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Compte-Rendu - compte rendu cm 21 mars 2017
Document publié le Mardi 21 mars 2017 par la commune d'Ormesson-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 21 mars 2017)
Thèmes du document : Loisirs, Sport, Démocratie,
messon sur Marne
VILLE D'ORMESSON-SUR-MARNE
COMPTE-RENDU ANALYTIQUE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
MARDI 21 MARS 2017 à 20 H 00
— Nombre de Conseillers en exercice : 29
— L'an Deux Mille dix-sept, le vingt et un mars à 20 h 00, le Conseil Municipal s'est réuni en
séance publique au Centre Culturel Wladimir d’Ormesson, sous la présidence de Madame Marie-Christine SÉGUI, Maire
— Étaient présents : 21 élus puis 22 élus :
Marie-Christine SÉGUI, Willy DUBOST, Odile HUGNET, Jean-Claude HEURTEBISE, Georgette
REGNAULT, Michel DE RONNE (est arrivé avant le vote du point 5), Françoise PARAT, Stéphane TOURNANT, Jean-Marc SARTEL, Antoinette RAYMOND, Pierre DUSSEL, Corinne MONTENERO - FISSIER, Isabelle PEREIRA, Serge COLIN, Céline CORMIER, Benoît POCHET,
Jean-Edgar CASEL, Guy MARTIN, Corinne POIGNANT, Sarah MATTEL Emmanuel
MARFOGLIA, Medhi DJEBBAR,
— Etaient excusés : 8 élus puis 7 élus :
Michel DE RONNE a donné pouvoir à Georgette REGNAULT (jusqu’à son arrivée avant le vote du point 5)
Isabelle CANDELA a donné pouvoir à Marie-Christine SÉGUI
Henri CAPLAIN a donné pouvoir à Jean-Claude HEURTEBISE
Valérie DRAY a donné pouvoir à Odile HUGNET
Véronique GONÇALVES DOS SANTOS a donné pouvoir à Françoise PARAT Jean-Jacques MOUCHET a donné pouvoir à Emmanuel MARFOGLIA Sandra SCOTTO a donné pouvoir à Sarah MATTEI
Alexandre PALLARES
kkX
1. Madame CORMIER est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 Février 2017
Le compte-rendu de la séance du 21 Février 2017 est adopté à l'unanimité.
3. Communication des arrêtés pris par Madame le Maire en vertu de la délégation donnée
par le Conseil Municipal du 14 avril 2014
Arrêté du 1% février 2017 arrêtant la signature d’un avenant N° 1 au marché initial pour le contrôle, l’entretien et la réparation des aires de jeux installées avec la Société RECRE’ ACTION sise ZAC du Gué Langlois — 2 avenue du Gué Langlois à BUSSY SAINT MARTIN (77600)
Arrêté du 27 février 2017 arrêtant la signature d’un avenant N° 1 au marché initial pour la maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre de loisirs maternel et élémentaire avec le groupement composé de SPIRALE ARCHITECTURE, mandataire, sis 5 rue de Charonne à PARIS (75011), de LARBRE INGENIERIE, SNC CABROL BETOULLE.
Page 1/3 DIRECTION GENERALE
4. Transfert des équipements sportifs et culturels : approbation de la convention de gestion
transitoire avec le Territoire Grand Paris Sud Est Avenir
La délibération est adoptée à l'unanimité.
FINANCES - MARCHES PUBLICS
S. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016 et affectation provisoire au BP 2017
La délibération est adoptée à la majorité avec 24 voix pour et 4 abstentions.
6. Taux d’imposition 2017
La délibération est adoptée à la majorité avec 24 voix pour et 4 abstentions.
7. Budget primitif 2017
La délibération est adoptée à l'unanimité.
8. Programme d'emprunt 2017
La délibération est adoptée à l'unanimité.
9. Subventions aux associations 2017
La délibération est adoptée à l'unanimité. Madame SCOTTO et Monsieur MARTIN n'ayant
pas pris part au vote
10. Autorisation de versement d’indemnités de conseil allouées au trésorier principal de
Chennevières-sur-Marne pour l’année 2016
La délibération est adoptée à l'unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
11. Tableau des effectifs
La délibération est adoptée à l'unanimité.
12. Modification de la liste des emplois justifiant l'attribution d’un logement de fonction par
nécessité absolue de service
La délibération est adoptée à l'unanimité.
13. Modification de la délibération du 13 décembre 2016 relative à la refonte générale du
régime indemnitaire
La délibération est adoptée à l'unanimité.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
14. Approbation de la convention de mise en œuvre de la rétrocession des voiries et des
espaces communs des « villas du golf »
Le point est retiré, il sera rajouté à l'ordre du jour d'un prochain Conseil Municipal
Page 2/3 PETITE ENFANCE — ENFANCE - SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE - JEUNESSE
15. Convention d’objectifs et de moyens à intervenir entre la ville et lIFAC (L'Association
Etudions)
La délibération est adoptée à l'unanimité.
ANIMATION - SPORT
16. Convention d’objectifs et de moyens à intervenir entre la ville et l’association « Art,
Loisirs et Création »
La délibération est adoptée à l'unanimité.
17. Convention d’objectifs et de moyens à intervenir entre la ville et l’association « Union
Sportive d’Ormesson »
La délibération est adoptée à l'unanimité.
18. Approbation de la convention d’autorisation d’occupation des parcs départementaux
pour les manifestations organisées par les villes val-de-marnaises entre le Conseil
Départemental du Val-de-Marne et la commune d’Ormesson-sur-Marne pour
l’organisation du cross
La délibération est adoptée à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 50.
Céline CORMIER Marie-Christine SÉGUI
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Maire d’Ormesson-sur-Marne
Conseillère Départementale du Val-de-Marne
Le secrétaire de séance
Page 3/3