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Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 15 01 2023 s 734330)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE DE CHORGES CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Session Ordinaire
Les membres du Conseil Municipal de CHORGES sont priés d’assister à la séance du conseil municipal,
Cette séance aura lieu le :
Lundi 15 janvier 2024
À 19h00
A la Médiathèque
CHORGES, le 11 janvier 2024
Le Maire,
C. DURAND
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du 18 décembre 2023
DCM2024-001 Tarifs 2024 BNPA
DCM2024-002 Identification des Zones d’Accélération des énergies renouvelables (ZAER) DCM2024-003 Rénovation de l’église Saint-Victor - Marché de travaux : attribution du lot n°2 (charpente, menuiserie bois)
DCM2024-004 Ouverture anticipée des crédits pour le projet ADEME – marche au quotidien : aménagement temporaire de la place Lesdiguières
DCM2024-005 Régularisation : Echange foncier M. BOUDOT/COMMUNE Zone artisanale grande ile nord DCM2024-006 Promesse d’achat unilatéral avec la SAFER – complète la délibération 2023-094 DCM2024-007 Convention d’ouverture d’une ligne de trésorerie avec le Crédit Agricole DCM2024-008 Budget BNPA : ajustement coefficient de récupération de la TVA
DCM2024-009 Budget restau : ajustement coefficient de récupération de la TVA
DCM2024-010 RH_ Délibération autorisant le recrutement d’agent polyvalent au sein des différents services de la Commune DCM2024-011 RH_ Délibération autorisant le recrutement d’agent pour accroissement d'activité en cas de formation
DCM2024-012 RH_ Validation de la rémunération des agents de la mairie et du CCAS partant en séjours organisés par l’ACM
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RH_ Création d’un emploi permanent de gestionnaire paie / carrière au sein du service Ressources humaines à raison de 28h hebdomadaires – les 3 grades des cadres d’emploi des Adjoints administratifs et des Rédacteurs
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DCM2024-015 RH_ Demande d’agrément au titre de l’engagement dans le dispositif du service civique DCM2024-016 RH_ Convention annuel HAER Hautes-Alpes Emploi Relais
Questions diverses
DÉCISIONS
- D2024-001 : Projet de réalisation de l’OTI – Plan de financement et sollicitations des aides publiques - D2024-002 : Projet de réalisation de la MSP – Plan de financement et sollicitations des aides publiques