Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 17 SEPT 1

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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 17 SEPT 1 Document publié le Jeudi 9 juillet 2020 par la commune de Pleudihen-sur-Rance. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 17 SEPT 1)Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,

CONSEIL MUNICIPAL de PLEUDIHEN SUR RANCE

L’an deux mille vingt, le 17 Septembre, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil

Municipal se sont réunis dans la Salle des Fêtes, sous la présidence de Monsieur David

BOIXIERE, Maire de la commune.

Etaient présents : Mr HULAUD Jean-François, Mme MEHEUST Véronique, Mr JUIN Didier,

Mme PRIE Nathalie, Mr TERRIERE Jacques, Mr PERRUSSEL Michel, Mr OGER Bernard,

Mme VAN DIEN Françoise, Mr DURNERIN Laurent, Mme DEHLINGER Véronique, Mr

CHOANIER Bernard, Mme LEROUX Marie-Pierre, Mme PHILIP Véronique, Mme

LEMARCHAND Christelle, Mme VEAUDELET Christelle, Mme FURET Aurélie, Mme

AUBRY Solène, Mme BELLANGER Gilberte, Mme LAIZET Chantal, Mr VORIMORE

Vannick.

Etaient excusés(ées) : Mr CHOUIN Pierre (pouvoir à Mme LEMARCHAND Christelle) Mr ROBIN Patrice (pouvoir à Mme VAN DIEN Françoise)

COMPTE-RENDU

Les Membres étant en nombre pour délibérer, la séance est déclarée ouverte.

Monsieur le Maire propose de désigner Madame Solène AUBRY comme secrétaire de séance, cette

proposition est acceptée à l’unanimité.

Le procès-verbal de la réunion du 9 Juillet 2020 est adopté à l'unanimité et sans observation.

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée du départ à la retraite, le 30 Septembre prochain de Martine RIAUX, Secrétaire Générale à la Mairie depuis le 16 Avril 2012.

Il rappelle ses années passées dans le secteur privé, sa formation de Secrétaire de Mairie, les

remplacements de secrétaires dans quelques Mairies, dont celle de Pleudihen.. Puis en Février

2010, elle intègre la Maison de Retraite en tant qu’Animatrice et c’est deux ans plus tard qu’elle

devient la Secrétaire Générale de la Mairie.

Monsieur le Maire fait part d’une anecdote, « Avant de rentrer dans la vie active, Martine a

remplacé pendant les vacances d’été la Secrétaire de Mairie à BOBITAL et elle termine sa vie

Il remercie Martine RIAUX pour son professionnalisme, son engagement, et son dévouement

au service de la commune.

Afin de pourvoir au remplacement de Martine RIAUX, Monsieur le Maire explique aux

Membres que deux Appels à Candidatures au poste de Directeur Général des Services ont été

passés sur le site de l'emploi territorial.

Suite à une première annonce parue le 20 Février, les Elus ont souhaîté relancer une annonce.

Une 2°" est passée le 8 juin et 7 Candidatures ont été reçues. Après avoir étudié chaque candidature, 5 candidats ont été convoqués à un entretien.

À l'issue de ces entretiens, Monsieur Nicolas LORMEL a été retenu. Titulaire d’un Master

professionnel de science politique, Deug de Droit, DUT en Gestion des Entreprises et des

Administrations, Monsieur Nicolas LORMEL a été Collaborateur parlementaire et Assistant du

Sénateur des Côtes d’ Armor.

Madame Gilberte BELLANGER, conseillère municipale, demande la parole et intervient pour

s'interroger sur le choix de Monsieur LORMEL qu’elle considère clairement marqué

politiquement.

INFORMATIONS DINAN-AGGLOMERATION

Madame Véronique DEHLINGER, Conseillère Communautaire fait un résumé sur les derniers Conseils Communautaires à Dinan Agglo :

“Les 4 conseils communautaires de cet été et de la rentrée de septembre ont surtout porté sur la mise en place des modalités de fonctionnement de Dinan Agglo avec la nomination du Président et de ses vice-présidents, ainsi que des membres des différents organismes extérieurs. Dinan Agglo a voté le principe de la création de 5 commissions thématiques (nombre beaucoup plus restreint qu'à la précédente mandature) et uniquement ouvertes aux conseillers communautaires. Il appartiendra à chaque responsable de commission d'organiser des commissions thématiques territoriales auxquelles les conseillers municipaux pourront siéger. Le prochain conseil communautaire du 12/10 décidera de la composition des $ commissions thématiques en fonction des souhaits exprimés par chaque conseiller communautaire et suppléant.

