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Conseil Municipal - Procès verbal CM 27032023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasselay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal CM 27032023)
Thèmes du document : Fiscalité, Sécurité publique, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU 27 Mars
2023
Présents
(absents —exeusés)
:
M.
PARIOST,
Mme
GHIRARDI,
M.
LASSAUSAIE,
M.
CIMETIERE,
Mme
SEIGNEUR,
M.
BALMONT,
Mme
OBERGER,
Adjoints
Mme
PLACE,
Mme
BONIN-BRESSON,
M.
GEELEN,
Mme
MONTAGNON,
M.
PIFFAUT,
Mme
WISNIEWSKI,
M.
DECRENISSE,
Mme
FACY,
M-PICHON,
Mme
CARRE,
M-CESAR,
Mme
VERAUD,
MSAIGNANT--Mme-WOLF.
M-BAZIN.-Mme-BONHOMME Pouvoirs
: Mme
BONHOMME
donne
pouvoir
à
Mme
SEIGNEUR,
M.
CESAR
donne
pouvoir
à
Mme
CARRE
Approbation,
à
l'unanimité,
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
9
Janvier
2023,
qui
a
êté
transmis
au
conseil
municipal
le 2 février
2023.
Le
procès-verbal
a
été
signé
par
Monsieur
le
maire
et
le
secrétaire
de
la
séance
du
9 janvier.
Monsieur
le
maire
a
rajouté
avec
l'accord
du
conseil
municipal
un
point
à
l'ordre
du
jour
relatif
à
la
signature
d'une
convention
de
mécénat
entre
LION'S
CLUB,
L'ECHO
de
Chasselay
et
la
commune.
Secrétaire
de
séance
: M.
Bruno
LASSAUSAIE
I.
DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION
-
Arrêté
de
mise
en
sécurité
—
Procédure
urgente
signé
le
21/03/2023
(précédemment
appelé
«
arrêté
de
péril
imminent
»)
suite
à
l'incendie
produit
le
15/03/2023
au
24
route
de
Limonest
à
CHASSELAY.
Un
1%
arrêté
avait
été
signé
le
lendemain
de
l'incendie
avec
le
nom
du
propriétaire
indiqué
sur
le
cadastre.
Puis
un
2°"
arrêté
avec
le
nom
du
propriétaire
indiqué
sur
la
DIA.
Le
propriétaire
actuel
a
finalement
été
identifié
le
21/03/2023.
-
Note
d'intention
attestant
de
la
validation
du
projet
d'Atlas
de
la
Biodiversité
porté
par
le
SMPMO
à
l'échelle
du
territoire
des
14
communes
du
SMPMO.
Le
dossier
a
été
déposé
par
le
SMPMO
avant
le
22
mars
auprès
de
l'OFB.
Il.
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
>
Vote
du
Compte
de
Gestion
2022
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
réédition
des
comptes
du
comptable
à
lordonnateur.
Il
doit
être
voté
préalablement
au
compte
administratif.
Le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
et
il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°
janvier
2022
au
31
décembre
2022,
le
compte
de
gestion
du
budget
principal
de
la
commune,
dressé,
pour
l'exercice
2022,
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve.
Monsieur
le
Maire
le
vise
et
certifie
que
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à
ses
écritures.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
accepte
le
compte
de
gestion
de
l'exercice
2022
établi
par
le
comptable,
document
rigoureusement
identique
au
compte
administratif
2022.
>
Vote
du
Compte
Administratif
2022
Le
Maire
s'étant
retiré,
après
avoir
entendu
la
présentation
du
Compte
Administratif
2022
le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Madame
Monique
PLACE
vote
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022
et
arrête
ainsi
les
comptes.
Le
conseil
municipal,
après
vérification
des
comptes
avec
le
Percepteur,
vote
à
l'unanimité
:
Section
de
Fonctionnement :
Dépenses
réalisées :
1
967
844,76
€
Recettes
réalisées :
2
517
362,53
€
Total
excédentaire
549
517,77
€
Section
d'investissement
Dépenses
réalisées :
478
623,50
€
Recettes
réalisées
677
374,40
€ Total
excédentaire
198
750,90
€
(Après
le
vote,
le
Maire
rentre
en
salle
du
conseil
municipal)
>
Affectation
du
résultat
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022,
à
l'unanimité : DECIDE
d’affecter
au
Budget
Primitif
2023
l'excédent
de
la
section
de
fonctionnement
dans
sa
totalité,
soit
549
517,77€
à
l’article
1068
(en
recette)
de
la
section
d'investissement
et
l'excédent
d'investissement
de
198
750,90
€
à
l’article
001
de
la
section
d'investissement
(en
recette).
