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Déliberation - 2026 047 Creation DES Commission Municipales et Designation DES Membres
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 047 Creation DES Commission Municipales et Designation DES Membres)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Jeunesse,
o vw
CHAMPAGNY
|
EN
VANOISE 960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
1°
AVRIL
2026
N°
2026
047
L'An
Deux
mille
vingt-six,
le
1er
avril
à
18H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
26
mars
2026,
sous
la
Présidence
de
Madame
Florence
MARMONIER,
Maire
Présents
: Florence
MARMONIER,
Perrine
AUFRERE,
Alexandre
DUNAND,
Ludovic
DEVERGNES,
Julie
PERRIN,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Thierry
RUFFIER
LANCHE,
Delphine
PEPEY,
Marion
DRAPERI,
Amaury
BURDET,
Floriane
PARISSE,
Françoise
VILLARD,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
Absents
:
Jean-Max
DESCHAMPS-BERGER
(pouvoir
donné
à
Florence
MARMONIER)
Valérie
TRAVERS
(pouvoir
donné
à
Perrine
AUFRERE)
Nombre
en
Membres
:
13
En
exercice :
15
Suffrages
exprimés
:
15
Votes
pour
:
15
Votes
contre :
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
00
KOAOKOARORO
AURA
AURROA AURORORR RARE
Objet
:
Création
des
commissions
municipales
et
désignation
des
membres
Le
Conseil
Municipal
peut
former
des
commissions
chargées
d'étudier
différentes
catégories
d’affaires
(économie,
affaires
sociales,
culture,
sports,
fêtes,
etc...).
Elles
sont
désignées
en
début
de
mandat,
mais
le
Conseil
Municipal
conserve
le
droit
de
les
modifier,
de
les
dissoudre
ou
d’en
créer
d’autres
en
cas
de
besoin
à
n'importe
quel
moment.
Elles
sont
composées
de
conseillers
municipaux
et
sont
présidées
de
droit
par
le
Maire.
Celui-ci
peut
déléguer
un
adjoint
pour
le
remplacer.
Les
commissions
municipales
sont
de
simples
organes
d'instruction,
chargées
de
l'étude
et
de
l'élaboration
de
dossiers.
Les
débats
de
chaque
commission
ne
sont
pas
publics.
Ils
sont
donc
soumis
au
secret.
Aucune
décision
ne
peut
être
prise
en
commission.
Toute
action
doit
être
soumise
à
une
délibération
du
Conseil
Municipal.
Les
membres
sont
désignés
par
vote
à
bulletin
secret
(art.
L
2121-21
du
CGCT).
Toutefois,
le
conseil
municipal
peut
décider,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations
(même
article).
Conformément
à
l’article
L
2121-22
du
CGCT,
le
conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit
par
l'administration,
soit
à
l'initiative
d’un
de
ses
membres.
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
72 Le
Dzé -
73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
mn
contact@mairie-champagny.ft
04
79
55
03
80
f
MN
wwwmaäirie-champagny.ir Il
est
proposé
de
créer
10
commissions
municipales
chargées
d'examiner
les
projets
de
délibérations
qui
seront
soumis
au
conseil
:
-
Commission
Urbanisme
/ Travaux
(aménagement,
accessibilité)
-
Commission
Finances
-
Commission
Ressources
Humaines
(personnel
communal,
recrutement)
-
Commission
Animations
/ Tourisme
(économie,
commerce
local,
OT,
vie
associative,
sport
et
culture)
- _
Commission
Circulation
(stationnement,
signalisation,
mobilité/transport)
-
Commission
Cadre
de
vie
(environnement,
DD,
transition
écologique,
vie
sociale,
solidarité,
logement,
emploi)
-
Commission
Agricole
(agriculture,
sentiers,
forêts,
PNV)
-
Commission
Patrimoine
-
Commission
Scolaire
-
Commission
Communication
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-
DÉCIDE
de
ne
pas
procéder
au
vote
à
bulletin
secret
-
PROCEDE
à
l'élection
des
membres
des
commissions,
le
Maire
étant
président
de
droit
de
toutes
les
commissions
municipales.
-
Commission
Urbanisme
/
Travaux
(aménagement,
accessibilité)
:
Florence
MARMONIER
(présidente),
Perrine
AUFRERE
(vice
présidente),
Julie
PERRIN,
Thierry
RUFFIER
LANCHE,
Marion
DRAPERI,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
-
Commission
Finances
:
Florence
MARMONIER
(présidente),
Perrine
AUFRERE
(vice
présidente),
Alexandre
DUNAND,
Ludovic
DEVERGNES,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Delphine
PEPEY,
Françoise
VILLARD,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
-
Commission
Ressources
Humaines
(personnel
communal,
recrutement)
: Florence
MARMONIER
(présidente),
Ludovic
DEVERGNES
(vice
président),
Perrine
AUFRERE,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Floriane
PARISSE
-
Commission
Animations
/
Tourisme
(économie,
commerce
local,
OT,
vie
associative,
sport
et
culture)
:
Florence
MARMONIER
(présidente),
Alexandre
DUNAND
(vice
président),
Perrine
AUFRERE,
Julie
PERRIN,
Valérie
TRAVERS,
Floriane
PARISSE,
Marion
DRAPER!,
Françoise
VILLARD,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
-
Commission
Circulation
(stationnement,
signalisation,
mobilité/transport)
:
Florence
MARMONIER
(présidente),
Julie
PERRIN
(vice
présidente),
Perrine
AUFRERE,
Ludovic
DEVERGNES,
Jean-Max
DESCHAMPS
BERGER,
Marion
DRAPERI,
Amaury
BURDET,
Floriane
PARISSE,
Françoise
VILLARD
-
Commission
Cadre
de
vie
(environnement,
DD,
transition
écologique,
vie
sociale,
solidarité,
logement,
emploi)
: Florence
MARMONIER
(présidente),
Perrine
AUFREÈRE
(vice
présidente),
Julie
PERRIN,
Ludovic
DEVERGNES,
Jean-Max
DESCHAMPS
BERGER,
Delphine
PEPEY,
Marion
DRAPERI,
Françoise
VILLARD
-
Commission
Agricole
(agriculture,
sentiers,
forêts,
PNV)
:
Florence
MARMONIER
(présidente),
Alexandre
DUNAND
(vice
président),
Perrine
AUFRERE,
Jean-Max
DESCHAMPS
BERGER,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Thierry
RUFFIER
LANCHE,
Amaury
BURDET
-
Commission
Patrimoine
: Florence
MARMONIER
(présidente),
Delphine
PEPEY
(vice
présidente),
Perrine
AUFRERE,
Valérie
TRAVERS,
Thierry
RUFFIER
LANCHE
-
Commission
Scolaire
:
Florence
MARMONIER
(présidente),
Floriane
PARISSE
(vice
présidente),
Perrine
AUFRERE,
Delphine
PEPEY,
Françoise
VILLARD
-
Commission
Communication
: Florence
MARMONIER
(présidente),
Perrine
AUFRERE
(vice
présidente),
Julie
PERRIN,
Valérie
TRAVERS,
Floriane
PARISSE,
Françoise
VILLARD Commission
sécurité:
Florence
MARMONIER
(présidente),
Ludovic
DEVERGNES
(vice
président),
Perrine
AUFRERE,
Alexandre
DUNAND
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le Maire
empêché,
Perrine
AUFRERE
SOUS-PREFECTURE
ALBERTVILLE 13
AVR.
2026
RECEPISSE