REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER CHAZEMAIS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Syivie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJIJON Jérôme en Préfecture le
11
et publication du
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Atelier Chazemais
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif.
3
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 atelier chazemais, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : Ü
27
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
[1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER DECOUPE CHAMBERAT
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
11
et publication du
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Atelier découpe Chambérat
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif.
3
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 atelier découpe chambérat, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER FERRONNERIE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai{en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : COULANJON Jérôme en Préfecture le
1_!
et publication du
11
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Atelier ferronnerie
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte
administratif.
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 atelier ferronnerie, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : Q
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER SAVONNERIE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : COULANJON Jérôme en Préfecture le
11
et publication du
11
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Atelier savonnerie
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte
administratif.
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 atelier savonnerie, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'HURIEL
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALELIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance: M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
{1
et publication du
| 1
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Communauté de Communes du Pays d'Huriel
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif.
y
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 communauté de communes du pays d'huriel, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
}_J
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ESPACE MOSAIQUE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
/_1
et publication du
11
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Espace Mosaique
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte
administratif.
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 espace mosaique, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EXTENSION ZONE ARTISANALE DES RICHARDES
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
11
et publication du
|}
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Extension zone artisanale des Richardes
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif.
3
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 extension zone artisanale des richardes, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
{1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
GITE HANDICAP CHAZEMAIS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL lean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé{e) secrétaire de séance : M. COULANJIJON Jérôme en Préfecture le
1_!
et publication du
11
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Gite handicap Chazemais
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte
administratif.
,
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 gite handicap chazemais, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL
CE pe Les
AR TS ana ane REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : Q
27
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1_1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
HOTEL D'ENTREPRISES
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé({e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
{1
et publication du
11
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Hotel d'entreprises
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte
administratif.
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 hotel d'entreprises, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
LOGEMENT SAINT SAUVIER
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseit Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Eudovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJIJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJIJON Jérôme en Préfecture le
/
et publication du
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Logement Saint Sauvier
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats
émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte
administratif.
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 logement saint sauvier, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
MAISONS DE SANTE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
1__!
et publication du
11
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Maisons de santé
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTEÉ, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte
administratif.
,
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 maisons de santé, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL
#
SH sn REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : Q
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1}
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RUE DES ARTS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléant)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
1}
et publication du
11
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Rue des Arts
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte
administratif.
3
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 rue des arts, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL
PT —) REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : À
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ZONE ARTISANALE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé({e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
11
et publication du
11
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Zone Artisanale
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif.
,
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 zone artisanale, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABRO
SX REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1_!
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ZONE DE SOUVOE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
11
et publication du
11
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
Zone de Souvol
Le Président expose aux membres du Conseil Communautaire que le compte de gestion est établi par Mme LAMOTTE, comptable, à la clôture de l'exercice.
Le Président le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte
administratif.
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 zone de souvol, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER CHAZEMAIS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des
fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHÉMINET Jean-Louis, M. COULANJIJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitiay M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_1 1} VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie 1 | CHABROL s'est retiré de la salle. Il est procédé au vote sous la présidence de Mr ——— Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 10 388,28
Réalisé : 10 137,48
Reste à réaliser : 250,00
Recettes Prévu : 10 388,28
Réalisé : 4 691,80
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 11 198,00 Réalisé : 5 484,18
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 11 198,00
Réalisé : 11 320,29
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : -5 445,68
Fonctionnement : 5 836,11
Résultat global : 390,43
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié cÉAR ME o
Fait à HURIEL ET ON
Le Président Jean-Elié CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER DECOUPE CHAMBERAT
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : COULANJON Jérôme en Préfecture le
_4/ 1 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie | | CHABROL s'est retiré de la salle. Il est procédé au vote sous la présidence de Mr 7 — = Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 95 457,88
Réalisé : 0,00
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 95 457,88
Réalisé : 95 457,10
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 29 776,00 Réalisé : 29 748,15
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 29 776,00
Réalisé : 29 401,35
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 95 457,10
Fonctionnement : -346,80
Résultat global : 95 110,30
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membres:présents.
Pour extrait certifié conforme:
Fait à HURIEL L
Le Président Jean-Elie CHABROL
Le REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER FERRONNERIE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M.
BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : COULANJON Jérôme en Préfecture le
_4 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie L | CHABROL s'est retiré de la salle. Il est procédé au vote sous la présidence de Mr —— Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 9 475,15
Réalisé : 9 473,90
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 9 475,15
Réalisé : 8 670,32
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 12 350,64
Réalisé : 8 683,93
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 12 350,64
Réalisé : 12 349,25
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : -803,58
Fonctionnement : 3 665,32
Résultat global : 2 861,74
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL
L = REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : en Préfecture le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER SAVONNERIE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
M. COULANJJON Jérôme
_/_} VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie { | CHABROL s'est retiré de la salle. Il est procédé au vote sous la présidence de Mr = Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 248 806,00
Réalisé : 224 825,77
Reste à réaliser : 19 500,00
Recettes Prévu : 248 806,00
Réalisé : 180 947,79
Reste à réaliser : 66 119,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 2 401,00
Réalisé : 407,39
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 2 401,00
Réalisé : 1 580,41
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 43 877,98
Fonctionnement : 1 173,02
Résultat global : -42 704,96
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors. du vote,
Ont signé au registre les membres:“een
Pour extrait certifiéconforner"
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHAERPE), REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'HURIEL
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_41 } VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie ! | CHABROL s'est retiré de la salle. Il est procédé au vote sous la présidence de Mr = — Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 2 383 396,10
Réalisé : 1 294 876,11
Reste à réaliser : 303 394,00
Recettes Prévu : 2 383 396,10
Réalisé : 1 539 658,61
Reste à réaliser : 392 260,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 2 682 176,52 Réalisé : 2 227 400,92
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 2 682 176,52
Réalisé : 2 748 466,55
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 244 782,50
Fonctionnement : 521 065,63
Résultat global : 765 848,13
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
27
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ESPACE MOSAIQUE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des
fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_1_4 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie 1 | CHABROL s'est retiré de la salle. Il est procédé au vote sous la présidence de Mr —— Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 218 879,20
Réalisé : 35 266,03
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 218 879,20
Réalisé : 9 248,20
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 125 743,60
Réalisé : 6 646,52
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 125 743,60
Réalisé : 126 063,73
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : -26 017,83
Fonctionnement : 119 417,21
Résultat global : 93 399,38
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL
LE
rs REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : Q
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EXTENSION ZONE ARTISANALE DES RICHARDES
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROE Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJIJON Jérôme en Préfecture le
_/ 1 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie 1 | CHABROL s'est retiré de la salle. || est procédé au vote sous la présidence de Mr = Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 396 240,00
Réalisé : 72 199,88
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 396 240,00
Réalisé : 0,00
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 727 384,00
Réalisé : 72 199,88
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 727 384,00
Réalisé : 72 199,88
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : -72 199,88
Fonctionnement : 0,00
Résultat global : -72 199,88
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les mémbres présents.
Pour extrait certifié comforme.
Fait à HURIEL cf .
Le Président Jeän-Elie CHABR «
V7 REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : D
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1_}
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
GITE HANDICAP CHAZEMAIS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
11 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie 1 1 CHABROL s'est retiré de la salle. H est procédé au vote sous la présidence de Mr —— — Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 44 665,27
Réalisé : 33 866,28
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 44 665,27
Réalisé : 44 665,17
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 58 333,88
Réalisé : 33 358,51
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 58 333,88
Réalisé : 59 936,87
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 10 798,89
Fonctionnement : 26 578,36
Résultat global : 37 377,25
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
21 22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
HOTEL D'ENTREPRISES
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJIJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_1 1 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie | | CHABROL s'est retiré de la salle. 11 est procédé au vote sous la présidence de Mr ———— Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 18 804,35
Réalisé : 12 702,46
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 18 804,35
Réalisé : 18 804,25
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 99 413,73
Réalisé : 15 390,89
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 99 413,73
Réalisé : 100 214,87
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 6 101,79
Fonctionnement : 84 823,98
Résultat global : 90 925,77
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les menibres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : en Préfecture le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
LOGEMENT SAINT SAUVIER
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Syivie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
M. COULANJJON Jérôme
_4/ 1 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie 1 | CHABROL s'est retiré de la salle. Il est procédé au vote sous la présidence de Mr ——— Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 5 860,02
Réalisé : 5 859,66
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 5 860,02
Réalisé : 2 908,02
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 9 367,65
Réalisé : 6 378,68
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 9 367,65
Réalisé : 11 432,89
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : -2 951,64
Fonctionnement : 5 054,21
Résultat global : 2 102,57
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme, EDE Gs
Faità HURIEL
Le Président Jeañ- Sc CHABROL+- REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
MAISONS DE SANTE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-FElie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ.Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJION Jérôme en Préfecture le
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du
1!
Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie CHABROL s'est retiré de la salle. Il est procédé au vote sous la présidence de Mr Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 107 740,37
Réalisé : 73 616,06
Reste à réaliser : 60,00
Recettes Prévu : 107 740,37
Réalisé : 107 857,97
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 106 362,04
Réalisé : 99 320,09
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 106 362,04
Réalisé : 109 574,23
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 34 241,91
Fonctionnement : 10 254,14
Résultat global : 44 496,05
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL
AL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
45 mars 2023
Date d'affichage
11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RUE DES ARTS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléant)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_1 1 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie { | CHABROL s'est retiré de la salle. Il est procédé au vote sous la présidence de Mr TT Emile PÉTIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 28 427,29
Réalisé : 28 044,39
Reste à réaliser : 380,00
Recettes Prévu : 28 427,29
Réalisé : 23 361,36
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 30 632,00
Réalisé : 25 323,52
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 30 632,00
Réalisé : 31 697,43
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 4 683,03
Fonctionnement : 6 373,91
Résultat global : 1 690,88
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL TT)
Le Président Jean-Elie CHABROL L
LA REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ZONE ARTISANALE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECEERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_4 1} VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie lb | CHABROL s'est retiré de la salle. Il est procédé au vote sous la présidence de Mr EE — Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 31 893,77
Réalisé : 7 518,20
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 31 893,77
Réalisé : 31 893,74
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 13 784,74
Réalisé : 1 985,97
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 13 784,74
Réalisé : 13 783,94
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 24 375,54
Fonctionnement : 11 797,97
Résultat global : 36 173,51
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus,
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membresS-AÉSens-
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL 17777)
Le Président Jean{Elie CHABROL oz REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 25
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ZONE DE SOUVOL
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJIJON Jérôme en Préfecture le
_41 1 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
et publication du Après la présentation du compte administratif à l'Assemblée, le Président Jean-Elie 1 | CHABROL s'est retiré de la salle. Il est procédé au vote sous la présidence de Mr —— Emile PETIT. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 37 775,80
Réalisé : 37 773,83
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 37 775,80
Réalisé : 28 978,30
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 58 141,00
Réalisé : 23 299,25
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 58 141,00
Réalisé : 58 139,98
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : -8 795,53
Fonctionnement : 34 840,73
Résultat global : 26 045,20
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Président s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL F |
Le Président Jean-Elie CHABROL Sn REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER CHAZEMAIS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PÉTIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJON Jérôme en Préfecture le
_4 1 AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Atelier 1 | Chazemais" de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 5 836,11
- un déficit reporté de : 0,00
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 5 836,11
- un déficit d'investissement de : 5 445,68
- un déficit des restes à réaliser de : 250,00
Soit un besoin de financement de : 5 695,68
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 5 836,11
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 5 695,68
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 140,43
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 5 445,68
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents. t
Pour extrait certifié conformes
Fait à HURIEL (E
Le Président JÉBNE REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice| Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER DECOUPE CHAMBERAT
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : COULANJON Jérôme en Préfecture le
41 AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Atelier l | découpe Chambérat" de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 8 771,36
- un déficit reporté de : 9 118,16
Soit un déficit de fonctionnement cumulé de : 346,80
- un excédent d'investissement de : 95 457,10
- un déficit des restes à réaliser de : 0,00
Soit un excédent de financement de : 95 457,10
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : DÉFICIT 346,80
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0,00
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 346,80
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCÉDENT 95 457,10
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président JeanéElie CHABROL €
LS REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER FERRONNERIE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DÜMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : COULANJON Jérôme en Préfecture le
_1} AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Atelier lt 1 Ferronnerie" de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 1 657,68
- un excédent reporté de : 2 007,64
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 3 665,32
- un déficit d'investissement de : 803,58
- un déficit des restes à réaliser de : 0,00
Soit un besoin de financement de : 803,58
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 3 665,32
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 803,58