>
Vote
des
Taux
d’Imposition
2023
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
loi
de
finances
2023
prévoit
une
augmentation
de
l'assiette
fiscale
des
impôts
locaux
de
7.1%.
Du
fait
de
cette
évolution
qui
impacte
directement
l'imposition
de
nos
administrés,
Monsieur
le
Maire
propose
de
ne
pas
augmenter
la
pression
fiscale
de
la
Commune
et
par
conséquent
de
maintenir
les
taux
des
impôts
directs
locaux
comme
ci-dessous
pour
2023 :
TAUX
Coeff
de
TAUX
2022
variation
2023
(%)
TAXE
D'HABITATION
9,75
1,000000
9,75
des
résidences
secondaires
et
autres
TAXE
FONCIERE
26.12
1,000000
26.12
sur
les
propriétés
bâties
TAXE
FONC.
60,36
1,000000
60,36
sur
les
propriétés
non
bâties
.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
cet
exposé,
vote
à
l'unanimité
les
taux
2023
énoncés
ci-dessus.
>
Subventions
2023
des
associations
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
votants
accepte
la
proposition
de
subventions
par
association
telle
que
proposée.
(Arrivée
de
M.
Franck
DECRENISSE
à
20h05)
>
Vote
du
Budget
Primitif
2023
Après
lecture
du
projet
du
Budget
Primitif
2023
de
la
Commune,
les
membres
du
Conseil
Municipal
votent
par
17
voix
pour,
1
contre
(Julie
FACY),
1
abstention
(Céline
MONTAGNON) :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(par
chapitre)
:
- Dépenses
2
388
885,00
€
- Recettes
2
388
885,00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(par
chapitre
et sans
opération)
:
- Dépenses
1
131
270,00
€
- Recettes
1
131
270,00
€
II.
BUDGET
ASSAINISSEMENT
>
Vote
du
Compte
de
Gestion
2022 :
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
réédition
des
comptes
du
comptable
à
l’ordonnateur.
Il
doit
être
voté
préalablement
au
compte
administratif.
Le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
et
il a
procédé
à
toutes
les
opérations
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures. Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°
janvier
2022
au
31
décembre
2022,
le
compte
de
gestion
du
budget
principal
de
la
commune,
dressé,
pour
l'exercice
2022,
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve.
Monsieur
le
Maire
le
vise
et
certifie
que
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à
ses
écritures.
Par
délibération,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
accepte
le
compte
de
gestion
de
l'exercice
2022
établi
par
le
comptable,
document
rigoureusement
identique
au
compte
administratif
2022.
>
Vote
du
Compte
Administratif
2022
et
affectation
du
résultat
Le
Maire
s'étant
retiré,
après
avoir
entendu
la
présentation
du
Compte
Administratif
2022
le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Madame
Monique
PLACE
vote
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022
et
arrête
ainsi
les
comptes.
Le
conseil
municipal,
après
vérification
des
comptes
avec
le
Percepteur,
vote
à
l'unanimité
:
Section
d’exploitation
:
Dépenses
réalisées
:
108
667,10
€
Recettes
réalises :
210
514,91
€
Total
excédentaire
:
101
847,81
€
Section
d'investissement
Dépenses
réalisées
:
138
252,97
€
Recettes
réalisées :
394
099,92
€
Total
excédentaire
:
255
846,95
€
(Après
le
vote,
le
Maire
rentre
en
salle
du
conseil
municipal)
>
Affectation
du
résultat
|
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022,
à
l'unanimité : DECIDE
d'affecter
au
Budget
Primitif
2023 :
. L'excédent
de
la
section
de
fonctionnement
à
l’article
1068
de
la
section
d'investissement
(en
recette)
: 65
260,13
€
et
à
l’article
002
—
recette
: 36
587,68
€
. L'excédent
d'investissement
255
846,95
€
à
l’article
001
de
la
section
d'investissement
(en
recette).
>
Vote
du
Budget
Primitif
2023
Après
lecture
du
projet
du
Budget
Primitif
2023
Assainissement,
les
membres
du
Conseil
Municipal
votent
à
l'unanimité :
SECTION
D'EXPLOITATION
{voté
par
chapitre)
- Dépenses
288
162
€
- Recettes
288
162
€
SECTION
D’INVESTISSEMENT
(voté
par
chapitre
et sans
opération)
- Dépenses
414
694
€
- Recettes
414
694
€
Monsieur
le
Maire
remercie
les
services
pour
le
travail
réalisé
concernant
ces
budgets.
