Ordre du Jour - ODJ 26 sept 24

Documents similaires

Ordre du Jour - odj 26 06 24

Ordre du Jour - odj 26 fev 26

Déliberation - delib 26 sept 24

Ordre du Jour - odj 22 01 26

Ordre du Jour - odj cm 29 04 26

Ordre du Jour - ODJ 03.12.2024

Ordre du Jour - ODJ 30.03.2021

Procès Verbal - PV 26 09 24

Ordre du Jour - odj cm 12 03 24

Ordre du Jour - odj cm 27 fev 24

Ordre du Jour - ODJ 26 sept 24 Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Trans-en-Provence. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 26 sept 24)Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques, Ville de Trans-en-Provence

Conseil municipal du 26 septembre 2024

à 18h30 – Salle culturelle et polyvalente

Ordre du jour

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2024.

Information : Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire.

1 - Finances :

1a) Versement d’une subvention complémentaire au CCAS au titre de l’année 2024, 1b) Comité des fêtes. Subvention complémentaire au titre de l’année 2024,

1c) Décision modificative n°2 Exercice 2024 – COMMUNE,

2 – Services techniques :

2a) Réfection d’un mur de soutènement au Chemin des Baumes – Demande de subvention,

2b) Réfection d’une partie du Chemin du Peybert jusqu’à l’intersection avec le Chemin de Draguignan à La Motte – Demande de subvention.

3 – Ressources humaines :

3a) Tableau des effectifs - Créations de postes,

3b) Mise à disposition d’un personnel communal au profit du centre communal d’actions sociales (C.C.A.S.).

4 – Jeunesse et sports :

4a) Club des jeunes Transians. Modification tarifaire.

5 – Police municipale :

5a) Dépôts sauvages – Facturation des frais d’enlèvement de gros volumes.