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Document publié le Jeudi 17 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre d'Émeraude Communauté - delib 275 2020 designation du representant au sein du comite regional du tourisme bourgogne franche comte)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 21/12/2020
Reçu en préfecture le 21/12/2020
TERRE D’ÉMERAUDE COMMUX x. ET
ID : 039-200090579-20201217-D 275 2020-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DELIBERATION N° 2020 - 275
SEANCE DU 17 DÉCEMBRE 2020
Nombre de Conseillers Date de convocation :
En exercice : 116 11/12/2020
Titulaires présents : 75 Date d'affichage :
Suppléants présents : 4 21/12/2020 Pouvoirs : 24
| Votants : | 103 | Pour : | 103 | Contre : 0 | Abstentions : | 0 |
L'an deux mille vingt, le dix-sept décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est
réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur PROST
Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick ; AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Hervé; BAILLY Jacques; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique; BARIOD
Denis; BELPERRON Pierre-Rémy; BENIER ROLLET Claude; BLASER Michel: BOISSON Jean Pierre; BOISSON Laurence ;
BONDIER Jean-Robert; BOURGEOIS Rachel; BOZON Fabienne; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy; CAILLON Gérard;
CAPELLI Sophie; CASSABOIS Yannick ;; CATTET Jean-Luc; CHATOT Patrick; CIOE Bruno; CLOSCAVET Marie-Claire ;
COLIN Gwenaël; CORAZZINI Sylvie ; CORON Nathalie; DALLOZ Jean-Charles ; DAVID Lauriane; DEPARIS-VINCENT
Christelle ; DUBOCAGE Françoise; DUFOUR Anne; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAGUET Jean-Jacques ;
GAMBEY Olivier; GAUTHIER PACOUD Sandrine; GEAY David ; GERMAIN Christophe ; GIROD Franck; GROSDIDIER Jean
Charles; GUERIN Jean Luc; HOTZ Richard ; HUGONNET Franck; HUGUES Guy ; JOURNEAUX Cyrille ; JULLEROT Pascal ;
LACROIX Serge; LAVRY Dominique; LONG Grégoire; LUSSIANA Eddy; MAILLARD Jean-Claude; MILLET Jacqueline ;
MILLET Michel ; MOREL Alain; MOREL Denis; MOREL-BAILLY Hélène; NEVERS Jean-Claude; PAIN Michel: PANISSET
Marilyne; PIETRIGA Guy ; PROST Philippe; RETORD Dominique; REVOL Hervé; REYDELLET DELORME Emmanuelle:
ROUX Nathalie ; ROZEK Evelyne ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT
Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques.
Délégués suppléants présents : FREDY Damien ; MERCIER Tristan ; MORAND Nathalie ; PARTY Annick.
Excusés: ARTIGUES Damien; CATILAZ Christophe: DE MERONA Bernard; DEVAUX Catherine; DUFOUR Christiane :;
GROS-FUAND Florence ; PERRIN Alexandre ; PRELY Fabrice ; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal ; VILLESSECHE Anne.
Excusés ayant donné pouvoir : BAUDIER Stéphanie à MOREL BAILLY Hélène; BOILLETOT Jean-Marc à DUTHION Jean-
Paul ; BONIN Robert à SERVIGNAT Odette; BOURGEOIS Josette à PIETRIGA Guy ; BRIDE Frédéric à ETCHEGARAY Josiane ;
BRUNET Hervé à DUBOCAGE Françoise; CAPELLI Célestin à CAPELLI Sophie; CHAMOUTON Patrick à THOMAS Rémi ;
DUMONT GIRARD Philippeà GAUTHIER-PACOUD Sandrine; FATON Patrice à PIETRIGA Guy; FAVIER Jean-Louis à
DUTHION Jean-Paul ; GRAS Françoise à GROSDIDIER Jean-Charles ; GUILLOT Evelyne à PROST Philippe; HUSSON Gérald à
BLASER Michel ; JACQUEMIN Pierre à CASSABOIS Yannick; JAILLET Bernard à SERVIGNAT Odette ; LAMARD Philippe à
GROSDIDIER Jean-Charles ; MARQUES Patrick à DEPARIS-VINCENT Christelle ; MONNERET LUQUET Jocelyne à VENNERI
PARE Sandra ; PAGET Jean-Marie à BUCHOT Jean-Yves ; PARIS Robert à PROST Philippe; REBREYEND COLIN Micheline à
ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard à BUCHOT Jean-Yves ; VUITTON Daniel à GUERIN Jean-Luc.
Absents : BELLAT Stéphane ; BENOIT Jérôme ; BESSARD Maurice ; CALLAND Jacques ; LANCELOT Catherine : MORISSEAU
Gilles. Envoyé en préfecture le 21/12/2020
Reçu en préfecture le 21/12/2020
CET Affiché le
Secrétaire de séance : BELPERRON Pierre-Rémy ID :039-200090579-20201217.D 275 2020-DE
Objet : Désignation du représentant au sein du Comité Régional du Tourisme Bourgogne-Franche-
Comté
Le Conseil communautaire,
Vu les statuts du Comité Régional de Bourgogne-Franche-Comté ;
Considérant les enjeux touristiques forts pour Terre d'Emeraude Communauté ;
Considérant la proposition du Bureau de désigner Monsieur Hervé Revol à cette fonction ;
DECIDE
DE DESIGNER Hervé Revol, en qualité de représentant de la communauté de communes au sein des
instances du Comité Régional de Tourisme Bourgogne Franche-Comté,
DE DIRE que Hervé Revol a déclaré accepter le mandat qui lui est confié,
D'AUTORISER Monsieur le Président à signer tous les documents et pièces relatifs à ce dossier.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
Pour extrait conforme,
Le Président
Lu _ _ SS39 (| M. PROST Philippe