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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du jeudi 19 septembre 2019
Document publié le Jeudi 19 septembre 2019 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du jeudi 19 septembre 2019)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française
Ville
de
Neuville-en-Ferrain Métropole
Européenne
de
Lille
Département
du
Nord
VILLE
DE
NEU VILLE
EN
FERRAIN
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
19
SEPTEMBRE
2019
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
19
H
00
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire
Date
de
convocation
vendredi
13
septembre
2019
33
conseillers
en
exercice
présents
-
votants
Présents
(26)
Madame
le
Maire,
Monsieur
Philippe
VYNCKIER-LOBROS,
Madame
Sylvie
DELPLANQUE,
Monsieur Thierry
MARTIN,
Madame
Marylène
HEYE,
Monsieur Laurent
DEGRYSE,
Madame
Maria
Pitar
DESRUMEAUX
(arrivée
à
19h15
—
pouvoir
donné
à
Mme
Sylvie
DELPLANQUE),
Monsieur
Thierry
VANELSLANDE,
Madame
Ghislaine
HOUEL,
Monsieur
Gérard
REMACLE,
Madame
Claudine
HEYMAN,
Monsieur
Luc
LECRU,
Monsieur
Jean-Philippe
PLATTEAU,
Madame
Florence
LUZEUX,
Madame
Emmanuelle
VANDOORNE,
Madame
Isabelle
VERBEKE,
Monsieur
Jérôme
LEMAY,
Monsieur
Eric
DOCQUIER,
Monsieur
Jimmy
COUPE,
Madame
Anne
VERISSIMO,
Madame
Apolline
MIGNOT,
Monsieur
Phitippe
SIX,
Madame
Sandrine
PROUVOST,
Madame
Virginie
ROSEZ,
Monsieur
Jean-Denis
VOSSAERS,
Monsieur Valère
DORNEZ.
Excusés
ou
Absents
: (7)
Monsieur
Alain
RIME
(pouvoir
donné
à
M.
Jimmy
COUPÉ),
Madame
Marie
Stéphanie
VERVAEKE
(pouvoir
donné
à
Mme
le
Maire),
Monsieur
Gérard
VAN
LERBERGHE
(pouvoir
donné
à
M.
Gérard
REMACLE),
Madame
Karine
LHARMINEZ
(pouvoir
donné
à
Mme
Anne
VERISSIMO),
Monsieur
Samuel
DEVOYE
(pouvoir
donné
à
M.
Phitippe
SIX),
Monsieur
Régis
VALOUR,
Monsieur
Pierre-Gérard
WILLEMETZ
(pouvoir
donné
à
M.
Jean-Denis
VOSSAERS).
Désignation
du
secrétaire
de
séance
(Madame
Apolline
MIGNOT)
et
appel
nominal.
Examen
et
approbation
du
procès-verbal
du
jeudi 20
juin
2019.
Ordre
du
Jour
1.
Mandat
spécial
au
Maire
—
Participation
au
congrès des
maires
de France.
>
Ouï
l’exposé de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Madame
le
Maire
Hôtel
de
ville
-
B.P.
n°8
-
595NEUVlLLE-EN-FERRAlN
-Tél.
03
20
11
6700
n e
u ville-en-ferrain.fr
Télécopie
:03
20
11
6722-
E Mail:
contact@neuville-en-ferrain.fr
-
www.neuville-en-ferrain.fr 2.
Avis
du
conseil
municipal
sur
le
projet
de
schéma
départemental
d’accueil
et
d’habitat
des
gens
du
voyage
2019-2025.
>
Ouï
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
3.
Veille
foncière
—
Acquisition
de
terres
agricoles
—
Convention
avec
la
SAFER
«
Hauts
de
France
».
>
Ouï
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
Municipal a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
4.
Décision
modificative
N°3
—
Exercice
2019
>
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
Jimmy
COUPE,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
5.
Reprise
de
provisions
—
Exercice
2019
‘.-
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
Jimmy
COUPE,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
6.
Tarifs
municipaux
2019-2020
—
Modifications
de
tarifs
—
Activités
de
l’antenne
ado.
>
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
Jimmy
COUPE,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
7.
Signature
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Nord
d’une
convention
d’objectifs
et
de
financement
—
«
subvention
d’investissement sur
fonds
locaux
».
>
Ouï
l’exposé
de
Madame
Anne
VERISSIMO,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
8.
Signature avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Nord
d’un
avenant
à
la
convention
de
prestation
de
service
«
établissement
d’accueil
du
jeune
enfant
».
>
Ouï
l’exposé
de
Madame
Anne
VERISSIMO,
le
Conseil
Municipal a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
9.
Règlement
de
fonctionnement
des
multi-accueils
«
Planet’mômes
»
et
«
P’tits
loups
»
-
Modification
du
barème
national
des
par1cipations
familiales.
Ouï
l’exposé de
Madame
Anne
VERISSIMO,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
10.
Rapport annuel
d’activité
de
l’union
syndicale
d’aménagement
hydraulique
du
nord
—
USAN
—
Exercice
2018.
>
Ouï
l’exposé
de
Madame
Claudine
HEYMAN,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
Communication
de
Madame
le
Maire
>
Décisions
prises
au
titre
de
la
délégation
du
conseil
municipal
au
Maire.
Neuville-en-Ferrain,
le
21
SE
Maire
de
Neuville-en-Ferrain
Conseillère
Départementale
du
Nord
Conseillère de
la
Métropole
Européenne
de
Lille.
2/2