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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbâtre.
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Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer, Armement,
Préfet
de
la
Vendée
Liberté Égalité Fraternité
AUTORISATION
D'EXPLOITATION
DE
CULTURES
MARINES
AVIS
ENQUETE
PUBLIQUE
n°
EP-NO-PRINTEMPS24
du
05/02/2024
au
05/03/2024
Article
R.923-25
du
Code
rural
et
de
la
pêche
maritime
Il sera
ouvert
du
05/02/2024
au
05/03/2024
une
enquête
publique
sur
les
demandes
d'autorisations
d'exploitation
de
cultures
marines
désignées
sur
le
(s)
feuillet
(s)
ci-joints.
Toute
personne
qui
aurait
à
présenter
des
moyens
d'oppositions
contre
les
projets
ci-après
ou
à faire
des
observations
à
leur
sujet
devront
les
consigner,
pendant
la
durée
de
l'enquête,
sur
le
cahier
mis
à
la
disposition
du
public
dans
:
_
Les
mairies
de
BARBATRE,
BEAUVOIR-SUR-MER,
BOUIN,
L'EPINE,
LA
BARRE-DE-MONTS,
LA
GUERINIERE,
NOIRMOUTIER-EN-L'ILE,
SAINT-URBAIN
_-
Les
locaux
de
la
délégation
à
la
mer
et
au
littoral
de
Les
sables
d'Olonne
Les
demandes
concurrentes
visant
tout
ou
partie
de
chaque
emplacement
en
cause
devront
être
établies
dans
les
formes
réglementaires
et
parvenir
au
plus
tard
le
05
mars
2024
Arrête
la
présente
liste
à
29
demandes.
Fait
à
Les
sables
d'Olonne
le
01/02/2024
d- Sophie PFFON
* Situati
téri
Adjointe
au
chef
du
service
ituation
antérieure
Mer
et
Littoral
Page
2/7