IV.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
L'EXTENSION
DE
LA
VIDEOPROTECTION
Monsieur
le
Maire
explique
aux
membres
du
conseil
municipal
qu'il
est
important
d'étendre
le
système
de
vidéoprotection
mis
en
place
en
2021
afin
de
couvrir
tous
les
axes
de
la
commune. Cette
extension
permettra
à
la
brigade
de
Gendarmerie
territorialement
compétente,
Limonest,
ainsi
qu’aux
forces
de
Police
Etatique
de
faciliter
le
travail
de
ses
enquêteurs
et
d'appréhender
plus
rapidement
les
auteurs
d'actes
malveillants.
La
coopération
entre
le 3 service
de
la
police
municipale
de
Chasselay,
et
les
services
de
la
Gendarmerie
Nationale
de
Limonest
est
constante
avec
des
liens
étroits.
Cette
complémentarité
du
quotidien
est
un
point
positif
dans
la
lutte
contre
les
infractions,
délit
et
incivilités.
Un
projet
d'extension
du
système
de
vidéoprotection
a
été
élaboré
avec
le
référent
sûreté
de
la
gendarmerie
et
un
dossier
de
demande
d'autorisation
a
été
soumis
à
la
commission
départementale
des
systèmes
de
vidéoprotection
qui
s'est
réunie
le
24/02/2023.
Le
coût
de
cette
extension
de
la
vidéoprotection
est
estimé
à
44
960€
HT
auquel
s'ajoute
environ
5%
d'aléas,
soit
un
total
estimé
à
47
207€
HT.
La
vidéoprotection
peut
être
financée
en
2023
via
le
Fonds
Interministériel
pour
la
Prévention
de
la
délinquance
(FIPD)
et
une
subvention
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes.
Monsieur
le
maire
propose
de
solliciter
les
subventions
auprès
de
ces
2
financeurs,
en
respectant
la
participation
minimale
de
la
Commune
à
20%,
comme
suit :
-
auprès
du
FIPD
: 20
000€
- auprès
de
la
Région
AURA
: 17
764€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
votants :
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
les
subventions
auprès
du
FIPD
et
de
la
Région
AURA
telles
qu'exposées
ci-dessus
et
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l'obtention
de
ces
subventions. V.
PARTICIPATION
FINANCIERE
DE
LA
COMMUNE
AU
BAFA
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
CCBPD
organise
la
formation
BAFA
du
8
au
15
avril
2023.
Le
coût
de
cette
formation
s'élève
à
270
€
la
semaine.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
participer
à
hauteur
de
100
€
du
coût
de
cette
formation
afin
de
motiver
les
jeunes.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
une
participation
financière
de
100
€
par
inscription. VI.CONVENTION
DE
MECENAT
ENTRE
SCI
CHASSELAY
19
ET
LA
COMMUNE
La
SCI
CHASSELAY
19
a
exprimé
le
souhait
de
soutenir
financièrement
l'action
menée
par
la
Commune
de
Chasselay
consistant
en
l'équipement
en
défibrillateurs
de
la
médiathèque
et
du
restaurant
municipal
de
la
Commune.
Pour
ce
faire,
SCI
CHASSELAY
19
s'engage
à
faire
don
à
la
Commune
d'une
somme
de
1800€
correspondant
à
la
valeur
d'un
défibrillateur
HT.
Une
convention
de
mécénat
sera
signée
entre
les
2
parties
pour
établir
les
engagements
de
SCI
CHASSELAY
19
et
obligations
de
la
Commune
dont
l'objectif
est
l'acquisition
et
l'installation
d'un
défibrillateur.
La
contribution
sera
versée
par
SCI
CHASSELAY19
dans
un
délai
d'un
mois
à
compter
de
la
signature
de
la
convention.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
votants
accepte
le
don
de
1800€
de
la
SCI
CHASSELAY
19
destiné
à
lacquisition
et
l'installation
d’un
défibrillateur,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
telle
que
décrite
ainsi
que
tous
les
actes
qui
en
découlent.
VII.
CONVENTION
ENTRE
LION’S
CLUB,
L’ECHO
DE
CHASSELAY
ET
LA
COMMUNE
DE
CHASSELAY
LION’'S
CLUB
a
exprimé
le
souhait
de
soutenir
financièrement
l'action
menée
par
l'ECHO
de
Chasselay
consistant
en
l'équipement
en
instruments
de
musique
pour
l’école
de
musique
et
l'apprentissage
des
instruments
par
les
jeunes.
