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Compte-Rendu - CR CM 34 du 08 11 2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Pougny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 34 du 08 11 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Justice et droit,
COMMUNE DE POUGNY
PROCES VERBAL VALANT COMPTE RENDU
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL N° 34 DU MERCREDI 8 NOVEMBRE 2023
Présents : Annie Marcelot, Régine Chamot, Dundee Valot, Hervé Philippe, Nathalie Collet, Marie Chauchaix,
Olivier Chamot, Guillaume Norbert, Sabine Valot — Gilles Ravache
Excusés : Chauchaix Bruno et Leblanc Eric
Absents : Dylan Emonin,
Votants : 10
La séance est ouverte à 19H00
Secrétaire de séance : Nathalie Collet
1) Nomination d’un secrétaire de séance : Nathalie Collet
2) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal N° 30 du mercredi 7 juin 2023 :
approuvé à l'unanimité
3) Délibérations
N° DEL 08112021-192 : Décision modificative n° 01-2023
Équilibre des dépenses et recettes
Voir le tableau explicatif sur la délibération
+ Adopté à l'unanimité des votants : 10 voix « pour »
N° DEL- 08112021-193
Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour les agents publics 2023 ; possible que pour des
rémunérations inférieures à 39 000 euros et si employés depuis 1er juillet 2022. Prime entre 800 et 300
euros ; en fonction des revenus, du temps de travail.
Primes à verser pour tous les agents sauf 3 qui ont été employés après le 1er juillet 22 soit un total de
3368,76 euros
# Adopté à l'unanimité des votants : 10 voix « pour »
N° DEL- 08112021-191
Pose d’un appareil de mesure de bruit des avions
Devis 4184,04 euros, financement par l'association transfrontalière des communes riveraines de l'aéroport
de Genève ATCRAIG
* Adopté à l'unanimité des votants : 10 voix « pour »
N° DEL-08112023-194
Aire de stationnement provisoire de Château vert
+ Adopté par 5 voix pour, 4 abstentions - 1 contre 4) DIVERS
- Modification des emplois en raison d’une nouvelle répartition de l’école :
Elodie Morand: agent communal avec BAFA sera ATSEM à mi-temps et secrétaire
Il y aura donc cette année, 2 ATSEM et demi. Effort est fait par la commune pour aider la gestion de
la classe maternelle dont l'effectif est chargé. Cela rapportera à environ 1 adulte pour 12 enfants.
- Changement de horaires de l’école différé : discussion lors du second conseil d'école avec les différents partenaires
- _ Réflexion sur l'ouverture ou non d'un centre de loisirs pendant les vacances scolaires. Un comité de
pilotage se réunit. Quel coût pour les habitants ? Quel coût pour la commune ? Quels animateurs ?
- Devis pour le busage du fossé à Pougny Bas en attente
- Report de certains travaux pour finaliser les travaux extérieurs suite à l'extension de l’école : plantation des arbres, pompes à chaleur, noue
- Crêt : discussion pour améliorer la sécurité routière - Panneau 30 doit être posé par l'agent
communal
- A voir : Radar pédagogique qui pourrait mesurer la vitesse (se rapprocher de la mairie de
Collonges)
- Sécurité routière : pousser les riverains à tailler leur haïe pour libérer les trottoirs
- 2 logements (Ancienne école) : classés F - Hervé Philippe analyse les devis reçus pour le remplacement des fenêtres et/ou volets.
- Les nouveaux commanditaires : un projet artistique autour du château vert est à l'étude.
- Autorisation de garer un car de la Régie des Transports de l’Ain à la fruitière.
- Associations et festivités :
Chaque demande de subvention doit passer par un dossier Cerfa à transmettre avant le 31 janvier
24 (à transmettre en mairie ou à Olivier Chamot, conseiller responsable des associations). Recherche d'un nouveau barème.
-__ Sapin de Noël : chez Gesmier le 9 décembre sur le parking
- _Vœux du maire : vendredi 12 janvier à 18h
Séance levée à 21h40
La secrétaire de séance La Maire ï |
|
AA
Nathalie Collet Annie MARCELOT