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Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 20.02.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 20 FÉVRIER 2024
À 18H30
Séance ordinaire
Quorum atteint
Nombre de membres en
exercice 27
Nombre de présents 19
M. Laurent JACQUES, Mme Nathalie VASSEUR,
M. Philippe VERMEERSCH, Mme Frédérique
CHÉRUBIN-QUENNESSON, M. Jean-Jacques
LOUVEL, Mme Christine LAVACRY, M. Philippe
POUSSIER, Mme Mélanie DELGOVE, M. Rachid
CHELBI, Mme Chantal MOREL, MM. Jean-Pierre
BOIMARE, Jean-François CORDESSE, Christophe
DUCHAUSSOY, Mme Martine GRUY, M. Jean-Luc
VINCENT, Mme Véronique FLANDRE,
MM. Richard DENOUN, Cédric MOMPACH,
Mme Corinne MILLIEN,
Absents ayant donné
pouvoir 4
M. Jean VENEL à M. Philippe VERMEERSCH ;
Mme Anne-Marie TRÉPÉ à M. Philippe
POUSSIER ;
Mme Sylvie HÉLOIR à Mme Véronique FLANDRE ;
Mme Liseline DAILLY-LAVOINE à M. Laurent
JACQUES ;
Absents 4
Mmes Audrey LAVACRY, Florence CAILLEUX,
M. Sébastien PLANCHE, Mme Cécile CORPELET,
Date de la convocation 14 février 2024
Secrétaire de séance Nathalie VASSEUR
Auxiliaire.s de séance Aurélie DERASSE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES
N°délib Compétences Points à l’ordre du jour Rapporteur
Sens
du
vote
*
Vote
Observat°
POUR CONTRE ABSTENT°
2024/001 5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
5.2 Approbation du procès-verbal
du conseil municipal du 19
décembre 2023 L. JACQUES
U 23
2024/002
1. MARCHÉS
PUBLICS
1.1 Marché de construction d’une
salle omnisports N. VASSEUR U 23
2024/003
1.1 Marché de service relatif à la
prestation d’assurance pour les
besoins de la Ville du Tréport
- lot 1 : dommages aux biens et
risques annexes
- lot 2 : responsabilité et risques
annexes
- lot 3 : flotte automobile et
risques annexes
L. JACQUES U 23
2024/004 3. DOMAINE ET PATRIMOINE 3.2 Cession d’un bien cadastré section AW N°709 Ph. VERMEERSCH U 23
2024/005
4. FONCTION
PUBLIQUE
4.1 Approbation plan de formation
2024 N. VASSEUR U 23
2024/006 4.1 Modification du tableau des effectifs au 01.03.2024 L. JACQUES U 23
2024/007 4.4 Recrutement d’un collaborateur de cabinet N. VASSEUR U 23 2
2024/008
5. INSTITUTIONS
ET VIE POLITIQUE
5.2 Modification des commissions
municipales L. JACQUES U 23
2024/009 5.2 Modification de la commission d’appel d’offres L. JACQUES U 23
2024/010 5.6 Droit à la formation des élus Ch. LAVACRY U 23
2024/011
7. FINANCES
LOCALES
7.1 Compte de gestion 2023 – LE
TRÉPORT L. JACQUES U 23
2024/012 7.1 Compte de gestion 2023 – aires de camping-cars L. JACQUES U 23
2024/013 7.1 Compte de gestion 2023 – parcs de stationnement L. JACQUES U 23
2024/014 7.1 Approbation compte administratif – LE TRÉPORT L. JACQUES/ C.MOREL U 21 Le Maire quitte la salle et ne
prend pas
part aux
votes
Procuration
de Mme L.
DAILLY-
LAVOINE
au maire
n’est pas
prise en
compte
2024/015
7.1 Approbation compte
administratif – aires de camping-
cars
L. JACQUES/
C.MOREL U 21
2024/016
7.1 Approbation compte
administratif – parcs de
stationnement
L. JACQUES/
C.MOREL U 21
2024/017 7.1 Affectation des résultats – LE TRÉPORT L. JACQUES U 23
2024/018 7.1 Affectation des résultats – aires de camping-cars L. JACQUES U 23
2024/019 7.1 Affectation des résultats – parcs de stationnement L. JACQUES U 23
2024/020 7.1 Débat d’orientations budgétaires 2024 L. JACQUES Le conseil prend acte que la débat a été ouvert
2024/021
7.1 Ajustement de la provision
pour dépréciation des créances
douteuses – budget Ville
N. VASSEUR U 23
2024/022
7.2 Exonération en faveur des
logements neufs présentant une
performance énergétique et
environnementale élevée
Ph. VERMEERSCH U 23
2024/023
7.5 Avenant à la convention de
financement opération
« reconstruction de l’estacade Est
– Port du Tréport
J-J LOUVEL U 23
2024/024 7.10 Modification du livret des tarifs communaux L. JACQUES U 23
2024/025
7.10 Remboursement des frais
engagés par le responsable
informatique pour le déploiement
de l’application mobile
N. VASSEUR U 23
2024/026
7.10 Remboursement des frais
engagés par M. le Maire pour la
cérémonie des vœux à la
population
N. VASSEUR M 21
2
L.
JACQUES
L. DAILLY-
LAVOINE
2024/027
8.DOMAINES DE
COMPÉTENCES
PAR THÈMES
8.3 Contestation des forfaits de
post-stationnement –
Présentation du rapport annuel
2023 des recours administratifs
préalables obligatoires formulés
M. DELGOVE Le conseil prend acte du rapport
2024/028 9. AUTRES DOMAINES DE
COMPÉTENCES
9.4 Motion pour le maintien de
toutes les classes de l’école LDM F. CHÉRUBIN- QUENNESSON U 23
2024/029 3. DOMAINE ET PATRIMOINE 3.2 Cession tracteur Holder C240 L. JACQUES U 23
*Sens du vote : U = approbation à l’unanimité
M = approbation à la majorité
R = rejet