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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations du conseil communautaire du 140324)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
Gesnois
Bilurien
COMMUNAL TÉ ES
2 COMMUNES
RELEVE DES DELIBERATIONS
Conseil communautaire du 14 Mars 2024
Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Membres en exercice : 44 / Présents : 32 Procurations : 7
N° du délibéré Objet Délibéré
2024-014 Approbation du procès verbal du conseil du 08 février 2024 Unanimité
2024-015 Commission d'aménagement: installation de conseillers communautaires Unanimité
2024-016 Modification statutaire - Syndicat du Bassin de la Sarthe Unanimité
2024-017 Avenant marché de maîtrise d'oeuvre Micro-crèche Le Breil-sur-Mérize Unanimité
2024-018 Convention prévoyance - délibération mandat Unanimité
Montfort le Gesnois, le 19 mars 2024
Le Président,
André PIGNÉ