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Conseil Municipal - Procès verbal CM 15012024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasselay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal CM 15012024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
| PROCES-VERBAL
REUNION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 15 JANVIER
2024
Présents
(absents-exeusés):
M.
PARIOST,
Mme
GHIRARDI,
M.
LASSAUSAIE,
M.
CIMETIÈRE,
Mme
SEIGNEUR,
M-BAEMONT,
Mme
OBERGER,
Adjoints
Mme
PLACE,
Mme-BONIN-BRESSON,
M.
GEELEN,
Mme
MONTAGNON,
M.
PIFFAUT,
Mme
WISNIEWSKI,
M.
DECRENISSE,
Mme
FACY,
M.
PICHON,
Mme
CARRE,
M--CESAR,
Mme
VERAUD,
MSAIGNANT
Mme
WOLE,
M.
BAZIN,
Mme
BONHOMME
Absents
excusés
(pouvoirs)
:
M.
BALMONT
à
M.
LASSAUSAIE,
Mme
FACY
à
Mme
MONTAGNON,
Mme
BONIN-BRESSON
à
Mme
GHIRARDI
Secrétaire
de
séance
: M.
CIMETIERE
Approbation,
à
l'unanimité,
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6
novembre
2023,
qui
a
été
transmis
au
conseil
municipal.
A
Décisions
prises
par
M.
le Maire par délégation
du
conseil
municipal
|
. Autorisations
de
stationnement
sur
le
parking
de
la
MJC
route
de
Montluzin,
au
tarif de
80€
et
60€
de
droit
à
l'électricité,
accordées
à :
-
la Société
La
Pizza
du
Soleil
tous
les jeudis
du
02/01/2024
au
25/12/2024,
-
le
Johnny’s
Foodtruck
tous
les
mercredis
du
03/01/2024
au
24/12/2024,
-
la Société
La
Cantoche
à
Roulettes
tous
les
mardis
du
02/01/2024
au
31/12/2024
IL
Marché
de
la Poire et du
Terroir: nouvelle
tarification
des droits
de
place
M.
le
Maire
rappelle
la
dernière
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
3/07/2017
relative
à
la
tarification
des
droits
de
place
du
«
Marché
de
la
Poire
»,
fixant
le
tarif
à
18€
les
2
mètres
linéaires. L'association
a
demandé
la
possibilité
d'augmenter
le
tarif
à
10€/mi
et
permettre
des
emplacements
de
2
et
3
mètres.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
votants :
FIXE
le
tarif
du
mètre
linéaire
des
droits
de
place
du
marché
de
la
Poire
à
10€
pour
tous
les
exposants
applicables
à
compter
de
la
transmission
de
la
présente
délibération
à
la
Préfecture
du
Rhône.
Il.
Cession
partielle des
parcelles A1818
et A1821
—.
M.
le
Maire
rappelle
que
la
pharmacie
a
déposé
un
dossier
de
permis
de
construire
situé
sur
les
parcelles
A1821
et A1818
appartenant
à
la
Commune
de
Chasselay,
Route
de
Montluzin
à
côté
de
la
Maison
de
Santé.
Le
permis
de
construire
a
été
accordé
le
03/01/2024.
M.
Philippe
SORLIN,
représentant
la
Société
ALTUS
PHARMA,
a
adressé
par
courrier
le
5/01/2024,
sa
proposition
d'acquérir
un
tènement
de
488
m?
au
prix
de
200
000€,
soit
environ
410€
/ m?.
Vu
l'avis
des
Domaines
du
18/09/2023,
il est
proposé
d'accepter
cette
cession
correspondant
au
prix
d'acquisition
de
la Commune,
et
de
préciser
que
les
coûts
liés
à cette
cession
(notaires,
hypothèques...)
sont
à
la
charge
de
l'acquéreur.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
la
majorité
des
voix
exprimées
(16
pour,
4
abstentions
(M.
GEELEN,
M.
BAZIN,
Mme
MONTAGNON
et pouvoir
de
Mme
FACY),
0
contre) :
ACCEPTE
la
cession
du
terrain
d’une
surface
de
488
m’
situé
partiellement
sur
les
parcelles
A1821
et A1818,
sis
route
de
Montluzin
à
Chasselay
au
prix
de
200
000€,
DIT
que
les
coûts
liés
à
cette
cession
(notaires,
hypothèques...)
sont
à
la
charge
de
l'acquéreur
désigné
ci-dessus,
AUTORISE
M.
le Maire
à
signer
les
actes
afférents
à
cette
cession
IV.
Compte-rendus
des
différentes
commissions
Commission
voirie :
.
Prochaine
réunion
mercredi
24/01
à
19h
(élection
du
président
et
du
rapporteur
de
la
commission
voirie) . Réunion
de
chantier
du
9/01/2024
concernant
la
sécurisation
dans
la
traversée
du
village :
les
emplacements
des
panneaux
lumineux
et
potelets
ont
été
identifiés
et
repérés.
Le
démarrage
des
travaux
est
prévu
fin
janvier
2024
(sauf
si
conditions
climatiques
défavorables).
Commission
Social
- Solidarités :
. Repas
des
seniors
: samedi
20/01/2024
. Villes
Amies
des
Aînés
(VAA)
: la
réunion
de
présentation
du
label
«
Villes
Amies
des
Aînés
»
avec
l'intervention
de
M.
Yann
JEANDROZ
sur
le
thème
«la
prise
de
conscience
du
vieillissement
à
Chasselay
»
s'est
tenue
lundi
15/01/2024.
Ateliers
participatifs
«
Notre
village
a
besoin
de
vous
pour
construire
son
futur
»
auront
lieu
mardi
13/02
de
9h30
à
11h30,
de
15h
à
17h
et
de
18h
à
20h
à
la
salle
des
fêtes.