Nous vous proposerons, lors du prochain conseil, de vous récapituler les commissions ou organismes dans lesquels les conseillers communautaires de St Helen, La Vicomté et Pleudihen sont présents pour ces 6 prochaines années”.

VOIRIE

Monsieur Jean-François HULAUD, 1 Adjoint, informe les Membres qu’une réunion de secteur

s’est déroulée avec Dinan-Agglomération.

Les routes des villages de la Ville Marie et de la Ville au vif sont programmées fin septembre

2020.

Pour 2021, la commission travaux a décidé de mettre au programme les routes de Mordreuc, et

la Gare et d’autres petites routes sont à l'étude, à condition que l'assainissement et le pluvial

soient réalisés.

Madame Gilberte BELLANGER demande si l’effacement de réseau sera bientôt au programme.

Mr HULAUD répond que pour l'instant ce n’est pas à l'ordre du jour, surtout à cause du coût

financier très élevé (pour 100 m, le montant est de l’ordre de 40 à 50 000 Euros)

VOIRIE COMMUNALE :Monsieur Jean-François HULAUD rappelle que la somme inscrite au budget est de 20 000 €

pour l’entretien de nos voiries communales, trois entreprises ont été interrogées sur les travaux

décidés par la commission des travaux à savoir :

TROTTOIR GAUFFENY 3400 € 2633,75€ 1 406,46 €

RUE DES TREILLARDS LA

COQUENAIS 7527,50 € 5 980,20 € 7 009€

LA VILLE HERVY 8 687,80 € 8 052,00 € 9 540,00 €

TOTAUX HT 19 615€ 16 665,95 € 17 955,46 €

TVA 20% 3 923,06 € 3 333,19 € 3 991,09 €

TOTAUX

TTC 23 538 € 19 999,14 € 21 946,55 €

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des Membres présents, sauf Mme Véronique

DEHLINGER qui ne prend pas part au vote,

VALIDE le devis de la SOCIETE EVEN pour un montant TTC de 19 999,14 €

FINANCES

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

Monsieur Bernard OGER, Conseiller Délégué aux Finances, présente à l'assemblée les

propositions de la Commission des Finances qui s’est réunie le 20 Août 2020.

Madame Aurélie FURET Conseillère Municipale, interroge sur le fait que la demande des Parents d’élèves de l’école publique n’est pas honorée selon la proposition de la commission des finances.

Après consultation des Membres, il est décidé, à la majorité, d’octroyer une subvention de 300 € à cette association .

Le tableau des subventions se présente donc comme suit :

Associations locales 2020

Amicale anciens combattants 300

Amicale pompiers (JSP) 800

Ecole publique (classe découverte) 2500

Fêtes et culture 437

Judo Club 2 000

La chapelle fleurie 80

La Pilotine en Rance 500

OGEC Classe de découverte 2500

Parents élèves Ecole Publique 300

Pétanque (ASPP) 500

Soleil et sourire 400

Stade Pleudihennais 2500

Stade Pleudihennais (emploi tripartite) 9000

Sté de Chasse 500

Total Asso locales 22.317

Associations extérieures

Anim'âges 150

Banque alimentaire Dinan 200

CFA Côtes d'Armor 45

Chambre des métiers Ploufragan 225

Foyer les 4 Vaulx 200

Lycée professionnel D. SAVIO 90

Lycée J.B Ize Taillandier 35300 45

Maison familiale (Hédé) 90

Protection Civile 288

Restos du Cœur 300

Secours Catholique 200

Secours populaire 500

PICA 100

ADAPEI 22 Dinan 100

Total Asso ext 2533

Humanitaire (Hélène Pétrinaux) 150

Total 25.000

Entendu l'exposé de Monsieur Bernard OGER, Conseiller délégué aux finances,

Considérant les propositions de la Commission des Finances réunie le 20 Août 2020 et les modifications apportées par l'assemblée ce jour,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des Membres présents

ACCORDE les montants des subventions nommées ci-dessus.RESTAURATION DES VITRAUX DU CHŒUR DE L'EGLISE NOTRE DAME ET

ECHAFAUDAGE

Monsieur Bernard OGER rappelle aux Membres la décision qui a été prise concernant les travaux à effectuer sur des vitraux situés dans le chœur de l'Eglise.

