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Déliberation - liste des délibérations examinées 07102022 1965
Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Chasseneuil-du-Poitou.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations examinées 07102022 1965)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPALM
DU 7 OCTOBRE 2022
Affiché le À. octobre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° LIBELLE DES DELIBERATIONS VOTE
FINANCES
1 Budget primitif 2022 - Décision modificative n°2 Adopté à l’unanimité 2 Subvention exceptionnelle — Comité de gala de l'ENSMA Adopté à l’unanimité 3 Subvention exceptionnelle - Madame Lisa DI GIOVANNI Adopté à l’unanimité 4 Frais de mission des élus — Mandats spéciaux — Congrès des Maires Adopté à l’unanimité
11
12
13
14
15
à Paris
Budget primitif 2022 — Fonds de concours voirie — Versement à
Grand Poitiers Communauté urbaine
Tarification des animations et activités dans le cadre de l’espace
jeunes à compter de l’année scolaire 2022/2023
ADMINISTRATION GENERALE
Adaptation du règlement intérieur du conseil municipal
Concession d’aménagement des Près de Vert — Compte-rendu
annuel à la Collectivité Locale 2021 (CRACL)
Partenariat avec la Fondation du patrimoine
Motion de soutien à l’Association des Maires de France de la
Vienne relative aux finances locales des collectivités territoriales
PERSONNEL COMMUNAL
Durée mensuelle de travail des emplois d’assistants d'enseignement
artistique principaux de 2°" classe à temps non complet à l’école de
musique municipale
Créations d'emploi
DOMAINE ET PATRIMOINE
Acquisition d’une peupleraie dans les marais — Propriétés du
Groupement forestier de Charasse
Acquisition de terrains rue de la Cluzette — Parcelles cadastrées
section AS n°0031 — n°0037 — n°0039 — n°0043 pour partie
Avenant n°2 à la convention opérationnelle de stratégie foncière
pour la redynamisation du centre bourg avec l’Etablissement Public
Foncier de Nouvelle Aquitaine
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Rapport 2021 de la Présidente de Grand Poitiers Communauté
urbaine CRASSENS
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Le conseil en a pris acte.
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité