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Procès Verbal - releve des deiberations conseil communautaire du g
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations conseil communautaire du 11 avril 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations conseil communautaire du 11 avril 2024)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie,
(3esr VOIS
Biurien
m2 à res
RELEVE DES DELIBERATIONS
Conseil communautaire du 14 Avril 2024
Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Membres en exercice : 44 / Présents : 37 / Procurations : 5
Lors (Es VOTE du A, le President Mt, PIGNE ne prend pas pari aux votes, 11 est donc sorti de la salle
Pour les délibérations 2024-000 et 2024-000, M. MONGELLA (qui avait un pouvoir} est sorti de la salle donc n'a pas priÿ par aux votes.
Pour la délibération 2024-000, M. BOUCHÉ et Mme CHAILLOUX sont sortis de la salle donc n'ont pas prit part aux votes.
N° du délibéré Objet Délibéré
2024-019 Approbation du procès verbal du conseil du 14 mars 2024 Unanimité
2024-6020 Vote du CA 2023 Budget general Unanimité
2024-021 Vote du CG 2023 Budget général Unanimité
2024-022 Affectation des résultats 2023 Budget général Unanimité
2024-023 Vote du CA 2023 Budget annexe enfance jeunessé Unanimité
2024-024 Vote du CG 2023 Budget annexe enfance jeunesse Unanimité
2024-025 Affectation des résultats 2023 Budget annexe enfance jeunesse Unanimité
2024-026 Vote du CA 2023 Budget annexe Centre Equestre Unanimité
2024-027 Vote du CG 2023 Budget annexe Centre Equestre Unanimité
2024-028 Affectation des résultats 2023 Budget annexe Centre Equestre Unanimité
2024-029 Vote du CA 2023 Budget annexe SPANC Unanimité
2024-030 Vote du CG 2023 Budget annexe SPANC Unanimité
2024-631 Vote du CA 2023 Budget annexe REOM Unanimité
2024-032 Vote du CG 2023 REOM Unanimité
2024-033 Vote du CA 2023 Budget anrexe ZA VOLLERIE Unanimité
2024-034 Vote du CG 2023 Budget annexe ZA VOLLERIE Unanimité
2024-035 Vote des taux de fiscalité 2024 Adopté (49 voix pour, 2 contre)
2024-036 Vote du produit GEMAPI 202 Unanimité
2024-037 Révision AP CP Multi accueil du Breil Adopté (40 voix pour, 2 contre)
2024-038 Révision AP CP évolution PLUi Unanimité
2024-039 Vote du BP 2024 Budget général Unanimité
2024-040 Vote du BP 2024 Budget annexe Enfance Jeunesse Unanimité
2024-041 Vote du BP 2024 Budget annexe Centre Equestre Unanimité
2024-042 Vote du BP 2024 Budget annexe SPANC Unanimité
2024-043 Vote du BP 2024 Budget annexe REOM Adopté (33 voix pour, 5 contre)
2024-044 Vote du BP 2024 Budget annexe ZA LA VOLLERIE Unanimité
2024-045 Application de la fongibilité des crédits Unanimité
2024-046 Dettes à effacer - REOM Unanimité
2024-047 Dettes à effacer - Enfance Jeunesse Unanimité
2024-048 Dettes à effacer - Budget Général Unanimité
2024-049 Modification tarifaire Enfance Jeunesse Majorité (35 pour, 4 contre, 1 abstention)
2024-050 EAIJE choix du mode de gestion Majorité (29 pour, 3 contre, 10 abstentions)
2024-051 EAJE Modification agréments Multi-accueil Majorité (41 pour, 1 abstention)
2024-052 Augmentation temps de travail adjointe au responsable de site Enfance jeunesse Unanimité
2024-053 Décisions prises par le Président Dont acte
Montfort le Gesnois, le 18 avril 2024
Le Président,
André PIGNÉ