Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES
Procès Verbal - 20220628 Proces Verbal conseil
Déliberation - CM 28 08 2025 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - liste des délibérations examinées 07102022 1965
Compte-Rendu - CR CM 21.07.2020
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 25022025
Conseil Municipal - 20240214 CM Affiche
Déliberation - 20221129 Liste Deliberations
Déliberation - 20220913 Liste deliberations
unknown - 2025 annonce animateur saisonnier.pj
Déliberation - 20220628 cm Liste Delib Examinees
Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Colombiers.
Lien du pdf (Déliberation - 20220628 cm Liste Delib Examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Enseignement supérieur,
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal se sont réunis à la
salle du conseil, en mairie, en séance ordinaire :
Le mardi 28 juin 2022
à 20 h 30
Liste des délibérations adoptées au cours de la séance
DEL2022/28A : Provisionnement pour créance douteuse 2022
Approuvée
DEL2022/29A :Admission en non valeurs de la caisse des écoles
Approuvée
DEL2022/30A : Décision Modificative n°2 : régularisation écritures
comptables, ajustement des projets d’investissements
Approuvée
A Colombiers, le 5 juillet 2022
Le Maire, Hindeley MATTARD