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 2 861,74
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 803,58
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL —
Le Président Jean-Elie CHABROL /
cc _— REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER SAVONNERIE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : COULANJON Jérôme en Préfecture le
_4 1 AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Atelier 1 | savonnerie" de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 1 173,02
- un déficit reporté de : 0,00
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 1 173,02
- un déficit d'investissement de : 43 877,98
- un excédent des restes à réaliser de : 46 619,00
Soit un excédent de financement de : 2 741,02
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 1 173,02
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0,00
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 1 173,02
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 43 877,98
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
# C Fait à HURIEL =
Le Président Jegriie CHABROÉZ
SL Les
SE ET REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'HURIEL
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : en Préfecture le
41 AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif de l | l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 46 597,11
- Un excédent reporté de : A74 468,52
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 521 065,63
- un excédent d'investissement de : 244 782,50
- un excédent des restes à réaliser de : 88 866,00
Soit un excédent de financement de : 333 648,50
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 521 065,63
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0,00
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 521 065,63
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCÉDENT 244 782,50
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL x)
ss REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1_1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ESPACE MOSAIQUE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJON Jérôme en Préfecture le
_1_1 AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Espace l | Mosaique" de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 19 243,61
- un excédent reporté de : 100 173,60
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 119 417,21
- un déficit d'investissement de : 26 017,83
- un déficit des restes à réaliser de : 0,00
Soit un besoin de financement de : 26 017,83
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 119 417,21
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 26 017,83
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 93 399,38
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 26 017,83
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membrés présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL di
Le Président Jean-Elie CHABROL, — 7 —-
LEZ REPUBLIQUE FRANÇAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : ©
27
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1_!
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EXTENSION ZONE ARTISANALE DES RICHARDES
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des
fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante}), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJON Jérôme en Préfecture le
_1_1 AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Extension L 1 zone artisanale des Richardes" de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un déficit de fonctionnement de : 0,00
- un déficit reporté de : 0,00
Soit un déficit de fonctionnement cumulé de : 0,00
- un déficit d'investissement de : 72 199,88
- un déficit des restes à réaliser de : 0,00
Soit un besoin de financement de : 72 199,88
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : DÉFICIT 0,00
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0,00
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 0,00
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 72 199,88
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL DS ==
Le Président Jean-Elié CHABRO(___/ REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1_!
Acte rendu exécutoire après dépôt À été nommé(e) secrétaire de séance : en Préfecture le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
GITE HANDICAP CHAZEMAIS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des
fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
M. COULANJON Jérôme
_1 1 AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Gite l | handicap Chazemais”" de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 11 027,48
- un excédent reporté de : 15 550,88
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 26 578,36
- un excédent d'investissement de : 10 798,89
- un déficit des restes à réaliser de : 0,00
Soit un excédent de financement de : 10 798,89
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 26 578,36
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0,00
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 0,00
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 0,00
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres PERS.
Pour extrait certifié conforme. . "Tr.
Fait à HURIEL NE
Le Président Jean-Elie CHABROL 7
ATLAS D REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1_1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
HOTEL D'ENTREPRISES
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt À été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJON Jérôme en Préfecture le
_1_} AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Hôtel { | d'entreprises” de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 11 207,25
- un excédent reporté de : 73 616,73
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 84 823,98
- un excédent d'investissement de : 6 101,79
- un déficit des restes à réaliser de : 0,00
Soit un excédent de financement de : 6 101,79
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 84 823,98
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0,00
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 84 823,98
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCÉDENT 6 101,79
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL > )
SAS REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
{_!
