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Compte-Rendu - mars 2022
Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Bourgonce.
Lien du pdf (Compte-Rendu - mars 2022)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE LA BOURGONCE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 MARS 2022
À 20H00
COMPTE RENDU
Présents :
Mrs Denis HUIN - Patrice BRICKERT - Idir ZATOUT - Willy COLIN - Matthieu COLLIN - Jean- Pierre SIDEL - Samuel DELETTRE - Rémy ANTOINE - Frédéric PERNIN - Mickaël CHENAL — Sylvain LENTENGRE
Procuration : Emilie GEORGES à Samuel DELETTRE
Absents : Françoise DESCHEEMACKER - Nadine MARTIN - Yannick GOLIOT
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 février 2022
Compte de gestion et compte administratif 2021 du budget annexe Eau
Vote du budget primitif du budget annexe Eau
ONF : programme de travaux 2022
Devis de tracteur tondeuse
2°" devis bornage Rue du Trexané
Devis des portes d’entrée de l’école
Tour de garde pour les 2 tours de l’élection présidentielle
Questions diverses eRNMMMRRME
Er,
1 -Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 février 2022
Aucune remarque n’étant apportée sur le compte-rendu de la réunion du 11 février 2022, celui-ci est approuvé à l’unanimité.
2 — Compte de gestion et compte administratif 2021 du budget annexe Eau
Le Conseil Municipal a pris connaissance du Compte de gestion 2021 du Budget annexe Eau établi par le Trésorier lequel se présente comme suit :
Section de Fonctionnement :
Dépenses : _13311,01 €
Recettes : 13 311,01 €
Résultat de clôture à 0 € car un titre de recette est établi en fin d’année après avoir totalisé toutes les dépenses de l’année.
Même chiffre pour le compte administratif établi par le Maire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le compte administratif et le compte de gestion 2021 de la Commune.
VOTE du compte administratif : 11 POUR (10 + 1 procuration) + 1 abstention VOTE du compte de gestion : 12 POUR (11 + 1 procuration) 3 — Vote du budget primitif du budget annexe Eau
Le Conseil Municipal a pris connaissance du projet de budget primitif 2022 du Budget annexe Eau qui s’équilibre en recettes et dépenses en fonctionnement à 31 600,00 €.
Le Conseil Municipal approuve le budget primitif 2022 du budget annexe Eau proposés par le Maire.
VOTE : 12 POUR (11 + 1 procuration)
4 — ONE : programme de travaux 2022
L'ONF à informé le Conseil Municipal du programme de travaux pour 2022 établi comme
suit :
- travaux sur limites et parcellaires : entretien du parcellaire
* débroussaillement manuel sur parcelle 17a et mise en peinture sur parcelles 11u, 13u et 17a pour un total H.T. de 1 560,00 €
* dégagement manuel des régénérations naturelles sur parcelle Ju pour un total HT de
350,00 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'accepter le programme des travaux de maintenance 2022.
VOTE : 12 POUR (11 + 1 procuration)
5 — Devis de tracteur tondeuse
Devis de chez Georges Motoculture :
- Tracteur Kubota BX261DV tondeuse ventrale : 17 225,00 €HT, soit 20 670,00 €TTC
- Tracteur Kubota BX261DV tondeuse arrière : 16 000,00 €HT, soit 19 200,00 €TTC
Possibilité de rajouter une lame à neige Kubota : 1 810,00 EHT, soit 2 172,00 ETTC
Soit un total de 19 035,00 €EHT, 22 842,00 €TTC et une extension de garantie de 5 ans
pour 540,00 €
Devis de chez Balland & fils :
- Tracteur TYM TS 265 HST tondeuse ventrale : 20 980,00 €EHT, soit 25 176,00 €TTC
- Tracteur TYM TS 265 HST tondeuse arrière : 20 333,30 €HT, soit 24 400,00 €TTC
Rémy ANTOINE à fait faire un devis pour un tracteur ISEKI chez Bastien pour la somme de 14 215,83 EHT, soit 17 059,00 ETTC + 2 157,60 €TTC pour une lame à neige, mais ce tracteur est moins puissant et moins large.
Le Maire propose le tracteur Kubota avec tondeuse arrière de chez Georges Motoculture plus pratique pour les travaux autres que la tonte.
Le Conseil Municipal approuve le choix du maire.
VOTE : 12 POUR (9 + 1 procuration) + 2 abstentions 6 — 2°" devis de bornage Rue du Trexané
Le devis de chez V’Géo dont le total s’élève à 1 890,00 €TTC pour la partie avant de la Rue du
Trexané est présenté au conseil municipal.
Rémy ANTOINE confirme les emplacements de ses bornes.
Willy COLIN et Samuel DELETTRE quittent la séance suite à des échanges verbaux houleux entre 1 adjoint et 1 conseiller.
Le Maire remet le courrier en main propre à Rémy, courrier qui avait été déposé dans sa
boîte aux lettres mais qui, d’après les dires du destinataire, n’a jamais été réceptionné.
Le Maire demande à Rémy d’enlever les piquets en ferraille avec rubalise, piqués sur la Route du Tréxané, pour éviter tous risques d’accident.
7 — Devis de portes d’entrée de l’école
Le devis de chez ADTF (Saint-Léonard) dont la somme est de 8 864,96 €TTC comprenant 2 portes en aluminium 2 vantaux avec imposte est présenté au conseil municipal.
Les membres décident de demander d’autres devis !
8 — Tour de garde pour les 2 tours de l’élection présidentielle
Tour de garde défini (voir tableau joint) et à confirmer pour la prochaine réunion.
9— Questions diverses
Pas de question.
A LA BOURGONCE, le 29 mars 2022