Trois Sociétés ont été interrogées sur la fourniture et le montage d’un échafaudage, seule Ia Société EITA de Pleudihen propose un devis qui correspond à notre demande soit :

Fourniture et montage échafaudage pour rénovation des vitraux : 2586,25 € HT

option pour protection statue : 557,96 € HT

Les autres sociétés consultées (LOXAM ,KILOUTOU....... ) fournissent mais ne montent pas

les échafaudages, il faut savoir qu'en cas d'accident avec le matériel c'est le monteur qui est

responsable .

Entendu l'exposé de Monsieur Bernard OGER, Conseiller délégué aux finances, Considérant la proposition de la Commission des Finances réunie le 20 Août 2020 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

VALIDE le devis de la Société EITA de Pleudihen pour la fourniture et le montage

de l’échafaudage pour un montant de 2 586,25 € HT.

et protection de la statue pour la somme de 557,96 € HT.

Monsieur Bernard OGER présente les trois devis reçus pour la rénovation des vitraux, à savoir :

FOURNISSEURS MONTANT HIT,

Armorique vitrail 2 508,00 €

Alexis FERRON vitrail 2 130,00 €

Vitrail ETC 2 940,00 €

Mr OGER, précise qu'après étude des dossiers, ces 3 entreprises fournissent exactement la même

prestation.

Entendu l'exposé de Monsieur Bernard OGER, Conseiller délégué aux finances,

Considérant la proposition de la Commission des Finances réunie le 20 Août 2020 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

VALIDE le devis de Monsieur FERRON pour un montant de 2 130,00 € HT. ACHAT ET POSE D’UNE PORTE POUR LES TOILETTES PUBLIQUES

Monsieur Bernard OGER, fait part aux Membres que les toilettes municipales sont en mauvais

état et pas accueillantes. Il propose de remplacer la porte par une porte à fermeture automatique

qui permettra de sécuriser le site la nuit.

Trois devis ont été demandés pour la même fourniture :

SOCIETES MONTANT TTC

SOMEVAL 3462,00€ TTC

BEL AIR MENUISERIE 3457,44€ TTC

AMEX MEUNUISERIES 3 307,43 € TTC

Entendu l’exposé de Monsieur Bernard OGER, Conseiller délégué aux finances, Considérant la proposition de la Commission des Finances réunie le 20 Août 2020 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

VALIDE le devis de l’entreprise SOMEVAL pour un montant TTC de 3 462,00 €

ACQUISITION D'UN RADAR PEDAGOGIQUE

Monsieur Jean-François HULAUD, 1° Adjoint, a rencontré la DDTM suite à des demandes de

riverains concernant la vitesse excessive dans le bourg pour avoir un radar en prêt. Puis l’idée

d'acheter un radar au niveau du SIVOM a été proposée mais les Elus de St HELEN et la

VICOMTE souhaitent en avoir un dans chacune de leur commune. En achetant 3 radars nous

pouvons obtenir des conditions intéressantes.

Madame Gilberte BELLANGER trouve que ce radar est très intéressant mais plusieurs riverains

souhaitent des ralentisseurs.

Monsieur le Maire répond que les ralentisseurs créent des gênes pour les riverains, il indique

qu'avec un radar nous disposons de données précises sur les comportements routiers aux endroits

qui font l’objet de plaintes de riverains.

Madame Marie-Pierre LEROUX demande ce que le radar prend en compte ?

Monsieur HULAUD précise qu’il enregistre la vitesse, le nombre de passages, et les horaires

dans les 2 sens.

Trois devis ont été sollicités chez les Fournisseurs suivants pour la fourniture d’un radar :

FOURNISSEURS MONTANT TTC

ISOSIGN 3 238,20 €

SELF SIGNAL 4 098,97 €

LACROIX 3 159,82€

Après discussion avec La Société LACROIX pour un achat de 3 radars (soit 1 par commune)

celle-ci revoit son prix et propose un radar solaire, pour un montant de : 2 944,46 € TTC

Une formation, comprise dans ce montant, sera dispensée aux trois communes

Entendu lexposé de Monsieur Jean-François HULAUD, Premier Adjoint, Considérant la proposition de la Commission des Finances réunie le 20 Août 2020 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

VALIDE la proposition de la Société LACROIX pour l'achat de ce radar pour un montant de : 2 944,46 € TTC

TAPIS POUR LA CALE DE MORDREUC

Monsieur Jean-François HULAUD, 1° Adjoint, rappelle aux Membres les travaux prévus pour

la remise en état de la cale de Mordreuc et la nécessité de poser un tapis de mise à l’eau.

