, ROBERT,
Absent(s) :
Absents excusés , , FLAUSS, LEMARECHAL, DELCUZOUL, VEYRIER,
BELET, FRANQUE,
Procurations à : FLAUSS à LANZA - LEMARECHAL à CERNEAUX -
DELCUZOUL à DELTOUR - VEYRIER à BELLEC - BELET à GOMEZ -
FRANQUE, à DARSES
Secrétaire : LANZA
Objet : Budget Commune - Décision modificative n°1
DCM 2023-06-13 01
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu'il convient de modifier les
autorisations budgétaires initiales afin d'intégrer des dépenses supplémentaires,
comme suit :
FONCTIONNEMENT
Désignation Augmentation Diminution
DF-673-67- charges spécifiques 242.13
DF-613-011-Locations 242.13
TOTAL 242.13 242.13
Résultat du vote Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Peur is Pour extraihconforme, Contre : O R
Abstention : O
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture par voie dématérialisée
Le 14 juin 2023
et publication ou notification