Pour
ce
faire,
LION’S
CLUB
s'engage
à
faire
don
à
L'ECHO
de
Chasselay
de
l'ensemble
des
profits
réalisés
lors
de
la
soirée
organisée
le
1%
avril
2023
à
la
salle
de
fêtes
de
Chasselay.
Une
convention
de
mécénat
sera
signée
entre
les
2
parties
pour
établir
les
engagements
de
LION’S
CLUB,
L'ECHO
de
Chasselay
et
la
Commune
dont
l'objectif
est
l'équipement
en
instruments
de
musique
pour
l’école
de
musique
et
l'apprentissage
des
instruments
par
les
jeunes.
La
contribution
sera
versée
par
LION’S
CLUB
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
la
signature
de
la
convention.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d'autoriser
Monsieur
le
maire
à
signer
cette
convention. Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
votants
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
mécénat
avec
LION’S
CLUB
et
L'ECHO
de
Chasselay
telle
que
décrite
ainsi
que
tous
les
actes
qui
en
découlent
:
VIII
Compte-rendus
des
différentes
commissions
À.
Commission
Enfance
Jeunesse
-
Le
Carnaval
du
21
février,
organisé
avec
le
Conseil
communal
des
enfants
(CCE),
s’est
très
bien
déroulé,
avec
de
nombreux
participants.
-
Les
1ères
Olympiades
du
25
mars
ont
eu
du
succès
avec
la
présence
de
50
enfants.
-
La
visite
de
l’Assemblée
nationale
avec
le
CCE
va
être
reportée,
suite
à
l'annulation
du
train
retour
en
raison
du
mouvement
de
grève).
Une
nouvelle
date
va
être
programmée
avant
les
vacances
d'été,
un
jour
d'école
avec
l'accord
des
directrices
des
2
écoles.
-
La
MJC
fonctionne
très
bien
le
mercredi.
Pour
le
vendredi
(dédié
aux
14-17
ans),
des
actions
sont
à
développer
en
lien
avec
la
médiathèque
et
Cap
générations.
B.
Commission
voirie
-
Des
barrières
ont
été
installées
Chemin
de
Machy.
Des
clés
à
retirer
en
mairie
pour
permettre
aux
exploitants
agricoles
d'accéder
à
leurs
propriétés.
-
Chemin
du
Petit
Fromentin
des
aménagements
sont
prévus
pour
éviter
le
stationnement
dans
le
virage.
-
Chemin
de
Folliozan,
la
réfection
du
chemin
aura
lieu
à
partir
du
3
avril
2023.
-
Grand
Fossé,
la
CCBPD
s'est
saisi
du
dossier.
C.
Commission
solidarités
-
Les
animations
de
la
Semaine
bleue
ont
été
choisies.
Elles
seront
présentées
au
CCAS.
-
Bilan
Dons
du
sang
du
20
avril
2023
: 80
donneurs
-
Une
formation
de
remise
à
jour
pour
la
conduite
des
véhicules
motorisés
par
les
Seniors
sera
organisée
courant
novembre
2023.
D.
Commission
agriculture
-
Une
cartographie
est
en
cours
de
formalisation
avec
la
CCBPD.
-
Samedi
25
mars
une
réunion
de
présentation
du
frelon
asiatique
a
eu
lieu.
E.
Commission
environnement
Un
apéro
Compost
a
eu
lieu
le
10
mars
2023
IX.Informations
diverses
Geneviève
OBERGER
propose
aux
conseillers
municipaux
de
visiter
l’Assemblée
Nationale
avec
Lissieu
mardi
26
septembre
2023.
25
places
sont
réservées
pour
Chasselay,
et
25
pour
Lissieu. X.
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
: mardi
9
mai
2023
à
19h30
M.
Bruno
LASSAUSAIE,
Secrétaire
de
séance
Rappel :
le
PV
est
publié
sur
le
site
de
la
commune,
et
un
exemplaire
papier
est
consultable
en
mairie
dans
la
semaine
qui
suit
son
adoption
(soit
au
plus
tard
lors
la
séance
suivante).
La
liste
des
délibérations
adoptées
en
séance
est,
quant
à
elle,
affichée
et
mise
en
ligne
sur
le
site
de
la
mairie
dans
la
semaine
qui
suit
la
séance
du
conseil
municipal
à
laquelle
elles
sont
votées.