. Soirée
dansante
du
samedi
10/02/2024
à
partir
de
19h
à
la salle
des
fêtes.
. Depuis
le
1er/01/2024,
«
Mains
Dorées
»
se
substitue
au
fonctionnement
d'entraide
de
la
Kangoo.
Les
personnes
ayant
besoin
d'un
service
contactent
l'accueil
de
la
mairie
qui
saisit
la
demande
sur
l'application
«
Mains
Dorées
»,
transmise
automatiquement
à
tous
les
bénévoles,
qui
peuvent
répondre
directement
en
fonction
de
leurs
disponibilités.
. Ateliers
informatiques
les
lundis
du
12/02
au
8/04
de
9h
à
12h
à
la
MJC.
Commission
Enfance
- Jeunesse :
. AU
service
périscolaire,
une
nouvelle
Directrice
d'Alfa3A
est
en
poste
depuis
le
15/01/2024.
. Le
CCE
va
participer
au
repas
des
Seniors
et
aux
Vœux
du
Maire
et
de
la
Municipalité.
V.
Informations
diverses
a.
Café
de
la mairie :
projet
de
changement
de
propriétaire
du
fonds
de
commerce
M.
le
Maire
a
rencontré
le futur
repreneur
du
fonds
de
commerce
du
Café
de
la
mairie
(arrivée
prévue
début
avril
2024),
qui
a
signé
le
compromis
de
vente
avec
l'actuelle
propriétaire
début
janvier
2024.
Des
travaux
d'aménagement
sont
envisagés
à
l'étage
pour
transformer
le
logement
en
salle
de
réception.
Une
demande
de
report
des
3
premiers
mois
de
loyers,
accompagné
d'un
bref
descriptif
des
travaux
projetés,
a
été
sollicitée
auprès
de
la
mairie.
Une
délibération
du
conseil
municipal
sera
prévue
pour
proposer
la
gratuité
de
3
mois
de
loyers
(en
raison
des
travaux)
dès
que
la
vente
sera
actée
et
que
le
projet
de
bail
sera
établi
au
vu
du
changement
de
destination
du
logement.
b.
GOAL
EC
: avancement
du
dossier
Suite
à des
échanges
de
courriel
depuis
début
décembre
2023
concernant
le
bail
emphytéotique
entre
GOAL
FC
et
la
commune,
le
club,
sur
la
demande
de
la
direction
nationale
du
contrôle
de
gestion,
il est
préférable
de
caler
les
modifications
du
budget
de
fonctionnement
du
club
avec
la
fin
de
saison
du
championnat.
Le
bail
emphytéotique
démarrerait
donc
le
1er
juillet
prochain
dans
des
conditions
restant
à
finaliser. L'association
a été
informée
que
la subvention
pour
l'année
2024,
votée
par
le conseil
municipal,
serait
attribuée
sur
les
mêmes
bases
que
toutes
les
autres
associations
sportives
et
culturelles
de
la
commune
(nombre
d'adhérents
chasselois).
Pour
les
années
futures
une
convention
pourra
être
mise
en
place
pour
attribuer
une
subvention
exceptionnelle,
lorsque
le
bail
emphytéotique
sera
validé.
Cette
convention
sera
validée
par
le
Conseil
Municipal,
d'une
durée
maximum
de
2
ans,
et
inscrite
au
budget,
donc
votée
chaque
année.
c.
Réunion
publique
«
Grands
projets
»
Une
réunion
publique
aura
lieu
mercredi
06/03
à
20h
la
salle
des
fêtes
concernant
les
3
grands
projets
suivants :
-
L'aménagement
de
l'étang
-
L'aménagement
de
la
rue
de
Belle
Sise
et
du
grand
fossé
-
La
réalisation
des
nouveaux
jeux
de
boules
préfigurant
la
création
du
déplacement
de
la
pharmacie
pour
2025
Une
information
sur
les
zones
d'accélération
énergies
renouvelables
(ZAENR)
y
sera
adjointe. d.
Fiscalisation
des
dépenses
des
syndicats
intercommunaux
M.
le
Maire
rappelle
que
les
dépenses
réalisées
par
les
syndicats
intercommunaux
(SIGERLy
et
SIBA)
ont
été
jusqu'alors
fiscalisées,
et
le
resteront
en
2024.
e.
Autres
informations
et
questions
diverses
. Le
recensement
de
la
population
chasseloise
a
lieu
du
jeudi
18/01/2024
au
17/02/2024.
. Un
avenant
au
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
relatif
à
l'assainissement
collectif
est
en
cours
de
rédaction
pour
prolonger
la
durée
jusqu’au
30/06/2027,
afin
de
faciliter
la
reprise
de
compétence
assainissement
par
la
CCBPD
prévue
pour
2026.
VI.Prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
>
lundi
12
février
2024
à
19h30:
Commission
Finances
étendue
à
tout
le
conseil
municipal Une
séance
du
Conseil
municipal
pourra
être
prévu
lundi
12
février
2024
à
19h30
avant
la Commission
des
Finances
(à
confirmer)
>
Mardi
2
avril
2024
à
19h30
: vote
du
budget
2024
M.
CIMETIERE,
Secrétaire
de
séance
M.PARIOST,
Maire
Rappel:
le
PV
est
publié
sur
le site
de
la
commune,
et
un
exemplaire
papier
est
consultable
en
mairie
dans
la semaine
qui suit son
adoption.
La
liste
des
délibérations
adoptées
en
séance
est,
quant
à elle,
affichée
et mise
en
ligne
sur
le site
de
la
mairie
dans
la semaine
qui suit
la séance
du
conseil
municipal
à laquelle
elles sont
votées.