Au budget, la somme de 30 000 € avait été portée pour cet investissement.

Une seule Société propose ce type de matériel, aussi la Société RAI-TILLIERES a établi un devis

d’un montant de 23 012,40 € TTC

Entendu l'exposé de Monsieur Jean-François HULAUD, 1 Adjoint,

Considérant la proposition de la Commission des Finances réunie le 20 Août 2020 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à ! ’unanimité des Membres présents

VALIDE la proposition de la Société RAI-TILLIERES Pour l'acquisition d’un tapis de mise à l’eau d’un montant de 23 012,40 €

DECISION MODIFICATIVE

Monsieur Bernard OGER, Conseiller Délégué aux Finances, fait part aux Membres de la

demande de la Trésorerie, de prendre une Décision Modificative car la section de fonctionnement

au Budget de la commune présente un déséquilibre au niveau des recettes de fonctionnement de

129,80 €.

Afin de rétablir l'équilibre, nous proposons de régulariser cette écriture en retirant cette somme

des dépenses de fonctionnement (article 6261)

Entendu l'exposé de Monsieur Bernard OGER, Conseiller délégué aux finances, Considérant la proposition de la Commission des Finances réunie le 20 Août 2020 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents VALIDE LA REGULARISATION DE L’ECRITURE SUIVANTE :

Recette de fonctionnement, : Art 775 : - 129,80 €

Dépense de fonctionnement : Art 6261 : - 129,80 €

CREATION DE REGIES POUR L’APPLICATION PARASCOL

Monsieur Bernard OGER explique aux Membres que pour chaque régie, il y a obligation d’ouvrir

un compte Banque de Financement et de Trésorerie pour les régisseurs, pour notre commune, il

y a 7 régies de répertoriées :

1- CANTINE

2- CESH

3- PHOTOCOPIES

4- BIBLIOTHEQUE

5- BANCS DE L’'EGLISES DONS

6- DROITS DE PLACE

7- PONT BASCULE

Avec notre nouveau logiciel PARASCOI, il y a trop de régies, il faut les fusionner,

Nous proposons :

de créer 2 régies :

- Une régie PERISCOLAIRE qui englobe les régies : cantine, ALSH, garderie, transport

scolaire municipal.

Et

- Une régie : photocopies, bibliothèque, droits de place.

de supprimer la régie bascule

et

de transférer la régie bancs de l’église, dons, quête mariage au budget CCAS

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

- __ DECIDE DE CREER 2 REGIES BUDGET 23000 COMMUNE

Et 1 REGIE BUDGET 27500CCAS

SOIT : 3 comptes BFT

._ ACCORDE LA DÉLEGATION à Mr LE MAIRE AVEC PRISE DES ARRETES CORRESPONDANTSPLAN DE RELANCE CD 22

Monsieur le Maire explique à l’assemblée que le Conseil Départemental a décidé d’apporter son soutien aux communes costarmoricaines en lançant un plan de relance pour accompagner les projets pouvant être mis en œuvre en 2020 et 2021 afin de relancer et soutenir l’activité économique de notre département. Le montant global de l’enveloppe s’élève à 10 ME ; La consommation de cette enveloppe se répartira sur les budgets du conseil départemental 2020, 2021 et 2022.

Cet appel à projets est réservé pour des opérations d’un montant inférieur à 200 000 € H.T. Le plafond de l’aide est de 50 000 € par opération.

Seuls les projets d’investissement (travaux, équipements, matériels.) peuvent faire l’objet d’un soutien financier à partir du moment où ceux-ci :

- S’inscrivent bien dans la phase de stabilisation, consolidation ou de relance des activités 2020/2021

- Ne figurent pas déjà au contrat départemental de territoire 2016/2020

- Ne relèvent pas d’appels à projets antérieurs ou postérieurs du Conseil Départemental - Ne correspondent pas à des travaux d’entretien courant de la collectivité.

- Les opérations dont les travaux ont démarré avant la date de publication de cet appel à projets ne sont pas éligibles.

Afin de répondre à la proposition du Conseil départemental nous proposons notre projet qui porte sur l’aménagement d’un local communal en vue de le réhabiliter en commerces de centre bourg, tout en apportant de l’activité immédiate à des artisans. Ce projet permettra la pérennisation de l’activité de deux commerçants.

Les dépenses prévues pour réaliser ce projet sont de l’ordre de 99 993,00 € HT.

