Ordre du Jour - odj cm 27 fev 24

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Ordre du Jour - odj cm 27 fev 24 Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Trans-en-Provence. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 27 fev 24)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Budget, CONSEIL MUNICIPAL

Du 27 février 2024

à 18h30 – salle culturelle et polyvalente

Ordre du jour

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023.

Information : Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire.

1 - Finances :

1a) Budget – Rapport d’orientations budgétaires 2024,

1b) Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024.

2 – Vie associative, Jeunesse et sports :

2a) Associations - Avances sur subventions pour l’année 2024,

2b) Accueil collectif de mineurs (ACM) - Organisation d’un séjour à Disneyland Paris, 2c) Mise à disposition d’un terrain communal – Renouvellement de la convention à intervenir avec l’association Les Archers des six lances.

3 - Services techniques :

3a) Conseil régional : Restauration et valorisation du patrimoine rural non protégé 2024 Chapelle Saint-Victor,

3b) Syndicat Mixte de l’Argent (SMA) – Convention d’entretien et de maintenance. Prise d’eau du canal du Plan à Trans-en-Provence,

3c) Délibération approuvant la modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).