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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 29 OCTOBRE 2015
Document publié le Jeudi 29 octobre 2015 par la commune de Grandris.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 29 OCTOBRE 2015)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Compte rendu du conseil municipal
Du jeudi 29 octobre 2015
Etaient présents: Jean-Pierre GOUDARD, Colette FORY, Lionel GUISARD,
Caroline CORTAY, Laurent DESPLASSE, Paul CRETIN, Jean-Luc CHUET, Stéphanie
APPERCEL-CONVERT, Raphaël PINARDON, Kristell PERRIN, Karine MERVELAY,
Aurélien DELHOMME.
Excusés : Jean-Pierre PUJKIS, Fabienne MAYNARD (pouvoir à Jean-Pierre
GOUDARD), Célia TRUCHE
Secrétaire de séance : Caroline CORTAY
Le compte-rendu du 16 septembre 2015 est approuvé à l'unanimité.
Travaux de voirie :
Des travaux ont été effectués : - impasse de la Goutelle
- chemin Perret l’âne
- chemin du Brûlé (PATA)
Route de l'Hôpital : Entreprise Thivent : validation de l'acte de sous-traitance
pour l’entreprise Mongoin/Lardet.
Agence départementale d'ingénierie :
M. le Maire nous demande de signer une convention avec l’Agence
Départementale d'Ingénierie, afin d'obtenir de l’aide dans plusieurs domaines
(voirie, urbanisme, aménagement espaces publics, bâtiments...).
Personnel communal :
Le conseil municipal décide ce jour d’ajouter une autorisation d'absence en cas
de décès d’un beau père ou d’une belle mère, pour les employés (1 jour).
Comme l’année dernière pour noël, la commune offre des chèques CADO aux
huit salariés (225 euros par personne).
Pour Jean-Elie et Gérard : la prime de neige de 150 euros sur quatre mois est
reconduite (plus les heures supplémentaires). Pendant les vacances de noël la mairie sera fermée le 26 décembre ainsi que
le 2 janvier.
Cabinet dentaire :
Le bail de location est à renouveler en janvier, quelques petits changements
s'imposent :
- un bail de 6 ans (renouvelable)
-__ 285 euros par mois payable d'avance
SIEHVA :
Augmentation des frais de fonctionnement pour le syndicat des eaux que l’on
héberge : + 5 %. Ce qui représente une indemnité de 210 euros par an
(eau, électricité...).
Emprunt :
Modification pour intérêt d'échéance avancée en 2015. Le Conseil Municipal
accepte la décision modificative pour un montant de 1 100 €.
SYDER :
Il faut remplacer une partie des ballons fluos (44 luminaires) pendant que nous
pouvons bénéficier d’un abattement de 60%, nous avons reçu un devis
de 25 377 euros + place des Platanes 8 770 euros à la charge de la commune.
Il'en restera 93 à changer.
Nous devons mettre des panneaux aux entrées du village pour indiquer que la
lumière publique est coupée de 23h30 à 5h30.
Droits de préemption :
Terrain à Gondras (succession Lacote).
Maison Paquis rue Grange Bourdon.
La commune ne préempte pas. Anciens :
Jeudi 5 novembre les retraités des communes de la haute vallée d’azergues sont
invités à venir passer un après-midi à Grandris à la salle des sports.
305 personnes sont attendues (goûter offert par la COR, et spectacle par le
département).
Le repas de noël pour les anciens est prévu le 12 décembre. Un budget de
20 euros par personne est prévu.
Commission travaux :
Les travaux de voirie sont terminés.
La commission décide de ne pas faire l’élagage d'automne.
Essai de livraison de granulés avec un nouveau fournisseur (pour l’école) 250
euros TTC la tonne (25 à 30 tonnes par an).
Réunion le 1° décembre à Grandris du SIEVHA à 18h30.
Réunion le 26 novembre à Grandris contrat de Rivière.
Pigeons : intervention des chasseurs à 4 endroits différents, une trentaine de
pigeons auraient été tués. Deuxième journée prévu le 27 novembre.
Monsieur le Maire remercie les chasseurs et les gendarmes.
Portage de repas : 7 bénévoles livrent les repas à 9 personnes âgées.
Chiens errants: les propriétaires ont reçu un courrier afin de les prévenir des
sanctions. Un chien a été emmené à la SPA. La commune a fait l’achat d’un lasso
pour les attraper.
Ecole publique : 5 nouvelles inscriptions, au total 99 enfants sont inscrits.
Nouveaux arrivants : pot pour les nouveaux arrivants le 18 décembre à 19h en
mairie afin de leur remettre un sac avec des documents utiles pour le quotidien
et de permettre de faire leur connaissance.
Le nouveau site internet de la commune sera fini en janvier 2016. Questions diverses
Transport à la demande: la COR va mettre en place de nouveau les TAD mi-
novembre. Pour en bénéficier, il faudra remplir un dossier.
Communes nouvelles : grande réflexion sur l’avenir des communes dans notre
future grande région (janvier 2016). Mutualisation de matériel, personnel...
Les groupements sont-ils toujours intéressants pour les achats ?
Elections régionales : les 6 et 13 décembre 2015.
HBVS souhaite investir à Grandris pour des petits logements, mais il faudrait leur
trouver un terrain.
Prochain conseil jeudi 3 décembre.
Fin du conseil 22h15