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Compte-Rendu - CR CM 30 du 07 06 2023 j
Document publié le Mercredi 7 juin 2023 par la commune de Pougny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 30 du 07 06 2023 j)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports,
COMMUNE DE POUGNY
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL N° 30 DU MERCREDI 7 JUIN 2023
COMPTE RENDU VALANT PROCES VERBAL
Présents : Annie Marcelot, Gilles Ravache, Sabie Valot, Dundee Valot, Eric Leblanc, Régine Chamot, Guillaume Norbert, Bruno Chauchaix, Nathalie Collet
Excusés : Marie Chauchaix, Hervé Philippe et Olivier Chamot (Procuration de Olivier Chamot à Régine Chamot)
Absent : Dylan Emonin
Votants : 10
La séance est ouverte à 18h30.
1 / Nomination d’un secrétaire de séance : Nathalie Collet
2 ! Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal N°29 : adopté à l'unanimité.
3 / Délibération DEL-07062023-176
> Location du terrain de foot à Fire Foot Academy pour 50 euros par jour du 17 au 21 juillet
2023. Habituellement cette association organise ses stages de foot à Challex mais le stade
de Challex est en réhabilitation pendant cette période.
La délibération est adoptée à l'unanimité.
4 IQuestions diverses
Agents municipaux :
> Embauche d’un agent technique : 2 contrats non reconduits. Nouvelle embauche de
Valentin Loget jusqu’au 31 octobre 2023 avec période d'essai de deux semaines. Un
encadrement est nécessaire pour lui permettre une bonne connaissance de la
commune ; Hervé Philippe sera son référent.
> Appui sur des habitants volontaires pour l’aide dans ce nouvel emploi et pour l'intérim
effectué pendant la période sans agent technique ; la commune remercie ces personnes bénévoles.
> Contact avec une autre personne, connaissant parfaitement la commune, pour aider
à cet accompagnement (paiement à la tâche).
> Embauche de Mathilde Puy au secrétariat suite au départ du secrétaire intérimaire (déménagement). Matériels :
ES
ES
4x4 : contrôle technique à réaliser au plus vite.
Véhicule abandonné (vers la station d'épuration) à faire enlever
Cantine -— Périscolaire - Ecole :
Le 2
Ÿ
Sentiers :
Le à
ES
Travaux :
Ÿ
J
Ÿ
4
4
d
%
J
Ÿ
8 juin : réunion Familles rurales avec les différents partenaires (parents, mairie,
employés) - 70 repas / jours ; si les effectifs se confirment, il faudra peut-être
envisager une modification des services.
Questions sur la qualité des repas, sur le gaspillage alimentaire.
14 et 21 juin : travaux dans l'école (déplacement des enfants en fonction des travaux
vers la salle polyvalente)
Questions d'un avocat concernant le sentier du Rhône.
x
Réunion du “GAP sentiers” à prévoir.
Goudrons sur la zone vélo rouge à Pougny Gare (demande pour rectification).
Ecole : travaux achevés pour la partie “locaux” dès la fin de l’année scolaire ; le
préau sera monté pendant les grandes vacances scolaires (délai court mais
réalisable).
Salle polyvalente existante : peinture refaite. Changer les tubes des néons (Morand).
Locaux du stade : proposer que la commune prenne une partie des travaux et des
équipements à sa charge huisserie façade, chenaux, plonge.
Local technique : outillage à vérifier et inventaire à réaliser.
Salle cantine : valider le devis pour les portes des placards qui déraillent.
Chauffe-eau mairie et salle du stade à changer.
Faire un listing des petits travaux à faire partout et évaluer les montants. Vérifier le
mécanisme de remboursement TVA si ces travaux passent en volet fonctionnement
au budget.
Passage à niveau fermé les deux nuits du 13 et 14 juin.
Réfection du pont de l'Annaz sur RD 984 : flyer d’information aux habitants.
Gare : subvention de la région versée à hauteur de 50% soit 125 000€, d’autres sont
encore en attente (Dossier déposé au Département et à l'Etat)
Régie des eaux :
D
Déchets :
—
Nappe phréatique au-dessus du seuil critique mais à surveiller.
Ordures ménagères : paiement année civile ; pas d'augmentation tarifaire pour les
particuliers pour le premier semestre 2023. En revanche, hausse pour les entreprises (ajustée au montant correspondant au coût réel de traitement des déchets
qu'apportent les entreprises hors coût de la main d'œuvre).
> Déchets sauvages au pieds de containers : nouvelle application à télécharger pour
signaler pour remboursement par l’agglomération (pesée lors du dépôt à la
déchetterie).
> Nettoyage des containers et maintenance : nouveau prestataire 1 760 000 euros par
an pour l’agglo.
> Agrandissement de la déchetterie de Peron : 3 400 000 euros dont 200 000 euros du
département dans le cadre de la transition écologique.
Bac poubelle déposé à l'Etournel et demande de containers supplémentaires lors
des manifestations au stade (réponse en attente).
Projet de Vélo-rail :
> De la gare de Collonges à Paradis pour permettre une attraction pour développer le
tourisme : la ligne ferroviaire est propriété de la SNCF et une concession a été
passée avec l’agglo. L'agglo demande l'avis de la commune sur laquelle passe une
partie des rails : 8 avis favorables, 2 sans avis. Projet consultable en mairie.
Cimetière :
> Un nouveau GAP va commencer d'ici fin juin (concessions.…); l'AMF organise des
formations pour la gestion du cimetière.
La séance est levée à 20h40.
La Maire, La secrétaire,
Annie MARCELOT Nathalie Collet