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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 18 mars 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Saint-Mitre-les-Remparts.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 18 mars 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LUNDI 18 mars 2024 à 19H
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAINT MITRE LES REMPARTS
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE L'HOTEL DE VILLE
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ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Décisions du Maire
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 janvier 2024
1. Institutionnel – Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Institutionnel – Modification des délibérations n°2020-12, 2020-54 et 2022-02 relatives aux indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux 3. Finances - Présentation du Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 4. Finances – Autorisation d’inscription de biens de faible valeur en section d’investissement-Exercice 2023
5. Finances – Report d’une demande d’aide financière au titre de l’année 2024 – Demande de subventions au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre de l’aide à la transition écologique et à l’état dans le cadre de la DETR pour la réalisation de l’opération « Modernisation des systèmes d'éclairage des bâtiments communaux (DCM n°2023-46) »
6. Finances – Demande de subvention d’investissement au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre de l’aide aux travaux de proximité pour la réalisation de l’opération « Reprise d’enrochement et chemin d’accès pour les véhicules d’entretien sur le littoral de la plage de Patorgue»
7. Finances – Autorisation d'occupation du domaine public - Approbation d’un tarif pour l’occupation de stands à caractère lucratif lors de manifestations municipales.
8. Commande Publique - Avenant n° 2 au MAPA 2021-01 – VRD Provence – Travaux de voirie communale
9. Commande publique - Avenant n° 1 au MAPA 2022-02 – attribué à la société Provence TP – Création d’un réseau pluvial par ouvrage cadre en béton armé sur 40ml, allée plage d’Arthur 10. Intercommunalité- Approbation de la convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'Observatoire fiscal métropolitain avec la Métropole Aix-Marseille-Provence 11. Intercommunalité - Approbation du rapport d'activités de l’année 2022 retraçant l'activité de la Métropole.
12. Intercommunalité - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Exercice 2022
13. Environnement – Contrat avec ALCOME dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs de produits de tabac
14. Environnement– Adhésion au Plan d’ACcélération pour la Transition Écologique (Pacte) 2023- 2028 du conseil départemental des Bouches-du-Rhône
15. Environnement– Participation et engagement dans le Plan de mobilisation des communes pour le climat de la Métropole Aix-Marseille-Provence
16. Urbanisme - Opération façades : Attribution de subventions
17. Éducation - Participation Financière au collège Alphonse Daudet - Voyage à Paris 18. Personnel– Actualisation et modification du tableau des effectifs - Création d’un emploi à temps complet et suppression d’emplois à temps complet.
19. Questions diverses
Le Maire,
Vincent GOYET