Le taux d’aide départemental est de 50 % pour les opérations comprises entre 50 000 et 100 000 €HT.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal, à l’unanimité des Membres présents

- ACTE LE PRINCIPE DE L'OPERATION « PLAN DE RELANCE »

-__ VALIDE LA DEMANDE DE SUBVENTION SE RAPPORTANT AU PLAN DE RELANCE DEFINIT CI-DESSUS, CONCERNANT LA REHABILITATION D'UN BATIMENT

COMMUNAL EN COMMERCES DE CENTRE- BOURG POUR UN MONTANT DE DEPENSES

S'ELEVANT A : 99 993,00 € HT.

FINANCÉ A 50 % PAR LE PLAN DE RELANCE DU DEPARTEMENT

-__ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier

REMPLACEMENT D'UN VEHICULE POUR LE SERVICE TECHNIQUE

Monsieur le Maire informe les Membres qu’un véhicule doit être remplacé au Service Technique.

Il fait part que ce sujet est reporté à l’ordre du jour d’un prochain conseil car nous n’avons reçu, pour l'instant, qu’un seul devis.TRAVAUX

PROJETS IMMEUBLE CENTRE BOURG

Monsieur le Maire rappelle le projet de réhabilitation de l'immeuble situé au 15 Place de l'église. A cet effet, trois devis relatifs à l'assistance à maitrise d’ouvrage ont été demandés, deux architectes ont répondu.

Le Devis du Cabinet COUASNON LAUNAY de BETTON se chiffre à : 10 200 € HT.

La proposition du Cabinet BATIS CONCEPT de Pleudihen se chiffre à : 8 500 € HT.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

VALIDE la proposition du Cabinet BATIS CONCEPT pour un montant de 8 500 € HT.

Monsieur Bernard OGER présente les devis reçus pour les travaux d'électricité, et de chauffage pour cet immeuble :

ELECTRICITÉ boucherie 2562€

ELECTRICITE Photo 1836€

total Atout confort | asssel

ELECTRICITE boucherie 2315,76 €

ELECTRICITE Photo 2616,72 €

total Dabout élec, asus)

ELECTRICITE boucherie 1 296,30 €

ELECTRICITE Photo 2 394,12 €

total Podevin élec, _sesoa2el

CHAUFFAGE photographe

ACHAUFFAGE GAZ

CHAUFFAGE GAZ

CHAUFFAGE GAZ

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

VALIDE LES PROPOSITIONS :

Des Ets PODEVIN pour l’électricité pour un montant de 3 690,42 €

De la Sté ATOUT CONFORT pour le chauffage pour un coût de 4 470,00 €

PROPOSITION DE BAIL POUR LOCATION DE 2 COMMERCES DANS L’IMMEUBLE DU CENTRE BOURG

Monsieur le Maire rappelle que le rez de chaussée de cet immeuble se composerait dans un premier temps de 2 commerçants :

Mr ROBIN, Photographe, proposition d’un loyer de 350 €, réduit à 150 € la première année (+ charges électricité, eau et chauffage)

ITALIE sur RANCE, Epicerie fine et spécialités italiennes : Pour la partie ex : Boucherie, proposition d’un loyer de 500 € réduit à 300 € pour les 8 derniers mois. Etant donné que les locataires prendront en charge les travaux de rafraîchissements peinture, meubles. le conseil décide d’octroyer 4 mois de loyers gracieux.

Loyer du commerce en partie arrière 650 € réduit à 300 € pour les 12 premiers mois.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

- ACTE LE PRINCIPE DE 3 CONTRATS DE BAILS POUR LE REZ DE CHAUSSEE DE l’'IMMEUBLE DU CENTRE BOURG

-__VALIDE LES MONTANTS DES LOYERS COMME DEFINIS CI-DESSUS

- AUTORISE Mr LE MAIRE A SIGNER LES BAUX ET TOUS DOCUMENTS SE

RAPPORTANT A CE DOSSIER.MAISON DE SANTE

Monsieur le Maire confirme l’arrivée de Madame Victoire COZ, Sage Femme, à la maison de

santé. Elle s’installe dans le cabinet qu’occupait Mme Eloïse ROZE, Ostéopathe. Il rappelle que les deux Ostéopathes sont installées dans un bâtiment modulaire en attendant la

construction de l’extension de la Maison de Santé.

Le bail doit être revu et doit stipuler que dans le cadre du projet d'extension, il est proposé aux ostéopathes de transférer leurs cabinets vers un local temporaire pour une durée de 2 ans maximum avec prolongation possible selon le temps d’achèvement des travaux. Il est convenu explicitement que dans l’hypothèse où le projet d’extension n’était pas confirmé, le cabinet d’ostéopathie réintégrerait la Maison de Santé.

Le montant du loyer dans le pré-fabriqué est fixé à 500 € par mois pour les deux ostéopathes.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

APPROUVE cette proposition de bail avec la clause ci-dessus définie, pour Les ostéopathes de la Maison de Santé

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail et tous documents se rapportant à ce

dossier.

DEMARCHE ZERO PHYTO

Monsieur le Maire invite les Membres de l’assemblée à officialiser l’engagement de la commune

dans la démarche « Zéro Phyto ».

Il précise les bénéfices qu’engendrent cette démarche pour notre commune :

. obtenir un consensus au niveau du conseil municipal et assurer la durabilité de l’engagement

. faciliter la communication auprès de la population et des communes du bassin versant, en tant

que commune exemplaire,

. valoriser le travail de nos agents

. bénéficier du trophée régional « Zéro Phyto » qui récompense chaque année les communes pour

leur engagement à compter du 1% janvier de l’année N-1

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents,

DECIDE d’engager la commune de Pleudihen-sur Rance à ne plus utiliser aucun produit phytosanitaire (herbicide, fongicide, insecticide, régulateur de croissance, éliciteur...) ou anti-mousse sur l'intégralité de ses espaces verts et voiries (cimetière et terrains de sports inclus), y compris dans le cas d'éventuelles prestations de service sur ces espaces.DEMANDE D’AIDE AU CONSEIL REGIONAL DE BRETAGNE POUR L’ACQUISITION MUTUALISEE DE MATERIELS POUR LE SERVICE ESTPACES

VERTS

Monsieur le Maire informe les Membres du Conseil Municipal que dans le cadre de la démarche

« Zéro phyto, les communes de SAINT-HELEN et PLEUDIHEN-SUR-RANCE ont décidé

d'acquérir en commun pour l'entretien de leurs terrains des sports enherbés, respectifs, dès

2020/2021 :

- Une herse étrille spécial gazon, d’un montant H.T. de 3 900,00 €

- Un aérateur à couteau d’un montant HIT. de 3 798,00€

Monsieur le Maire précise qu’une convention sera rédigée pour fixer les modalités de partage,

d'utilisation et de maintenance dudit matériel et qu’une subvention sera sollicitée auprès du

Conseil Régional de Bretagne.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des Membres présents,

-_ SOLLICITE l’aide du Conseil Régional de Bretagne, à hauteur de 50 %, dans le cadre de sa démarche « Zéro Phyto », pour l’acquisition mutualisée, avec la commune de St HELEN, d’un aérateur à couteaux et d’une herse étrille pour un montant total HT. de

7 698 €.

- __ AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention

DESIGNATION DE REPRESENTANTS TITULAIRE ET SUPPLEANT AU SEIN DE LA CLECT

Monsieur le Maire présente la demande de DINAN AGGLOMERATION de désigner les Conseillers Municipaux qui siègeront à la Commission Locale d’Evaluation des Charges :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code général des impôts et notamment l’article 1609 nonies €,

Vu la délibération n°2020-061 en date du 27 juillet 2020, adoptée par le Conseil Communautaire

de Dinan Agglomération décidant :

- De créer la commission locale d’évaluation des charges transférées entre Dinan

Agglomération et ses communes membres

- D'attribuer un siège titulaire et un siège suppléant à chaque commune membre de

Pagglomération

-_ De fixer la date de réception des délibérations des communes procédant à la désignation

de leur représentant au sein de la CLECT au 29 septembre 2020 au plus tard, par mail

(assemblees@dinan-agglomeration.fr) ou au secrétariat du service des assemblées.

Considérant que la commission locale d’évaluation des charges transférées est composée de

membres des conseils municipaux des communes concernées,Il vous est proposé :

- De désigner les conseillers municipaux suivants comme membres de ladite commission :

o Conseiller titulaire : Bernard OGER

o Conseiller suppléant : David BOIXIERE

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents,

DESIGNE les Conseillers Municipaux présentés :

Conseiller titulaire : Bernard OGER

Conseiller suppléant : David BOIXIERE

NOMINATION D'UN REFERENT MISSION LOCALE

Monsieur le Maire fait part du courrier reçu de la Mission Locale du Pays de Dinan nous demandant de nommer un référent communal pour la Mission Locale.