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
LOGEMENT SAINT SAUVIER
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Syivie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJON Jérôme en Préfecture le
_1_1 AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Logement 1 | Saint Sauvier” de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 4 932,56
- un excédent reporté de : 121,65
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 5 054,21
- un déficit d'investissement de : 2 951,64
- un déficit des restes à réaliser de : 0,00
Soit un besoin de financement de : 2 951,64
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 5 054,21
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 2 951,64
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 2 102,57
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 2 951,64
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL QUTE D,
Le Président Jean-Elie CHABROL- ‘si TT)
OA —S = ET À REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
MAISONS DE SANTE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléant)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJON Jérôme en Préfecture le
411 AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Maisons 1 } de santé" de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un déficit de fonctionnement de : 7 447,90
- un excédent reporté de : 17 702,04
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 10 254,14
- un excédent d'investissement de : 34 241,91
- un déficit des restes à réaliser de : 60,00
Soit un excédent de financement de : 34 181,91
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 10 254,14
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0,00
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 10 254,14
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCÉDENT 34 241,91
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL <
Le Président Jean-Elie CHABROL ©” REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RUE DES ARTS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJON Jérôme en Préfecture le
_d 1! AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Rue des L / Arts” de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 6 373,91
- un déficit reporté de : 0,00
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 6 373,91
- un déficit d'investissement de : 4 683,03
- un déficit des restes à réaliser de : 380,00
Soit un besoin de financement de : 5 063,03
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 6 373,91
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 5 063,03
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 1 310,88
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 4 683,03
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL
ER
Ce REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
}_1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ZONE ARTISANALE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai{en)t absent{s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJON Jérôme en Préfecture le
AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Zone
artisanale” de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 5 532,23
- un excédent reporté de : 6 265,74
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 11 797,97
- un excédent d'investissement de : 24 375,54
- un déficit des restes à réaliser de : 0,00
Soit un excédent de financement de : 24 375,54
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 11 797,97
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0,00
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 11 797,97
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCÉDENT 24 375,54
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROE REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
{1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ZONE DE SOUVOL
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laëtitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUDP Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJON Jérôme en Préfecture le
_41 1 AFFECTATION DES RESULTATS 2022
et publication du Le Conseil Communautaire, après avoir approuvé le compte administratif "Zone de 1 | Souvol" de l'exercice 2022,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 34 840,73
- un déficit reporté de : 0,00
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 34 840,73
- un déficit d'investissement de : 8 795,53
- un déficit des restes à réaliser de : 0,00
Soit un besoin de financement de : 8 795,53
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCÉDENT 34 840,73
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 8 795,53
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 26 045,20
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 8 795,53
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER CHAZEMAIS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_41_1} VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
— 1 vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 13 130,68
Recettes 13 380,68
Fonctionnement
Dépenses 8 408,43
Recettes 8 408,43
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 13 380,68 (dont 250,00 de RAR)
Recettes 13 380,68 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 8 408,43 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 8 408,43 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL
re REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER DECOUPE CHAMBERAT
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : COULANJON Jérôme en Préfecture le
_41 7} VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
1 — vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 147 803,10
Recettes 147 803,10
Fonctionnement
Dépenses 16 266,00
Recettes 16 266,00
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 147 803,10 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 147 803,10 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 16 266,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 16 266,00 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres prés. 2DE
Pour extrait certifié conforme. a
Fait à HURIEL. REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
{1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER FERRONNERIE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des
fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : COULANJON Jérôme en Préfecture le
_4 1 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
11 vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 9 586,58
Recettes 9 586,58
Fonctionnement
Dépenses 13 203,74
Recettes 13 203,74
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 9 586,58 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 9 586,58 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 13 203,74 (dont 0,00 de RAR) Recettes 13 203,74 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
PA
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme. "À
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1 1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ATELIER SAVONNERIE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJIJON Jérôme en Préfecture le
_1_ 1 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
—" 1 — vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 52 494,00
Recettes 5 875,00
Fonctionnement
Dépenses 10 566,02
Recettes 10 566,02
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 71 994,00 (dont 19 500,00 de RAR)
Recettes 71 994,00 (dont 66 119,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 10 566,02 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 10 566,02 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents,
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Dre
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1}
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'HURIEL
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des
fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT
Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_41_1 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
étpubiication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
1 vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 855 291,50
Recettes 766 425,50
Fonctionnement
Dépenses 2 889 964,63
Recettes 2 889 964,63
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 1 158 685,50 (dont 303 394,00 de RAR)
Recettes 1 158 685,50 (dont 392 260,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 2 889 964,63 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 2 889 964,63 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les mens
Pour extrait certifié conformes LE: =
Faità HURIEL [S{ À
[,
Le Président no HABROË REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : À
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
{1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ESPACE MOSAIQUE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
41 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
1 _— vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 36 046,83
Recettes 36 046,83
Fonctionnement
Dépenses 119 630,38
Recettes 119 630,38
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 36 046,83 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 36 046,83 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 119 630,38 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 119 630,38 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EXTENSION ZONE ARTISANALE DES RICHARDES
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel,
régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des
fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante), M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL
Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme
MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M.
PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne
pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT
Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance: M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_4d 1 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
—" 1 — vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 394 634,88
Recettes 394 634,88
Fonctionnement
Dépenses 653 579,00
Recettes 653 579,00
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 394 634,88 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 394 634,88 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 653 579,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 653 579,00 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres-présents. >
Pour extrait certifié conforme. ”. PA 4 EN
Fait à HURIEL SF fe)
Le Président Jean-Elie CHABROL C
El 75 D'F. REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
11
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : en Préfecture le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
GITE HANDICAP CHAZEMAIS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Eudovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
M. COULANJJON Jérôme
_4 1 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
—— — vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 41 032,89
Recettes 41 032,89
Fonctionnement
Dépenses 69 943,36
Recettes 69 943,36
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 41 032,89 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 41 032,89 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 69 943,36 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 69 943,36 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
ARSD Ont signé au registre les membre présents:
Pour extrait certifié conformes #
Fait à HURIEL
Le
Le Président Jean- Elle: CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
_1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
HOTEL D'ENTREPRISES
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des
fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé{(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJION Jérôme en Préfecture le
_4_} VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
— vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 17 941,79
Recettes 17 941,79
Fonctionnement
Dépenses 111 600,98
Recettes 111 600,98
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 17 941,79 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 17 941,79 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 111 600,98 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 111 600,98 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1/1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
LOGEMENT SAINT SAUVIER
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_11 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
— 1 vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 5 639,64
Recettes 5 639,64
Fonctionnement
Dépenses 9 685,57
Recettes 9 685,57
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 5 639,64 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 5 639,64 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 9 685,57 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 9 685,57 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
MAISONS DE SANTE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_1_1 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
1 vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 113 470,91
Recettes 113 530,91
Fonctionnement
Dépenses 106 114,14
Recettes 106 114,14
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 113 530,91 (dont 60,00 de RAR)
Recettes 113 530,91 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 106 114,14 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 106 114,14 (dont 6,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présenté:
Pour extrait certifié conforme. "#""
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Eli
GE x
éCHABROL_ REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
27 22
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RUE DES ARTS
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléant)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_1_1{ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
1 — vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 29 918,03
Recettes 30 298,03
Fonctionnement
Dépenses 28 127,00
Recettes 28 127,00
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 30 298,03 (dont 380,00 de RAR)
Recettes 30 298,03 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 28 127,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 28 127,00 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ZONE ARTISANALE
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M.
COULANJIJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_1_! VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
— 1 vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 26 105,54
Recettes 26 105,54
Fonctionnement
Dépenses 19 316,97
Recettes 19 316,97
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 26 105,54 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 26 105,54 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 19316,97 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 19 316,97 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à HURIEL
Le Président Jean-Elie CHABROL REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
suffrages
exprimés
En exercice|Présents
27 22 26
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions: 0
Date de la convocation
15 mars 2023
Date d'affichage
11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ZONE DE SOUVOL
Séance du 22 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d'Archignat, sous la présidence de Jean-Elie CHABROL.
Etaient présents :
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COULANJJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, Mme DUCHIER Catherine, M. DUMONTET Bertrand, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme MORANNE Laetitia, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Procuration(s) :
M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme TABOURET Valérie donne pouvoir à Mme AVELINE Pauline, M. JACQUOT Christian donne pouvoir à M. PETIT Emile, Mme NAQUET Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
M. CHARRET Thierry, M. DAUGERON Daniel, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, Mme TABOURET Valérie
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. COULANJJON Jérôme en Préfecture le
_41_1 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu,
— 1 vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 40 227,53
Recettes 40 227,53
Fonctionnement
Dépenses 43 172,20
Recettes 43 172,20
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 40 227,53 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 40 227,53 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses 43 172,20 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 43 172,20 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme. \
Fait à HURIEL \
Le Président Jean-Elie CHABROL