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Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 07.04.2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 07.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Aménagement du territoire,
1
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 07 AVRIL 2026
À 18H30
Séance ordinaire
Quorum atteint
Nombre de membres en
exercice 27
Nombre de présents 26
M. Laurent JACQUES, Mme Nathalie VASSEUR, M. Philippe VERMEERSCH, Mme Frédérique CHÉRUBIN- QUENNESSON, M. Rachid CHELBI, Mme Christine LAVACRY, M. Christophe DUCHAUSSOY, Mme Mélanie DELGOVE, M. Cédric MOMPACH, Mme Dominique LOUVEL, M. Évan HÉNIN, Mme Pauline BÉNARD, M. Jean VENEL, Mme Isabelle TOILLIER, M. Richard DENOUN, Mme Martine GRUY-ROGER, M. Jean-François CORDESSE, Mme Véronique FLANDRE, M. William PITTE, Mme Anne-Marie DOUCHIN, MM. Jean-Pierre BOIMARE, Serge MORAINVILLE, Clément VANHEUVERSWYN, Alain CREVAU, Mme Clara LAMIRAND et M. William DEVISMES.
Absents ayant donné
pouvoir 1 Mme Valérie CAUCHOIS qui a donné procuration à M. Laurent JACQUES.
Date de la convocation 1er avril 2026
Secrétaire de séance Nathalie VASSEUR
Auxiliaire.s de séance Aurélie DERASSE 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES
N°délib Compétences Points à l’ordre du jour Rapporteur
Sens
du
vote
*
Vote
Observations
POUR CONTRE ABSTENT°
2026/042
5. INSTITUTIONS & VIE
POLITIQUE
5.2 Approbation PV CM du
21.03.2026 L. JACQUES U 27
2026/043
5.2 Création et composition des
commissions municipales
permanentes
L. JACQUES U 27
2026/044 5.3 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres L. JACQUES
U 27 Vote à main levée
Résultats du vote
23 pour la liste vers le Tréport 2032
4 pour la liste Le Tréport Autrement
2026/045
5.3 Élection des membres de la
Commission de Délégation de
Service Public
L. JACQUES
U 27 Vote à main levée
Résultats du vote
23 pour la liste vers le Tréport 2032
4 pour la liste Le Tréport Autrement
2026/046
5.3 Élection des administrateurs du
CCAS – Désignation des membres
du conseil municipal au Conseil
d’Administration
L. JACQUES
U 27 Vote à main levée
Résultats du vote
23 pour la liste vers le Tréport 2032
4 pour la liste Le Tréport Autrement
2026/047
5.3 Désignation des représentants
de la commission de contrôle
financier
N. VASSEUR U 27
2026/048
5.3 Désignation des membres de la
commission de contrôle des listes
électorales
N. VASSEUR. U 27 3
N°délib Compétences Points à l’ordre du jour Rapporteur
Sens
du
vote
*
Vote
Observations
POUR CONTRE ABSTENT°
2026/049
5.3 Désignation des représentants
de la collectivité dans les
organismes extérieurs
L. JACQUES M 23 4
Abstentions : M. Clément VANHEUVERSWYN, Mme Clara
LAMIRAND, MM. Alain CREVAU et William DEVISMES
2026/050
8. DOMAINES DE
COMPETENCES PAR
THEMES
8.4 Mise en concordance du cahier
des charges du lotissement
« Tréport Coteau » avec le Plan
Local d’Urbanisme
L. JACQUES U 27
POINT SUPPLÉMENTAIRE
2026/051 9. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
9.4 Motion contre le projet de
fermeture d’une classe élémentaire
à l’école LDM
E. HÉNIN U 27