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Compte-Rendu - 2020 10 06 CR CM
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Crozet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 10 06 CR CM)
Thèmes du document : Sécurité routière, Logement, Éducation,
Commune de CROZET – République Française – Département de l’Ain
COMPTE RENDU
Conseil municipal du mardi 06 octobre 2020 à 20h00
Présents : Mme JOUANNET Martine - Mme MOSTEIRO Odile - Mme REBOUL SALZE Sophie (arrivée à 20h57) - M. LEQUIN Didier - Mme COTTIN Véronique - M. GATTONE Emmanuel - M. BAGUET André - Mme DELCOUR Pétra - M. LESEGRETAIN Bernard - Mme POMMES Kathy - POURRIER Luc - Mme SLADE Judith - Mme VALLECORSA Sofia - M.LACHAUX Patrice -Mme LENG-GOLLIET Amély - M. CHANEL Michel - Mme LACHAUX Laurie
Excusés : M. NOUVELLE Philippe - M. DU BOIS Jérôme,
Procurations : M.NOUVELLE Philippe à M.GATTONE Emmanuel - Mme REBOUL SALZE Sophie à Mme JOUANNET Martine - M. DU BOIS Jérôme à M. CHANEL Michel
Ouverture de séance à 20h00
Secrétaire de séance : Mme LACHAUX Laurie
Approbation du procès-verbal du conseil du 08 juillet 2020
Point N° 1 Installation d’un conseiller municipal
Monsieur Patrice Lachaux est installé comme conseiller municipal suite à la démission de M.Hugues Dauphin.
Point N° 2 Factures et engagements – Présentation
Point N° 3 Budgets : décision modificative
Le conseil municipal, à l’unanimité :
ADOPTE la décision modificative n°3 du Budget Commune suivante :
Point N° 4 Modification du tableau du personnel
Modification d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet de 28h par un temps non complet de 6h00 en vue du recrutement d’un surveillant de cantine.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
ACCEPTE la proposition de Madame la Maire
FIXE le nouveau tableau des emplois permanents de la collectivité tel qu’indiqué ci-après, à compter du 06 octobre 2020 .
Point N° 5 : Règlement intérieur du conseil municipal
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
ADOPTE le règlement intérieur du conseil municipal proposé en annexe.
Point N° 6 : Autorisations d’urbanisme
Numéro de
dossier
Date
dépôt Demandeur
Adresse
terrain Nature des travaux
Date
décision Décision
DP00113520
B0029
31/08/
2020
SIEA - M.
MARTIN
Walter
Villeneuve Travaux de fouille pour
la pose d'un poste de
transformation
d'électricité en
30/09/2020 TACITE
SECTION D ’INVESTISSEMENT Augmentation
RECETTES
1068 EXCEDENT DE
FONCTIONNEMENT
639 700.37 € Commune de CROZET – République Française – Département de l’Ain
préfabriqué.
Poste type BIOSCO
PAC 4.
Crépis et portes : RAL
1010 (beige)
DP00113520
B0028
20/08/
2020
GIVONETTI
Stéphane
54 chemin
de Champ
Téchaud
Construction d'un
muret mitoyen d'une
hauteur de 60 cm avec
crépis plus grillage
rigide gris d'une
hauteur totale de 1,80
M. max.
07/09/2020 IRRECEVABLE
PC00113520
B0009
11/06/
2020
SCCV LE
JADE - M.
DONGOIS
Michel
Griotier Projet de construction
de 9 maisons réparties
de la façon suivante : 4
maisons individuelles
+ 2 maisons
mitoyennes + 3
maisons sociales PLS
mitoyennnes
05/10/2020 REFUS
Point N° 7 Commissions municipales et intercommunales scolaire
Vie associative :
Vide grenier : une réunion pour faire un bilan sera organisée le 15 octobre. Il a été proposé de le déplacer sur le parking des télécabines.
Club de natation : l’association ne peut pas planifier d’évènement actuellement à cause du Covid. Projet d’organisation d’un forum des associations en extérieur au printemps 2021. Salle des fêtes : pas plus de 30 personnes autorisées en évènement privé.
Travaux :
Route d’Harée : La courbe de la route d’Harée va être élargie.
Bâtiment des Service Techniques : réflexion en cours pour installation de panneaux solaires avec le SIEA. Rue des Longets : réfection du trottoir terminée.
Rue du Jura : une bande piéton type « ligne blanche » sera tracée afin de sécuriser la circulation des enfants et rappeler aux résidents l’interdiction de se garer.
Rue de la mairie : vitesse excessive au centre du village, une réflexion devra être menée sur ce problème. Plan communal de sauvegarde : la rédaction du plan est en cours. L’idée est de faire un support en cas de crise (contacts, zones à risques, à protéger...).
Solidarité – CCAS :
Organisation de l’opération brioches les 9 et 10 octobre au profit de l’Adapei. Permanence logements mise en place.
Réflexion en cours sur le développement du numérique.
Repas de Noël pour les ainés annulé en raison du contexte sanitaire. Distribution d’un panier gourmand pour tous les aînés.
Vie scolaire
Réunion organisée avec les entreprises s’occupant de l’informatique.
Problème de remplacement des agents actuellement en arrêt maladie.
Des devis sont en cours pour faire nettoyer une partie de l’école par une entreprise de nettoyage. Restaurant scolaire : recrutement en cours pour un surveillant de cantine. 200 enfants mangent à la cantine en moyenne par jour.
Projet d’aide aux devoirs pour les enfants en cours.
Scoubidous : quelques travaux récurrents sont à prévoir.
Communication :
Présentation de l’extranet des élus. Diffusion du crozet contact fin de semaine. Commune de CROZET – République Française – Département de l’Ain
Pays de Gex Agglo : Mme la maire présente les titulaires et suppléants qui siègeront aux commissions de l’Agglo.
SSMJ : Mme la Maire fait part de l’éléction des membres du bureau.
Sidéfage : Election du président faite
INFORMATIONS DIVERSES
- Des demandes de subventions pour le projet de construction du hangar des services techniques vont être faites
- Rapport de la chambre régionale de la cour des Comptes de Pays de Gex agglomération. - Remerciements de l’association de foot pour les travaux réalisés pour le terrain. - Remerciements de l’association des Amis de l’Orgue et de la paroisse pour la rénovation de l’église. - Projet de charte de règles de bonne conduite pour l’utilisation du stade et vestiaires de foot - Mme Mosteiro prend en charge le suivi des travaux de la commune.
- Problèmes d’éclairage dans la commune, Enédis a été contacté pour résoudre le problème - Prochain conseil le 03 novembre.
Fin de séance à 22h00