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Document publié le Vendredi 14 février 2020 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 024 Mise jour de lAutorisation de Programme 0906 Rehabilitation des rseaux de collecte deaux pluviales et des crdits de paiement)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
2020/040
COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VINGT ET UN FEVRIER DEUX MIL VINGT
RRRRERERRRRERRKKERRKRERRRKRERRKXEREE
L’AN DEUX MIL VINGT
Le 21 FEVRIER
Sous la présidence de M. Bernard ROMIER, Maire,
Ont siégé : Mesdames Eliane BERTIN, Béatrice BOULANGE, Monia FAYOLLE, Ginette GARNIER,
Anne-Virginie POUSSE, Claudine ROCHE, Emilie SOLLIER, Mme Renée TORRES, Mme Chantal
VARAGNAT, Mme Sylvie JERDON et Messieurs Jean-Marc CHAPPAZ, Gérard CROYET, Laurent
FOUGEROUX, Pierre GRATALOUP, Bernard GUY, Hugues JEANTET, Éric PRADAT, Mario
SCARNA, M. Michel LAGIER, M. Éric BESSENAY, M. Jean-Luc DUVILLARD, M. Jacques
MEILHON, M. Jean-Claude CORBIN
Pouvoirs :
M. Patrick BOUVET donne pouvoir à Mme Anne-Virginie POUSSE Mme Sophie MONTAGNIER donne pouvoir à M. Mario SCARNA Mme Laurence MEUNIER donne pouvoir à M. Pierre GRATALOUP Mme Stéfania FLORY donne pouvoir à M. Jean-Claude CORBIN
Secrétaire de séance : M. Michel LAGIER
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX élus : 28
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX présents : 24
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX représentés : 4
CONVOCATION EN DATE : 14 février 2020
DATE D’AFFICHAGE : 28 février 2020
OBJET : Mise à jour de l’Autorisation de Programme « 0906 Réhabilitation des réseaux de collecte d’eaux pluviales » et des Crédits de Paiement
N° 2020/024
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n° 2019/075 approuvant l'avenant n° 1 à l'accord-cadre à bons de commande pour des missions de mañtrise d'œuvre relatives à la requalification des réseaux de collecte d'eaux pluviales avec des montants de travaux supérieurs à ceux prévus initialement,
Vu la délibération n° 2019/097 actualisant l'AP/CP relative à la requalification des réseaux de collecte d'eaux pluviales qui intègre l'avenant n°1,
Vu la délibération n° 2019/103 mettant à jour de l'Autorisation de Programme «(0906 Réhabilitation des réseaux de collecte d'eaux pluviales » et des Crédits de Paiement
Oui l'exposé du maire,
Je vous propose d'actualiser l'autorisation de programme 0906 de la manière suivante :
2019 2020 2021 APCP 0906 42 086.80€ 1 679 778.20 € 437 425 € 2 159 250 €
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20200221-2020024-DE
Reçu le 27/02/2020 LE CONSEIL MUNICIPAL APRES EN AVOIR DELIBERE PAR :
28 VOIX POUR
0 VOIX CONTRE
0 VOIX ABSTENTION
2020/041
APPROUVE l'actudalisation de l'autorisation de programme 0906 relative à la réhabilitation des eaux pluviales
2019 2020 2021 APCP 0906 42 086.80€ 1 679 778.20 € 437 425 € 2 159 260 €
FAIT LES : JOUR, MOIS ET AN QUE CI-DESSUS
ONT SIGNE AU REGISTRE LES MEMBRES PRESENTS
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME
HO À À-V ARENNE
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20200221-2020024-DE
Reçu le 27/02/2020