Monsieur le Maire propose Monsieur Laurent DURNERIN, élu aux affaires sociales et au CCAS

Monsieur Laurent DURNERIN accepte cette nomination.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents,

ACCEPTE la nomination de Monsieur Laurent DURNERIN comme

Référent communal pour la Mission Locale du Pays de Dinan

CONVENTIONS ANCV et CESU

Monsieur le Maire informe les Membres que, suite à la mutualisation de l'ALSH,avec les

communes de LA VICOMTE et SAINT-HELEN, nous recevons des chèques ANCV (Agence Nationale pour les Chèques Vacances) et CESU (Chèque Emploi Service Universel) de certaines familles pour le règlement des journées des enfants passées à l’ALSH.

Afin de pouvoir encaisser ces chèques nous devons approuver les conventions entre ces deux organismes et la commune.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,Le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents,

ACCEPTE les conventions entre ANCV et la commune et CESU avec la commune. Et

AUTORISE Monsieur le Maire à signer ces conventions et tous documents se rapportant à ce dossier

REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Monsieur le Maire propose aux Membres de mettre à jour le tableau des effectifs suite à :

- la titularisation de Morgan LE TARNEC, employé aux Espaces Verts au 01/09/2020. Pour rappel, Morgan LE TARNEC a été apprenti aux Espaces Verts du 01/09/2017 au 31/08/2019 et en CDD du 01/09/2019 au 31/08/2020.

- L'intégration de Nicolas LORMEL au Poste de Directeur Général des Services.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

DECIDE DE CREER 2 postes :

1 poste en Contrat à Durée Indéterminée

1 poste en Contrat Contractuel

AUTORISE Monsieur le Maire à créer ces emplois et à signer tous les documents se Rapportant à ce dossier.

DIVERS

POINT SUR LA RENTREE SCOLAIRE

Madame Nathalie PRIE, Adjointe à la petite enfance et aux affaires scolaires fait le point sur la rentrée scolaire :

« La rentrée scolaire s’est bien passée. Nous avons pu accueillir l’ensemble des enfants.

Je vais tout d’abord vous donner les chiffres du nombre d’élèves des écoles à la rentrée scolaire

- 133 élèves à l’école publique dont 44 maternelles et 89 élémentaires,

- 175 élèves à l’école privée dont 48 maternelles et 127 élémentaires.

Avant la rentrée nous avons fait le point entre les écoles et le restaurant scolaire afin d’organiser

l'accueil de tous Les élèves.Au niveau des écoles, les directrices prévoyaient, comme au mois de juin, et selon le protocole

en vigueur, de privilégier la distanciation physique et la limitation du brassage des élèves dès que

cela leur était possible.

Au niveau du restaurant scolaire, qui accueille en moyenne 270 élèves pour le repas du midi,

nous nous sommes organisés tous ensemble, élus, agents, pour que la limitation du brassage soit

également respectée. Nous avons donc séparé les 2 écoles dans les 2 salles du restaurant en

réaménageant les espaces.

C'était prêt pour la rentrée du 02 septembre 2020.

Nous avons simplement fait quelques ajustements après la première semaine de rentrée afin que

les élèves soient bien installés, que le personnel gagne un peu de temps sur le service, pour que

les enfants mangent tranquillement pendant leur repas. Et depuis tout va bien.

Et tous les travaux qui étaient prévus au niveau de l’école publique ont été terminés : la structure

a été installée (les enfants en profitent et sont très contents). Le parking des professeurs est

opérationnel après une période de mauvais temps qui n’était pas favorable à son utilisation. Le

portail électrique fonctionne. Et tous les travaux d’été ont été effectués.

Remarque Mme BELLANGER : le problème au niveau des sanitaires est-il réglé ?

Oui, le mur entre les sanitaires et la classe où il y avait de l'humidité a été refait (placo) et repeint

pour que tout soit de nouveau opérationnel et propre dans la classe».

CEREMONIE D’'HOMMAGE AUX HARKIS

Monsieur le Maire rappelle la CEREMONIE COMMEMORATIVE qui va se dérouler le 25

septembre à 11 h 30.

Cette cérémonie a été instituée Journée Nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des

formations supplétives.

REPORT DU BANQUET DES AINES

Monsieur le Maire fait part aux Membres que, Compte tenu de la situation sanitaire actuelle, le

banquet des aînés qui devait se dérouler le samedi 26 septembre est reporté à une date ultérieure.

