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Compte-Rendu - Compte rendu du jeudi 24 mars 2022
Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du jeudi 24 mars 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
R é p üu b | i q u e F ra n ç a i s e
Ville de
Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille
Département du Nord
VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 24 MARS 2022
Le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique,
à 19H00
sous la présidence de Madame le Maire, Marie TONNERRE-DESMET
Date de convocation : vendredi 18 mars 2022
33 conseillers en exercice
présents - votants
Présents : (26) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Maria-Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Liliane DENYS, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Monsieur Jérôme LEMAY, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE, Madame Anne VÉRISSIMO, Monsieur Julien DEWAELE, Madame Coralie PERIER, Monsieur Robin DELPLANQUE, Madame Sandra VANELSLANDE, Madame Camille VYNCKIER-LOBROS, Monsieur Gautier MIGNOT.
Excusé(s) ou Absent(s) : (7) Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE (pouvoir donné à Alain RIME), Madame Maryiène HEYE (pouvoir donné à Mme le Maire), Madame Sylvie DELPLANQUE (pouvoir donné à Philippe VYNCKIER-LOBROS), Madame Apolline ARQUIER (pouvoir donné à Jimmy COUPÉ), Monsieur Éric DOCQUIER (pouvoir donné à Thierry VANELSLANDE), Monsieur Antoine MEESCHAERT (pouvoir donné à Julien DEWAELE), Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Claudine HEYMAN).
Désignation du secrétaire de séance (Madame Camille VYNCKIER-LOBROS) et appel nominal.
Ordre du Jour
1. Création de poste — Révision du tableau des effectifs.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
2. Régime d'astreintes applicable aux agents de la filière police municipale -catégorie C > Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
8. Approbation du compte de gestion 2021.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain Rime, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Toute correspondance doit être adressée à Madame le Maire
Hôtel de ville - B.P. n° 8 - 59431 NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00
neuville-en-ferrain.fr Télécopie : 03 20 11 67 22 - E Mail : contact@neuville-en-ferrain.fr - www.neuville-en-ferrain.fr 4. Adoption du compte administratif 2021 — Budget principal.
Sous la présidence de Monsieur Alain RIME
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain Rime, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
5. Adoption du compte administratif 2021 — Budget annexe des pompes funèbres. Sous la présidence de Monsieur Alain RIME
7 Ouï l'exposé de Monsieur Alain Rime, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
6. Affectation définitive du résultat de l'exercice 2021
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain Rime, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
7. Décision modificative n°1 (Budget principal) — Exercice 2022. > Ouï l'exposé de Monsieur Alain Rime, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
8. Tarifs municipaux année scolaire 2022-2023.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain Rime, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
9. Mise en œuvre anticipée de l'instruction budgétaire et comptable M57. > Ouï l’exposé de Monsieur Alain Rime, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
10. ML de fonctionnement 2022- Subvention à la Mission emploi Lys Tourcoing
> Ouï l'exposé de Monsieur Julien DEWAELE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
11. Echanges internationaux et jumelages subventions exceptionnelles à l'Association ANEI et à l'association Les Fluos.
7 Ouï l'exposé de Monsieur Laurent DEGRYSE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
12. Agenda d'accessibilité programmée et planification des travaux d'accessibilité restant à réaliser.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
13. pt mutualisé métropolitain de valorisation des Certificats d'économie d'énergie
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
14. Dénomination d'une salle municipale, Espaces Mots Art.
> Oui l'exposé de Madame Maria-Pilar DESRUMEAUX, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
15: Sonate de maîtrise d'œuvre, réhabilitation de la Ferme du vert Bois, désignation du auréat.
> Oui l'exposé de Madame Coralie PERIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Communication de Madame le Maire
Décisions prises au titre de la délégation du conseil municipal au Maire.
Neuville-en-Ferrain, le 3 Î MARS 2022
Marie TONNERRE-DESMET
Maire de Neuville-en-Ferrain
Vice-présidente du Département du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne
de Lille.