INFORMATIONS SUR LES PROPRIETAIRES DE CHEVAUX

Madame Véronique MEHEUST, Adjointe à l'urbanisme et aux mobilités, s'exprime sur la série

d’actes de cruauté envers les équidés sur l’ensemble du territoire.

Elle propose qu’une réunion publique soit organisée avec les propriétaires de chevaux, de vaches

également, puisqu’une génisse a été agressée. les agriculteurs, les chasseurs (sachant que la

chasse ouvre le WE prochain, ces personnes sont sur le terrain et connaissent bien la commune)

et tous ceux qui souhaitent venir à cette réunion.

Il est logique également de diffuser l’invitation sur les communes de La Vicomté et St Hélen.Le Capitaine LE HAN de la Gendarmerie de DINAN sera invité afin qu’il nous explique et

éclaircisse la situation, afin que nous ayons tous le même niveau d'informations.

JOURNEE du PATRIMOINE

Monsieur Michel PERRUSSEL, Conseiller Délégué au tourisme, au patrimoine et à l’artisanat, présente

le PROGRAMME DES JOURNÉES DU PATRIMOINE qui vont se dérouler les 19 ET 20 SEPTEMBRE

2020

Dans le cadre de la 37e édition des Journées Européennes du Patrimoine, voici une liste de lieux publics

et privés, ainsi que des savoir-faire à découvrir sur Pleudihen et La Vicomté.

Merci À l'association des Amis du Patrimoine, aux bénévoles et artisans qui vous accueilleront durant

tout ce week-end. Toutes ces visites/animations sont gratuites.

Randonnée commentée avec les Amis du Patrimoine

A travers une balade pédestre, découverte de hauts lieux de Pleudihen : moulins à marée, souilles des

gabariers, fours à chaux, chapelle Sainte Ouine.. Rendez-vous Dimanche à 14h parking du Moulin de

Mordreuc (durée 3h}

À la découverte de l’église Notre-Dame

Visite commentée par des bénévoles : historique de l’édifice, présentation des vitraux, statues, autels,

enfeux.... Samedi et Dimanche de 14h à 18h (rendez-vous porche principal du Narthex)

Visite du Moulin à marée du Prat (La Vicomté/Rance)

Visite commentée par des bénévoles : son historique et sa rénovation, son fonctionnement... Dimanche

20 de 14h à 18h

Musée du cidre, Prié Fils récoltants

La Ville Hervy, uniquement samedi de 14h à 18h, sans rendez-vous

Atelier de la Guitare

Découverte de l’atelier de fabrication et réparation chez Barbara Osorovitz. 6, la Ville Guillaume, Samedi

et Dimanche de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h, sur rendez-vous Tél. 02 56 11 96 14

Atelier de reliure ‘La Renaissance"

Relieur et doreur, Patrick BAUDRY vous propose " l'histoire du livre à travers les siècles" 1 chemin du

Four (La Chapelle) Samedi et Dimanche de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h, sur rendez-vous Tél. 02 96 82

62 83

Chantier charpentier de marine & La Pilotine en Rance

Rencontre avec l'Association de la Pilotine et Camille Gaboriau, charpentier de marine professionnel. La

Ville Ger (village), Samedi et Dimanche de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h, Tél. 06 61 85 92 61

Atelier / Galerie de peintureRencontre avec Philippe BECKMAN,Peintre-plasticien de l’abstrait et du figuratif 15 rue des Cap

Horniers, Mordreuc, Samedi et Dimanche de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h, Tél. 06 21 35 81 53

INFORMATION NATURA 2000

Monsieur le Maire informe les membres que depuis 2009, dans le cadre de NATURA 2000,

Monsieur Michel VASPART préside le Comité de pilotage du SIC « Estuaire de la Rance et

Monsieur Luce COUAPEL préside le comité de pilotage de la ZPS « Ilôts Notre Dame et

Chevret ».

Ce 17 Septembre 2020, a eu lieu Pélection et la reconduction jusque 2023, du portage de la

mission par Dinan Agglomération.

Madame Marie-France FERRET, Maire de St Jouan Les Guérets, a été Elue à la Présidence de

la ZPS « Ilôts Notre Dame et Chevret » en remplacement de Monsieur Luc COUAPEL.

Monsieur David BOIXIERE, Maire de Pleudihen-sur-Rance, a été Elu à la présidence du Comité

de Pilotage « Estuaire de la Rance » en remplacement de Monsieur Michel VASPART.

Séance close à 23 h 30

Prochain conseil, le 15 Octobre 2020